Les entreprises ont tendance à gagner en dynamisme et en complexité au fil de leur développement, ce qui peut se traduire par une augmentation des volumes de paiement, une diversification des moyens de paiement et la mise en place de sources de revenus supplémentaires à travers de nouveaux produits et services. Ces changements peuvent avoir une incidence considérable sur les états financiers d'une entreprise. Ils exigent donc une approche souple et subtile de la comptabilité, capable de composer avec toutes les subtilités inhérentes à chacun des stades de la croissance.
La comptabilisation des revenus est un concept qui trouve des applications pratiques dans toutes les entreprises. Pour certains types d'activités toutefois, une méthode particulière de comptabilisation des revenus est nécessaire afin de rester conforme à la norme comptable ASC 606. Dans cet article, vous apprendrez tout ce qu'il y a à savoir sur la norme ASC 606 : en quoi elle consiste, en quoi elle est importante pour les entreprises et comment rester conforme à ses dispositions.
Sommaire
- La comptabilisation des revenus
- La norme ASC 606
- L'importance pour les entreprises de la conformité à la norme ASC 606
- Le modèle de comptabilisation des revenus en cinq étapes selon l'ASC 606
- Caractériser le contrat conclu avec le client
- Identifier les obligations de prestation prévues au contrat
- Déterminer le prix de la transaction
- Ventiler le prix de la transaction
- Comptabiliser les revenus lorsque l'entité satisfait à son obligation de prestation
- Caractériser le contrat conclu avec le client
- La comptabilisation des revenus avec Stripe
Qu'est-ce que la comptabilisation des revenus ?
La comptabilisation des revenus est un principe comptable généralement reconnu qui détermine le moment et la manière dont les revenus d'une entreprise doivent être comptabilisés. Elle définit la période comptable à laquelle les produits et les charges d'une entreprise sont imputés. Toutefois, compte tenu des obstacles et des variations induits par des facteurs tels que la synchronisation et les incertitudes, la comptabilisation correcte peut représenter un processus complexe. En fait, 40 % des DAF interrogés dans le cadre de notre récente étude ont déclaré que leurs équipes financières passaient plus de 10 heures par mois à corriger les erreurs ou les incohérences pour rapprocher leurs données.
Ce chiffre souligne l'importance d'une comptabilisation précise des revenus de la normalisation de la manière dont les entreprises structurent ce processus. Pour un bien, les revenus doivent être comptabilisés dans la période comptable au cours de laquelle ils sont gagnés et perçus (ou perceptibles), ce qui peut se produire avant ou après réception du paiement.
La norme ASC 606
La norme ASC (Accounting Standards Codification) 606 établit un cadre universel de comptabilisation des revenus issus des ventes aux clients. Elle s'applique à la tarification et aux contrats clients des entreprises, tant privées que publiques, et décrit la façon dont les revenus provenant de ces contrats doivent être comptabilisés.
En mai 2014, le Comité des normes comptables et financières (FASB, Financial Accounting Standards Board) et le Bureau international des normes comptables (IASB, International Accounting Standards Board) ont publié conjointement la norme ASC 606. Celle-ci a été conçue dans le but de résoudre le problème complexe de l'alignement des pratiques de déclaration des revenus des entreprises dans tous les secteurs d'activité, au-delà des différences de fonctionnement observées. La norme ASC 606 instaure une interprétation commune de la comptabilisation des revenus, qui s'adapte aux complexités inhérentes à ces derniers.
Importance pour les entreprises de la conformité à la norme ASC 606
La comptabilisation des revenus conformément à la norme ASC 606 constitue pour de nombreuses entreprises un moyen utile de se faire une idée précise de leur situation financière. L'application de cette norme leur permet en effet de s'assurer que leurs revenus sont comptabilisés conformément à la livraison effective des biens ou des services. Cette approche contribue à éviter une comptabilisation prématurée ou tardive des revenus, susceptible de fausser les performances financières.
L'ASC 606 apporte également une normalisation qui facilite la comparaison des états financiers et fournit certaines orientations aux investisseurs, aux analystes et aux autres parties prenantes. Ces derniers s'appuient en effet sur les états financiers pour éclairer leurs décisions, et la conformité à la norme ASC 606 leur garantit que les chiffres de revenus sont fiables et comparables à ceux d'autres entités. Ainsi, ils peuvent guider efficacement leurs choix d'investissement.
La norme ASC 606 revêt une importance toute particulière pour les types d'entreprises suivants :
- Les entreprises publiques et les grandes entreprises dont les revenus annuels dépassent 25 millions de dollars, qui sont légalement tenues de se conformer à la norme ASC 606, aux principes comptables généralement reconnus et au référentiel IFRS (International Financial Reporting Standards)
- Les start-up qui doivent suivre les principes de la comptabilité d'exercice pour lever des fonds auprès d'investisseurs ou demander un prêt bancaire
- Les entreprises proposant des abonnements, des services ou des biens (numériques ou physiques) que les clients règlent à l'avance, avant de les recevoir
Le modèle en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus selon la norme ASC 606
Pour les entreprises d’abonnement qui doivent gérer les modifications apportées aux abonnements, les remboursements, les litiges et les calculs au prorata, la comptabilisation des revenus peut être particulièrement complexe. Les modifications apportées aux abonnements des clients peuvent compliquer le processus de comptabilisation et de report des revenus. Les étapes suivantes sont utiles pour aider les entreprises d'abonnements à comptabiliser les revenus de manière cohérente et méthodique, et ainsi mieux gérer cette complexité.
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1. Identifier le contrat à établir avec un client
Cette étape définit les critères à remplir lorsqu’une entreprise conclut pour la première fois un contrat avec un client pour la fourniture de biens ou de services. Selon la norme ASC 606, les éléments essentiels du contrat sont les suivants :
- Les parties au contrat ont approuvé le contrat (par écrit, oralement ou conformément à d’autres pratiques commerciales usuelles) et s’engagent à exécuter leurs obligations respectives.
- L’entreprise et le client peuvent identifier les droits de l’autre en ce qui concerne les biens ou les services à transférer.
- Les deux parties peuvent identifier les conditions de paiement des biens ou des services à transférer.
- Le contrat a une substance commerciale, c’est-à-dire que le risque, le calendrier ou le montant des flux de trésorerie futurs de l’entité sont susceptibles de changer à la suite du contrat.
- L’entreprise est susceptible de percevoir le paiement auquel elle a droit en échange des biens ou des services qu’elle transférera au client.
2. Identifier les obligations de prestation du contrat
L’obligation de prestation est la promesse faite par l’entreprise de transférer des biens ou des services au client. Au cours de cette étape, les entreprises doivent indiquer dans le détail chaque obligation de prestation distincte. Un bien ou un service est considéré comme distinct lorsqu’il a de la valeur pour le client et qu’il peut être autonome et transféré indépendamment des autres biens ou services prévus dans le contrat.
3. Déterminer le prix de la transaction
L’étape suivante consiste à calculer le prix de la transaction. Le prix de la transaction peut inclure la compensation en espèces et en nature que l’entreprise recevra du client, conformément au contrat. Les entreprises doivent tenir compte des réductions, des calculs au prorata, des mises à niveau ou des tarifs personnalisés.
4. Attribuer le prix de la transaction
Dans cette étape, les entreprises répartissent le prix total de la transaction entre les obligations de prestation distinctes du contrat. Pour les transactions d’abonnement qui font appel à des paiements récurrents, l’obligation de prestation est continue ; le report et l'attribution appropriés sont donc particulièrement complexes, mais aussi importants.
5. Comptabiliser les revenus lorsque l’entité satisfait à une obligation de prestation
Cette étape précise que les revenus doivent être comptabilisés au fur et à mesure que chaque obligation de prestation est remplie, et non au moment de l’établissement du contrat ou de la réception des fonds associés au contrat. En voici deux exemples :
Pour une obligation de prestation unique :
Lorsqu’un client achète un canapé commandé sur mesure dont la fabrication et l'expédition prendront 12 semaines, les revenus de ce contrat doivent être comptabilisés dans la période comptable correspondant à l’exécution, et non au passage, de la commande.Pour une obligation de prestation continue :
Lorsqu'un client signe un contrat l'engageant à souscrire un abonnement annuel à un logiciel au tarif de 29 dollars par mois, l'entreprise doit imputer le paiement de chaque mois à l'exercice comptable correspondant. L'entreprise ne doit pas traiter l'ensemble des paiements de l'année comme une somme forfaitaire à comptabiliser dans la période au cours de laquelle le contrat a été signé.
La comptabilisation des revenus avec Stripe
Bien qu'il facilite en théorie la mise en conformité avec la norme ASC 606, ce processus en cinq étapes peut en pratique se révéler difficile à appliquer. Gérer manuellement la comptabilisation des revenus sans commettre d'erreurs n'est en effet pas chose aisée. Dans la plupart des cas, la meilleure approche consiste à trouver une solution automatisée permettant de s'occuper de tous les détails de la comptabilisation des revenus et de préparer des états financiers prêts à être audités.
Stripe Revenue Recognition facilite la comptabilité d'exercice et aide les entreprises à éclaircir le processus de comptabilisation des revenus, sans ressources techniques ni configurations complexes. Moyennant très peu d'efforts, vous pourrez personnaliser et automatiser vos rapports pour rester conforme aux normes ASC 606 et IFRS 15.
Stripe Revenue Recognition vous donne accès à de nombreuses informations :
- Une vue d'ensemble des récapitulatifs des revenus comptabilisés et reportés
- Des rapports comptables et diagrammes en cascade
- Des données interactives sur les revenus pour une transparence totale en matière d'audit
- Des règles de comptabilisation des revenus configurables et des mécanismes de contrôle de la période comptable
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Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de solliciter l'avis d'un avocat compétent ou d'un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.