La norme internationale d'information financière (IFRS) 15 aide les entreprises à enregistrer avec précision les revenus tirés des contrats conclus avec les clients. Cela leur permet de comptabiliser les revenus au moment précis où les biens ou les services sont livrés aux clients et de s'assurer que ces revenus correspondent au paiement attendu. Cela affecte les trois principaux états financiers d'une entreprise : le compte de résultat (calendrier de la comptabilisation des revenus), le bilan (actifs et passifs du contrat) et le tableau des flux de trésorerie (différences de calendrier entre les revenus comptabilisés et l'argent reçu). Pour les entreprises opérant sur les marchés mondiaux, la compréhension de la norme IFRS 15 est indispensable pour garantir la clarté financière, la crédibilité et la conformité, et ce, à l'échelle internationale et dans tous les secteurs d'activité.

Ci-dessous, nous expliquons comment l'ACCA se rapporte à l'IFRS 15, quels sont les principes de comptabilisation des revenus selon l'ACCA IFRS 15 et comment l'IFRS 15 s'intègre aux autres normes internationales.

Sommaire

• Qu'est-ce que l'ACCA et quel est son rapport avec la norme IFRS 15 ?
  
• Le modèle en cinq étapes de comptabilisation des revenus selon la norme IFRS 15
  
• ACCA IFRS 15 vs ASC 606
  
• ACCA IFRS 15 vs FRS 102
  
• L'impact de l'ACCA IFRS 15 sur les différents secteurs
  
• Les défis courants de la mise en œuvre de l'ACCA IFRS 15
  
• L'intégration de la norme IFRS 15 aux autres normes internationales
  
• Comment Stripe Revenue Recognition peut vous aider
  

Qu’est-ce que l’ACCA et quel est son lien avec IFRS 15 ?

L’Association of Chartered Certified Accountants (ACCA) est un organisme comptable professionnel mondial qui propose des qualifications comptables et des normes comptables. L’ACCA propose des formations et des certifications dans les domaines de la comptabilité et des affaires afin de donner aux professionnels les compétences et les connaissances nécessaires pour exceller dans ces domaines. Les membres et les étudiants de l’ACCA sont souvent tenus de comprendre les IFRS, qui sont utilisées pour l’information financière dans de nombreux pays.

La norme IFRS 15 s'intitule « Revenus tirés des contrats avec les clients ». Elle fournit un cadre complet pour la comptabilisation des revenus issus des contrats avec les clients et établit des principes pour fournir aux utilisateurs des états financiers des informations utiles sur la nature, le montant, le calendrier et l'incertitude des revenus et des flux de trésorerie provenant des contrats avec les clients.

Les membres de l'ACCA doivent comprendre la norme IFRS 15. Cette norme fait partie du programme des examens d'information financière des étudiants de l'ACCA. Ces derniers doivent prouver qu'ils peuvent l'appliquer en pratique, ainsi qu'en analyser et en appliquer les principes dans divers scénarios commerciaux. L'ACCA fournit à ses membres et aux comptables de nombreuses ressources d'étude, des articles techniques, des webinaires et des conseils professionnels sur la norme IFRS 15.

Le modèle en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus selon la norme IFRS 15

Étape 1 : identifier la relation contractuelle avec un client

Un contrat doit créer des droits et des obligations exécutoires, les deux parties s'engageant à remplir leurs devoirs et les conditions de paiement devant être clairement identifiables.

Exemple : une entreprise de logiciels envoie à un client un bon de commande signé pour un abonnement d'un an, les deux parties convenant du prix et des conditions de service. Il s'agit d'un contrat valide selon la norme IFRS 15.

Étape 2 : identifier les obligations de résultat dans le contrat

Une obligation de prestation est un bien ou un service (ou un groupe) distinct promis au client. Si un élément peut être utilisé seul ou avec des ressources facilement disponibles et peut être identifié séparément des autres promesses du contrat, il est traité comme sa propre obligation.

Exemple : une entreprise vend un ordinateur portable fourni avec une garantie d'un an et un abonnement de stockage dans le cloud. Comme chaque élément est distinct et peut être utilisé de manière indépendante, ils représentent trois obligations de prestation distinctes.

Étape 3 : Déterminer le prix de la transaction

Il s'agit de la contrepartie totale qu'une entreprise s'attend à recevoir en échange de la livraison de biens ou de services, ajustée en fonction des remises, des rabais, des composantes de financement ou des paiements non monétaires. La contrepartie variable doit être estimée à l'aide d'une approche pondérée par la probabilité ou du montant le plus probable.

Exemple : une entreprise de construction accepte un contrat d'un million de dollars, mais peut gagner une prime de 50 000 dollars en cas d'achèvement anticipé. Si l'achèvement anticipé est probable, l'entreprise inclut une estimation de cette prime dans le prix de la transaction.

Étape 4 : affecter le prix de transaction aux obligations de résultat

Lorsqu'un contrat comporte plusieurs obligations de prestation, le prix de la transaction est réparti entre elles en fonction de leurs prix de vente spécifiques relatifs (le prix auquel chaque élément serait vendu séparément).

Exemple : une entreprise de télécommunications vend un téléphone et un forfait pour un montant total de 1 200 $. Si le téléphone se vend normalement 800 $ et le forfait 400 $, les 1 200 $ sont répartis proportionnellement entre les deux.

Étape 5 : Comptabiliser les revenus lorsque (ou au fur et à mesure que) chaque obligation de résultat est satisfaite

Les revenus sont comptabilisés lorsque le contrôle d'un bien ou d'un service est transféré au client, que ce soit au fil du temps (pour les services continus) ou à un moment donné (pour les biens livrés).

Exemple : un détaillant de meubles comptabilise les revenus au moment de la livraison, tandis qu'un cabinet de conseil comptabilise les revenus au fil du temps à mesure qu'il exécute son travail tout au long d'un engagement de plusieurs mois.

Au-delà de ces cinq étapes, la norme IFRS 15 met également l'accent sur les informations à fournir pour fournir des données plus utiles aux utilisateurs des états financiers. Les entreprises doivent divulguer des informations qualitatives et quantitatives sur leurs contrats avec les clients, y compris les jugements majeurs et les modifications de ces jugements.

Considérations relatives au rôle de commettant ou d'agent selon la norme IFRS 15

Lorsqu'un tiers aide à livrer des biens ou des services à un client, une entreprise doit déterminer si elle agit en tant que commettant ou agent. En tant que commettante, elle contrôle le bien ou le service avant de le transférer au client et comptabilise les revenus pour le montant brut.

En tant qu'agent, elle se contente de prendre des dispositions pour qu'une autre partie fournisse les biens ou le service et ne comptabilise que ses frais ou sa commission nets. Par exemple, une marketplace mettant en relation des acheteurs et des vendeurs tiers ne comptabilise généralement que sa commission, tandis qu'un détaillant revendant des stocks achetés comptabilise le prix de vente total.

ACCA IFRS 15 et ASC 606

Les normes IFRS 15 et Accounting Standards Codification (ASC) 606 créent toutes deux un cadre mondial cohérent pour la comptabilisation des revenus qui s'applique à tous les secteurs. Bien qu'elles partagent les mêmes principes fondamentaux et la même structure, il existe des différences clés au niveau des directives, de la terminologie et de leurs applications spécifiques. De manière générale, l'IFRS s'appuie davantage sur des principes, tandis que les US Generally Accepted Accounting Principles (GAAP) s'appuient davantage sur des règles. Voici leurs similitudes et leurs différences.

Similitudes entre les normes IFRS 15 et ASC 606

• Transfert de contrôle : les normes IFRS 15 et ASC 606 reposent toutes deux sur le principe fondamental selon lequel les revenus sont comptabilisés lorsque le contrôle des biens ou des services est transféré au client.

• Modèle en cinq étapes : les deux normes suivent le modèle en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus.

• Exigences en matière d'informations à fournir : les deux normes exigent des informations exhaustives pour aider les utilisateurs des états financiers à comprendre la nature, le montant, le calendrier et l'incertitude des revenus et des flux de trésorerie provenant des contrats avec les clients.

• Application dans tous les secteurs : les normes IFRS 15 et ASC 606 s'appliquent à presque tous les secteurs.

Principales différences entre IFRS 15 et ASC 606

La principale différence entre ces normes réside dans le fait que l’ASC 606 fournit des indications plus détaillées et spécifiques au secteur (en particulier dans les contextes propres aux États-Unis), tandis que les IFRS fournissent des indications davantage fondées sur des principes et laissent une plus grande place à l’interprétation.

L'ASC 606 peut être plus prescriptive que l'IFRS 15 dans certains cas. Par exemple, en ce qui concerne la comptabilisation des revenus issus de contrats de licence, l'ASC 606 fournit davantage de directives sur la distinction entre la propriété intellectuelle « fonctionnelle » et « symbolique », tandis que l'IFRS se concentre plus largement sur le concept de contrôle et la nature de la promesse dans le contrat.

L'ASC 606 et l'IFRS 15 diffèrent également dans la façon dont elles évaluent la recouvrabilité. L'IFRS 15 et l'ASC 606 ne comptabilisent toutes deux les revenus que s'il est probable que l'entité recouvrera la totalité de la contrepartie à laquelle elle a droit. Mais selon l'ASC 606, « probable » signifie une probabilité de 75 % ou plus, tandis que selon l'IFRS 15, « probable » signifie une probabilité de 50 % ou plus.

ACCA IFRS 15 et FRS 102

Voici une comparaison plus détaillée de ces deux normes :

L’impact de la norme ACCA IFRS 15 sur les différents secteurs d’activité

Le principe fondamental de la norme IFRS 15 est que les revenus doivent être comptabilisés au moment du transfert du contrôle de biens ou de services aux clients, pour un montant qui reflète la contrepartie à laquelle l’entité s’attend à avoir droit. Voici comment cela affecte les différents secteurs d’activité.

Technologie

Les entreprises du secteur technologique ont souvent plusieurs obligations de performance dans un seul contrat (par exemple, la vente de matériel informatique associée à des logiciels et à des services d'assistance continus). En vertu de la norme IFRS 15, l'entreprise doit identifier chacun de ces composants comme une obligation de performance distincte, s'ils sont distincts.

Elle doit attribuer des revenus à chaque obligation de performance en fonction de son prix de vente spécifique et peut avoir besoin de comptabiliser les revenus sur différentes périodes. Cela peut entraîner des modifications des revenus déclarés par rapport aux normes précédentes, en particulier pour les entreprises proposant des licences de logiciels, des modèles d'abonnement ou des services groupés.

Construction et immobilier

Dans les secteurs de la construction et de l'immobilier, la comptabilisation des revenus implique souvent des contrats à long terme dans lesquels les travaux sont réalisés sur plusieurs années. L'IFRS 15 exige que les entreprises comptabilisent les revenus en fonction du transfert de contrôle plutôt que de l'écoulement du temps.

Elles peuvent comptabiliser les revenus soit au fil du temps, soit à un moment donné, selon que le client contrôle ou non l'actif au fur et à mesure de sa construction. Les entreprises doivent évaluer attentivement les conditions de leurs contrats pour déterminer l'option applicable.

Télécommunications

Les entreprises de télécommunications regroupent souvent des produits et des services (par exemple, des appareils mobiles, des forfaits de données et des contrats de service). En vertu de la norme IFRS 15, elles doivent dissocier ces offres groupées en obligations de performance distinctes.

Elles doivent comptabiliser séparément les revenus de chaque obligation de performance. Par exemple, une entreprise peut comptabiliser la vente d'un appareil mobile d'emblée, tout en comptabilisant les revenus du contrat de service associé sur la durée de ce dernier.

Produits pharmaceutiques et sciences de la vie

Les entreprises du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie concluent souvent des accords complexes concernant les licences, les paiements d'étape et les redevances. En vertu de la norme IFRS 15, la comptabilisation des revenus pour les licences de propriété intellectuelle dépend de la nature du droit (accès ou utilisation) conféré par la licence.

L'entreprise peut comptabiliser les revenus des licences soit au fil du temps, soit à un moment précis, selon la nature de l'accord. Elle doit estimer les paiements d'étape et les éléments variables, et les limiter pour éviter les contrepassations. Cela nécessite une évaluation minutieuse de chaque contrat et peut augmenter les revenus différés.

Industrie manufacturière

Les fabricants peuvent avoir des contrats qui incluent la personnalisation des produits, plusieurs calendriers de livraison ou des garanties. La norme IFRS 15 exige des entreprises qu'elles évaluent si le contrôle des marchandises est transféré à un moment précis ou au fil du temps.

Les fabricants doivent examiner leurs contrats pour déterminer à quel moment le contrôle est transféré au client. Cela peut entraîner des modifications majeures dans le calendrier de comptabilisation des revenus, en particulier pour les contrats impliquant un degré élevé de personnalisation.

Retail et biens de consommation

Les détaillants proposent souvent des incitations, des programmes de fidélité et des droits de retour. En vertu de la norme IFRS 15, les entreprises doivent comptabiliser ces éléments comme des obligations de performance distinctes s'ils sont significatifs.

Les marchands doivent estimer les retours avec plus de précision et répartir le prix de la transaction entre le produit vendu et les points de fidélité, ainsi que reporter les revenus liés aux points de fidélité, aux retours et aux remboursements jusqu’à ce que l’obligation soit satisfaite.

Médias et divertissement

Le secteur des médias et du divertissement implique fréquemment des contrats avec plusieurs produits livrables, tels que l'octroi de licences de contenu, la publicité et les services d'abonnement. En vertu de la norme IFRS 15, les entreprises doivent séparer ces éléments en obligations de performance distinctes dont les revenus sont comptabilisés au fur et à mesure de leur réalisation.

Par exemple, les entreprises peuvent avoir besoin de comptabiliser les revenus publicitaires sur la période pendant laquelle la publicité est affichée ou de comptabiliser les revenus liés au contenu en fonction des indicateurs de visionnage pour satisfaire à cette exigence.

Défis courants dans la mise en œuvre de l’ACCA IFRS 15

La mise en œuvre d’IFRS 15 peut présenter plusieurs défis, en particulier pour les organisations qui effectuent une transition à partir d’un principe comptable différent ou pour celles qui ont des contrats clients complexes. Voici quelques-uns des obstacles auxquels les entreprises sont confrontées lorsqu’elles travaillent avec IFRS 15 :

• Obligations de prestation et prix de transaction : les entreprises doivent identifier toutes les obligations de prestation distinctes dans un contrat, ce qui peut s'avérer complexe lorsqu'une entreprise gère des biens et des services groupés ou des contrats comportant plusieurs composantes. Ce processus implique souvent d'émettre des jugements, ce qui peut entraîner des incohérences s'il n'est pas géré avec soin. Les entreprises doivent également affecter le prix de transaction à chaque obligation de prestation en fonction des prix de vente spécifiques. Cela devient difficile lorsque ces prix ne sont pas observables et doivent être estimés.

• Moment de la comptabilisation des revenus : les entreprises doivent déterminer si la satisfaction de l'obligation de prestation se produit au fil du temps ou à un moment précis afin de comptabiliser les revenus au moment approprié. Cette décision peut être litigieuse, en particulier dans des secteurs tels que la construction et les logiciels, où les services peuvent être fournis sur une période prolongée.

• Modifications de contrat : les entreprises doivent mettre en œuvre des systèmes et des processus pour gérer les modifications de contrat telles que les avenants, les annulations et les prolongations. Elles doivent intégrer ces modifications de manière appropriée pour garantir l'exactitude du processus de comptabilisation des revenus.

• Informations à fournir : les entreprises doivent fournir des informations détaillées comprenant des informations exhaustives sur les revenus et les flux de trésorerie provenant des contrats clients. Elles doivent disposer de systèmes complets de collecte et de gestion des données pour préparer ces informations, ce qui peut nécessiter des mises à niveau de l'infrastructure informatique existante.

• Formation, gestion du changement et coordination interdépartementale : les entreprises doivent s'assurer que tout le personnel concerné connaît les exigences de la norme IFRS 15. Cela implique souvent une formation approfondie et des ajustements des contrôles et des processus internes, ce qui peut nécessiter beaucoup de ressources. Les entreprises doivent également coordonner leurs activités entre les services, notamment les finances, les ventes, l'informatique et le service juridique. Chaque service doit comprendre comment ses actions affectent les rapports financiers et la conformité.

Comment IFRS 15 s’intègre à d’autres normes internationales

De par sa conception, IFRS 15 s’intègre facilement à d’autres normes d’information financière. Voici comment IFRS 15 s’aligne sur d’autres normes internationales clés et les complète :

IFRS 9 (instruments financiers)

L'IFRS 9 traite de la comptabilisation, de la classification et de l'évaluation des instruments financiers, de la dépréciation des actifs financiers et de la comptabilité de couverture. L'IFRS 15 interagit avec l'IFRS 9 lorsqu'un contrat comprend à la fois des composantes de revenus et des instruments financiers, par exemple en exigeant que les entreprises ajustent le prix de la transaction à la valeur temporelle de l'argent lorsqu'un contrat comporte une composante de financement importante.

IFRS 16 (contrats de location)

L'IFRS 16 réglemente la comptabilisation des contrats de location et exige des preneurs qu'ils comptabilisent des actifs et des passifs pour tous les contrats de location d'une durée supérieure à 12 mois. L'IFRS 15 permet de distinguer les contrats de service des contrats de location, et fournit des indications sur la séparation et l'attribution des prix de transaction lorsqu'un contrat implique les deux composantes.

IFRS 3 (regroupements d'entreprises)

L'IFRS 3 s'applique à la comptabilisation des regroupements d'entreprises et exige de l'acquéreur qu'il comptabilise la juste valeur des actifs identifiables acquis et des passifs assumés. Lors de la comptabilisation des contrats acquis dans le cadre d'un regroupement d'entreprises, l'IFRS 15 permet d'évaluer la manière dont les revenus post-acquisition doivent être comptabilisés.

IFRS 10 (états financiers consolidés)

L'IFRS 10 énonce les principes de préparation et de présentation des états financiers consolidés. L'IFRS 15 s'intègre à l'IFRS 10 en exigeant une application cohérente des principes de comptabilisation des revenus dans les états financiers d'un groupe.

IAS 37 (provisions, passifs éventuels et actifs éventuels)

L'IFRS 15 interagit avec la norme comptable internationale (IAS) 37 lorsque des pertes contractuelles sont envisagées. L'IFRS 15 met l'accent sur la comptabilisation des revenus ; par ailleurs, si une entreprise prévoit que l'exécution d'un contrat entraînera une perte, l'IAS 37 la guide sur la manière de comptabiliser et d'évaluer ces provisions. L'intégration garantit que les entreprises comptabilisent les passifs potentiels liés aux mêmes contrats.

IAS 12 (impôts sur les bénéfices)

La comptabilisation des revenus selon l'IFRS 15 peut avoir un impact sur le calcul de l'impôt exigible et de l'impôt différé, comme l'indique l'IAS 12. Lorsque l'IFRS 15 modifie le calendrier ou le montant des revenus comptabilisés, elle affecte directement le revenu imposable et, par conséquent, l'évaluation des passifs ou des actifs d'impôt exigible et différé.

IAS 38 (immobilisations incorporelles)

L'IAS 38 traite de la comptabilisation et de l'évaluation des immobilisations incorporelles telles que les coûts de développement de logiciels. Dans les cas où une entité octroie une licence de propriété intellectuelle, l'IFRS 15 fournit des instructions détaillées sur la comptabilisation des revenus à un moment donné ou au fil du temps.

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