Les entreprises ont tendance à gagner en dynamisme et en complexité au fil de leur développement, ce qui peut se traduire par une augmentation des volumes de paiement, une diversification des moyens de paiement et la mise en place de sources de revenus supplémentaires à travers de nouveaux produits et services. Ces changements peuvent avoir une incidence considérable sur les états financiers d'une entreprise. Ils exigent donc une approche souple et subtile de la comptabilité, capable de composer avec toutes les subtilités inhérentes à chacun des stades de la croissance.

La comptabilisation des revenus est un concept qui trouve des applications pratiques dans toutes les entreprises. Pour certains types d'activités toutefois, une méthode particulière de comptabilisation des revenus est nécessaire afin de rester conforme à la norme comptable ASC 606. Dans cet article, vous apprendrez tout ce qu'il y a à savoir sur la norme ASC 606 : en quoi elle consiste, en quoi elle est importante pour les entreprises et comment rester conforme à ses dispositions.

Sommaire

• La comptabilisation des revenus
  
• La norme ASC 606
  
• L'importance pour les entreprises de la conformité à la norme ASC 606
  
• Le modèle de comptabilisation des revenus en cinq étapes selon l'ASC 606
  
  • Caractériser le contrat conclu avec le client
    
  • Identifier les obligations de prestation prévues au contrat
    
  • Déterminer le prix de la transaction
    
  • Ventiler le prix de la transaction
    
  • Comptabiliser les revenus lorsque l'entité satisfait à son obligation de prestation
    
• La comptabilisation des revenus avec Stripe
  

La comptabilisation des revenus

La comptabilisation des revenus est un principe comptable généralement reconnu qui détermine le moment et la manière dont les revenus d'une entreprise doivent être comptabilisés. Elle définit la période comptable à laquelle les produits et les charges d'une entreprise sont imputés.

Étant donné que les entreprises présentent des variations de revenus (liées au calendrier et à l'incertitude, par exemple), le principe de comptabilisation des revenus normalise la façon dont les entreprises structurent leur gestion comptable. Elle impose que les revenus soient comptabilisés dans la période comptable au cours de laquelle ils sont gagnés et perçus (ou perceptibles), ce qui peut se produire avant ou après réception du paiement.

La norme ASC 606

La norme ASC (Accounting Standards Codification) 606 établit un cadre universel de comptabilisation des revenus issus des ventes aux clients. Elle s'applique à la tarification et aux contrats clients des entreprises, tant privées que publiques, et décrit la façon dont les revenus provenant de ces contrats doivent être comptabilisés.

En mai 2014, le Comité des normes comptables et financières (FASB, Financial Accounting Standards Board) et le Bureau international des normes comptables (IASB, International Accounting Standards Board) ont publié conjointement la norme ASC 606. Celle-ci a été conçue dans le but de résoudre le problème complexe de l'alignement des pratiques de déclaration des revenus des entreprises dans tous les secteurs d'activité, au-delà des différences de fonctionnement observées. La norme ASC 606 instaure une interprétation commune de la comptabilisation des revenus, qui s'adapte aux complexités inhérentes à ces derniers.

L'importance pour les entreprises de la conformité à la norme ASC 606

La comptabilisation des revenus conformément à la norme ASC 606 constitue pour de nombreuses entreprises un moyen utile de se faire une idée précise de leur situation financière. Elle revêt toutefois une importance toute particulière pour les types d'entreprises suivants :

• Les entreprises publiques et les grandes entreprises dont les revenus annuels dépassent 25 millions de dollars, qui sont légalement tenues de se conformer à la norme ASC 606, aux principes comptables généralement reconnus et au référentiel IFRS (International Financial Reporting Standards)
  
• Les start-up qui doivent suivre les principes de la comptabilité d'exercice pour lever des fonds auprès d'investisseurs ou demander un prêt bancaire
  
• Les entreprises proposant des abonnements, des services ou des biens (numériques ou physiques) que les clients règlent à l'avance, avant de les recevoir
  

Le modèle de comptabilisation des revenus en cinq étapes selon l'ASC 606

La comptabilisation des revenus peut se révéler particulièrement complexe pour les entreprises d'abonnement, car elles doivent gérer les changements de formules de leurs clients, les remboursements, les litiges et les prorata : autant d'évolutions qui ajoutent de la complexité au processus de comptabilisation et de report des revenus. L'approche en cinq étapes suivante facilite la tâche de ces entreprises en garantissant précision, cohérence et méthode.

1. Caractériser le contrat conclu avec le client

Cette phase expose les critères à respecter lorsqu'une entreprise conclut pour la première fois un contrat de fourniture de biens ou de services avec un client. En vertu de la norme ASC 606, les principaux éléments du contrat sont les suivants :

• Les deux parties ont approuvé le contrat (par écrit, oralement ou conformément à d'autres pratiques commerciales habituelles) et se sont engagées à remplir leurs obligations respectives.
  
• L'entreprise et le client peuvent identifier leurs droits respectifs concernant les biens ou les services à transférer.
  
• Les deux parties sont en mesure de déterminer les conditions de paiement des biens et services à transférer.
  
• Le contrat présente un caractère commercial, c'est-à-dire que le risque, l'échéancier et le montant des flux de trésorerie de l'entité sont susceptibles de changer du fait du contrat.
  
• L'entreprise est susceptible de percevoir le paiement auquel elle a droit en échange des biens et services qu'elle transfère au client.
  

2. Identifier les obligations de prestation prévues au contrat

L'obligation de prestation correspond à la promesse faite par l'entreprise de transférer des biens ou des services au client. Au cours de cette étape, chacune des obligations de prestation doit être détaillée. Un bien ou un service est considéré comme distinct lorsqu'il revêt une valeur pour le client, qu'il fonctionne de manière autonome et qu'il peut être transféré indépendamment des autres biens et services du contrat.

3. Déterminer le prix de la transaction

L'étape suivante consiste à calculer le prix de la transaction. Il peut inclure la compensation en espèces et en nature que l'entreprise recevra du client, conformément au contrat. Les entreprises doivent tenir compte des remises, des prorata, des mises à niveau ou des prix individualisés.

4. Ventiler le prix de la transaction

Au cours de cette phase, les entreprises répartissent le prix total de la transaction entre les différentes obligations de prestation du contrat. Dans le cas des transactions par paiements récurrents (de type abonnement), l'obligation de prestation est ininterrompue, ce qui rend l'étalement et la ventilation à la fois particulièrement complexes et essentiels.

5. Comptabiliser les revenus lorsque l'entité satisfait à son obligation de prestation

Cette partie précise que les revenus doivent être comptabilisés au fur et à mesure que les obligations de prestation sont remplies, plutôt qu'au moment où le contrat est conclu ou à la réception des fonds associés. Prenons deux exemples :

• Cas d'une seule obligation de prestation :
  Supposons qu'un client achète un canapé sur mesure nécessitant un délai de fabrication et d'expédition de 12 semaines. Les revenus de ce contrat doivent être comptabilisés dans la période comptable au cours de laquelle la commande est exécutée, et non au moment où elle a été passée.

• Cas d'une obligation de prestation continue :
  Si un client signe un contrat avec engagement d'un an pour un logiciel sur abonnement au tarif de 29 € par mois, l'entreprise impute le paiement de chaque mois à l'exercice comptable correspondant. Elle ne doit pas considérer l'ensemble des versements de l'année comme une somme forfaitaire à comptabiliser dans la période au cours de laquelle le contrat a été signé.

La comptabilisation des revenus avec Stripe

Bien qu'il facilite en théorie la mise en conformité avec la norme ASC 606, ce processus en cinq étapes peut en pratique se révéler difficile à appliquer. Gérer manuellement la comptabilisation des revenus sans commettre d'erreurs n'est en effet pas chose aisée. Dans la plupart des cas, la meilleure approche consiste à trouver une solution automatisée permettant de s'occuper de tous les détails de la comptabilisation des revenus et de préparer des états financiers prêts à être audités.

Stripe Revenue Recognition facilite la comptabilité d'exercice et aide les entreprises à éclaircir le processus de comptabilisation des revenus, sans ressources techniques ni configurations complexes. Moyennant très peu d'efforts, vous pourrez personnaliser et automatiser vos rapports pour rester conforme aux normes ASC 606 et IFRS 15.

Stripe Revenue Recognition vous donne accès à de nombreuses informations :

• Une vue d'ensemble des récapitulatifs des revenus comptabilisés et reportés
  
• Des rapports comptables et diagrammes en cascade
  
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