Méthodes de comptabilisation des revenus : différentes approches de la conformité à la norme ASC 606

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En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Qu’est-ce que la comptabilisation des revenus selon la norme ASC 606?
    1. 1. Identification du contrat client
    2. 2. Précision des obligations de performance dans le contrat
    3. 3. Définition du prix de la transaction
    4. 4. Affectation du prix de la transaction
    5. 5. Comptabilisation des revenus au moment où l’entité s’acquitte d’une obligation de performance ou au fur et à mesure
  3. L’importance de la comptabilisation des revenus
  4. Comment choisir une méthode de comptabilisation des revenus?
  5. Quelles sont les différentes méthodes de comptabilisation des revenus?
    1. 1. À la date de la vente
    2. 2. Pourcentage d’achèvement
    3. 3. À l’achèvement des travaux
    4. 4. Recouvrement des coûts (ou recouvrabilité)
    5. 5. Versements échelonnés
  6. Comment faciliter la comptabilisation des revenus?

Pour la plupart des entreprises, la comptabilisation des revenus est beaucoup plus simple en théorie qu’en pratique. En effet, gérer une entreprise au quotidien introduit différents niveaux de complexité. Si l’on considère les opérations courantes, telles que la tarification progressive, les calculs au prorata, le regroupement de produits ou de services ou encore les options de paiements dynamiques, les directives relatives à la comptabilisation des revenus peuvent devenir quelque peu déroutantes.

Voici ce que vous devez savoir sur l’importance de la comptabilisation des revenus, les différentes méthodes que les entreprises peuvent utiliser pour créer des rapports précis sur les revenus et comment la solution intégrée de comptabilisation des revenus de Stripe peut vous faciliter la tâche.

Que contient cet article?

  • Qu’est-ce que la comptabilisation des revenus selon la norme ASC 606?
  • L’importance de la comptabilisation des revenus
  • Comment choisir une méthode de comptabilisation des revenus?
  • Quelles sont les différentes méthodes de comptabilisation des revenus?
  • Comment faciliter la comptabilisation des revenus?

Qu’est-ce que la comptabilisation des revenus selon la norme ASC 606?

L’ASC 606 est un ensemble de normes et de pratiques qui régissent la manière dont les entreprises abordent la comptabilisation des revenus. L’International Accounting Standard Board (IASB) et le Financial Accounting Standards Board (FASB) ont publié l’ASC 606 en 2014. Depuis, les entreprises du monde entier et de tous les secteurs d’activité reconnaissent cette norme et s’y conforment. En tant qu’entreprise, vous devez respecter ces règles et réglementations spécifiques lorsque vous calculez et déclarez vos revenus.

L’ASC 606 fournit un cadre flexible en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus, qui comprend les montants et les échéances, ce qui simplifie la préparation des états financiers. En voici un petit aperçu :

1. Identification du contrat client

Cette étape spécifie les critères qu’une entreprise doit respecter lors de la création d’un contrat client pour la fourniture de biens ou de services.

2. Précision des obligations de performance dans le contrat

Cette étape décrit la manière dont l’entreprise doit remplir les obligations de performance spécifiques énumérées dans le contrat.

3. Définition du prix de la transaction

Cette étape détaille les facteurs qu’une entreprise doit prendre en compte pour déterminer le prix de la transaction (le montant qu’elle attend en échange de la fourniture des biens ou des services au client).

4. Affectation du prix de la transaction

Cette étape énumère les lignes directrices prises en compte pour répartir le prix de transaction entre les différentes obligations de performance de votre contrat et ce que le client accepte de payer pour chacune d’entre elles.

5. Comptabilisation des revenus au moment où l’entité s’acquitte d’une obligation de performance ou au fur et à mesure

Cette étape précise la manière dont vous comptabiliserez les revenus au fur et à mesure que votre entreprise s’acquitte de chaque obligation de performance distincte.

L’importance de la comptabilisation des revenus

Un PCGR (« Principe comptable généralement reconnu ») dans la comptabilité d’exercice, selon la norme ASC 606 revenue recognition identifie les circonstances ou les conditions selon lesquelles les revenus des entreprises sont reconnus et indique comment ils doivent être comptabilisés. Voici ce qui est stipulé :

  • Les revenus sont comptabilisés lorsqu’ils sont acquis ou perçus et que les clients ont reçu l’intégralité des biens ou des services, et non au moment de la réception du paiement.
  • Une assurance raisonnable est requise quant à l’encaissement des revenus perçus.
  • Les revenus et tous les coûts associés sont comptabilisés dans la période comptable en cours.

Les revenus des ventes sont l’un des principaux indicateurs de mesure du succès d’une entreprise, ce qui signifie qu’il existe un certain nombre de raisons pour lesquelles une entreprise pourrait être tentée de vouloir structurer ses pratiques comptables de manière à présenter le chiffre d’affaires le plus favorable possible. Ce type d’action peut évidemment donner une image trompeuse des bénéfices et de la valeur de l’entreprise, en plus d’avoir des conséquences sur les actionnaires et les clients. Même si une entreprise n’induit pas intentionnellement les autres en erreur dans ses pratiques de comptabilisation des revenus, il est possible que sa méthodologie comptable présente des défauts. Cela peut se traduire par des rapports fiscaux confus ou inexacts qui pourraient ne pas transmettre les renseignements clés essentiels aux dirigeants d’entreprise et aux actionnaires.

Une entreprise peut adopter une approche médiocre en matière de comptabilisation des revenus pour de nombreuses raisons. C’est pourquoi il est important que chaque entreprise s’acquitte de cette tâche conformément à des politiques et à des lignes directrices normalisées. Ces lignes directrices permettent d’établir des références financières cohérentes entre les entreprises d’un même secteur et de fournir des données financières historiques pour chaque entreprise au fil du temps, ce qui permet de comprendre les incohérences et les tendances. Ces principes comptables donnent au monde des affaires au sens large un langage commun avec lequel il est possible d’examiner les états financiers de n’importe quelle entreprise.

Comment choisir une méthode de comptabilisation des revenus?

Chaque méthode de comptabilisation des revenus présente des avantages et des inconvénients. Il est donc important de comprendre les aspects de ces méthodes et d’envisager différents cas d’utilisation ainsi que leurs implications avant d’en choisir une pour votre entreprise. Gardez à l’esprit que la comptabilisation des revenus concerne non seulement la manière dont les revenus sont enregistrés, mais aussi la manière dont vous identifiez et répartissez les coûts engagés pour obtenir et exécuter des contrats (par exemple, les commissions de vente, la main-d’œuvre et les matériaux).

Les particularités de votre secteur d’activité, de votre entreprise, de votre modèle économique et de vos obligations contractuelles vous aideront à déterminer la méthode de comptabilisation des revenus la mieux adaptée à votre entreprise. Le bon choix sera celui qui illustre le mieux la réalité financière de votre entreprise. Lorsque vous choisissez une méthode de comptabilisation des revenus, il est important de comprendre les « obligations de performance » de votre entreprise et la manière dont elles sont exécutées, conformément à la norme ASC 606.

En choisissant la mauvaise méthode, vous pouvez facilement déstructurer vos données financières, y compris vos revenus, vos bénéfices et vos dépenses. Cela peut conduire à une mauvaise prise de décision, à une augmentation de la charge fiscale, et à une baisse de la confiance des investisseurs. La comptabilisation des revenus est un aspect complexe et aux enjeux majeurs de la gestion d’une entreprise, c’est pourquoi vous devez non seulement aligner votre équipe comptable sur la meilleure approche stratégique, mais aussi vous assurer que votre pile technologique est intelligemment optimisée pour tenir compte des complexités de la comptabilisation des revenus.

Quelles sont les différentes méthodes de comptabilisation des revenus?

Même si toutes les entreprises utilisent l’ASC 606 comme cadre pour la comptabilisation des revenus, il existe plusieurs méthodes différentes permettant de comptabiliser les revenus dans les états financiers, comme indiqué ci-dessous et dans ces exemples de comptabilisation des revenus.

1. À la date de la vente

Avec la méthode de comptabilisation à la date de la vente, les revenus sont comptabilisés lorsqu’une vente ou une transaction a lieu. Il s’agit de la méthode la plus couramment utilisée dans le commerce de détail, car un client peut entrer dans un magasin, faire un achat et repartir avec cet achat. Il est donc logique de comptabiliser les revenus à ce moment précis. Ou, par exemple, si un client s’abonne à l’offre mensuelle de votre logiciel, avec un engagement d’un an, et que la valeur totale de ce contrat s’élève à 2 400 $ au cours de l’année, vous comptabilisez les revenus au fur et à mesure que vous les percevez. Cela signifie que vous percevez 200 $ chaque mois, même si le client s’engage à payer 2 400 $ au total pendant toute la durée du contrat.

Il est important de noter que cette méthode considère qu’une transaction est terminée lorsque les biens ou les services ont été livrés au client, et non pas lorsque le paiement a été reçu. Ces deux situations peuvent parfois se produire en même temps, mais vos règles de comptabilisation des revenus doivent être basées sur le moment où l’obligation est remplie, et non sur le moment où le paiement est reçu.

2. Pourcentage d’achèvement

Les entreprises qui travaillent avec des contrats à long terme ou de grande envergure (par exemple, dans le domaine de la construction commerciale) utilisent généralement la méthode du pourcentage d’achèvement pour comptabiliser leurs revenus. Même lorsqu’un projet est encore en cours, ces entreprises doivent prouver qu’elles génèrent des revenus en créant des indicateurs ou des étapes pour montrer l’avancement du contrat. À chaque étape du projet franchie, de nouveaux revenus sont alloués. Les entreprises peuvent également utiliser cette méthode en fonction des coûts engagés au fur et à mesure que les contrats progressent vers leur achèvement.

La méthode du pourcentage d’achèvement permet de comptabiliser les revenus au plus près du temps réel, plutôt que de les enregistrer uniquement à la fin d’un contrat. De cette manière, vos états financiers affichent des revenus plus réguliers et prévisibles, avec moins de fluctuations.

Lorsque vous utilisez cette méthode, assurez-vous de rédiger des contrats exécutoires conformément à la loi de votre juridiction et qui comportent des offres avec des indicateurs d’avancement clairs et quantifiables. Vous pouvez également utiliser cette méthode pour comptabiliser les revenus en fonction du coût. Par exemple, si le coût total d’un projet s’élève à 30 000 $, vous pouvez considérer qu’il est achevé à 50 % une fois que le coût engagé est de 15 000 $.

3. À l’achèvement des travaux

La méthode de l’achèvement des travaux ne permet de comptabiliser les revenus qu’au moment de la réalisation du contrat, lorsque les obligations sont remplies. Par exemple, si vous vendez 600 chaises à un client et que vous les expédiez en 3 envois de 200 chaises au cours de 3 périodes comptables différentes, le contrat sera considéré comme achevé uniquement après la réception du dernier envoi, soit au cours de la troisième période. Les revenus issus de l’ensemble du contrat seront comptabilisés au cours de la période comptable, lorsque la livraison finale sera effectuée.

Cette méthode, qui garantit la comptabilisation des revenus dans la bonne période comptable, est souvent utilisée pour les projets à court terme ou les projets à plus long terme qui ne peuvent pas utiliser le pourcentage d’achèvement, car il n’y a pas d’indicateurs d’avancement. La méthode de l’achèvement des travaux peut ne pas être adaptée si votre entreprise propose une longue période de rétraction ou une garantie prolongée, car vous pouvez avoir à traiter des transactions au cours de périodes comptables différentes.

4. Recouvrement des coûts (ou recouvrabilité)

La méthode du recouvrement des coûts ou de la recouvrabilité permet de comptabiliser les revenus une fois que les coûts sont recouvrés après la livraison d’un produit ou la fourniture d’un service. Plutôt que d’enregistrer les revenus et de les compenser par la suite avec des dépenses, cette méthode consiste à attendre que les dépenses liées au contrat soient d’abord comptabilisées, avant d’enregistrer les revenus restants en tant que produit financier. Cette méthode est l’option la plus prudente pour la comptabilisation des revenus. Elle est souvent utilisée par les entreprises qui subissent des retards de paiement ou qui ne peuvent pas estimer les dépenses (ou le coût des biens et services) qui seront nécessaires à la réalisation d’un contrat.

5. Versements échelonnés

La méthode par versements échelonnés convient particulièrement aux entreprises dont les clients paient des biens ou des services pendant plusieurs mois ou années, ou à celles qui ne peuvent ni garantir ni savoir à l’avance quand elles recevront un paiement. Par exemple, si un client achète un téléphone cellulaire pour 1 200 $ et paie 100 $ par mois pendant un an, l’entreprise comptabilise un revenu de 100 $ chaque mois à mesure qu’elle perçoit le paiement.

Cette méthode permet à l’entreprise de comptabiliser les revenus au fur et à mesure qu’ils arrivent, car il est toujours possible que le paiement intégral ne soit pas reçu.

Les autres méthodes de comptabilisation des revenus sont les suivantes :

  • Comptabilité d’exercice
    Avec cette méthode, les paiements anticipés sont d’abord enregistrés en tant qu’actifs prépayés, puis en tant que dépenses, une fois que les biens ou les services ont été livrés.
  • Contrat de courtage
    Cette méthode respecte les règles de propriété si un courtier travaille clairement selon les directives de l’IRS et de la SEC.
  • Au prorata des travaux
    Il s’agit d’une version modifiée de la méthode du pourcentage d’achèvement.
  • Revalorisation
    Utilisée principalement par les agents immobiliers, cette méthode leur permet de réduire la plus-value constatée lors de la vente d’un bien à sa valeur revalorisée.
  • Dépôt
    Cette méthode est utilisée pour les paiements détenus sous forme d’acomptes susceptibles d’être annulés par l’une ou l’autre des parties.
  • Transactions de vente à livrer
    Cette méthode est souvent utilisée pour gonfler les actifs d’une entreprise et peut être le signe de transactions frauduleuses.

Comment faciliter la comptabilisation des revenus?

Quel que soit votre type d’activité, il est important que votre équipe financière comptabilise correctement vos revenus, à la fois pour des raisons de conformité et pour que vous puissiez comprendre comment et quand votre entreprise gagne de l’argent. Cela vous permet d’avoir une vision stratégique et puissante de votre activité. Si la comptabilisation des revenus est un sujet complexe, sa gestion n’a pas besoin de l’être pour votre entreprise.

Des solutions comme Stripe Revenue Recognition rationalisent la comptabilité d’exercice, et automatisent et configurent les rapports sur les revenus afin de simplifier votre conformité aux normes ASC 606 et IFRS 15. Stripe Revenue Recognition gère facilement les scénarios qui entraînent souvent des complications comptables, comme les mises à niveau, le passage à des offres inférieures et supérieures, les calculs au prorata, les remboursements et les litiges. Grâce à des données précises, vous pouvez préparer des états financiers prêts pour l’audit et obtenir une vision globale de votre entreprise.

Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.

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