Méthodes de comptabilisation des revenus : différentes approches de la conformité à la norme ASC 606

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En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Qu’est-ce que la comptabilisation des revenus selon la norme ASC 606?
    1. 1. Identifier le contrat client
    2. 2. Précision des obligations de performance dans le contrat
    3. 3. Définition du prix de la transaction
    4. 4. Ventiler le prix de la transaction
    5. 5. Comptabilisation des revenus au moment où l’entité s’acquitte d’une obligation de performance ou au fur et à mesure
  3. L’importance de la comptabilisation des revenus
  4. Comment choisir une méthode de comptabilisation des revenus?
  5. Quelles sont les différentes méthodes de comptabilisation des revenus?
    1. 1. Base des ventes
    2. 2. Pourcentage d’avancement
    3. 3. Contrat achevé
    4. 4. Recouvrement des coûts (ou recouvrabilité)
    5. 5. Versements échelonnés
    6. Méthodes supplémentaires de comptabilisation des revenus
  6. Stripe Revenue Recognition est là pour vous aider

Les méthodes de comptabilisation des revenus sont les approches comptables que les entreprises utilisent pour déterminer quand et comment enregistrer les revenus gagnés dans leurs états financiers. En vertu de la norme Accounting Standards Codification Topic 606 (ASC 606) — la norme publiée conjointement par l'International Accounting Standards Board (IASB) et le Financial Accounting Standards Board (FASB) en 2014 — toutes les entreprises qui concluent des contrats avec des clients doivent suivre un cadre cohérent pour la comptabilisation des revenus. Mais au sein de ce cadre, la bonne méthode dépend de votre modèle opérationnel. Une transaction de commerce de détail, un contrat de construction à long terme et un abonnement au logiciel en tant que service (SaaS) nécessitent chacun une approche différente.

Ci-dessous, nous expliquerons pourquoi la comptabilisation des revenus est importante, les différentes méthodes que les entreprises peuvent utiliser pour créer des rapports de revenus précis, et comment la solution de comptabilisation des revenus intégrée de Stripe peut aider à faciliter les choses.

Que contient cet article?

  • Qu'est-ce que la comptabilisation des revenus ASC 606 ?
  • Pourquoi la comptabilisation des revenus est importante
  • Choisir une méthode de comptabilisation des revenus
  • Quelles sont les méthodes de comptabilisation des revenus ?
  • Stripe Revenue Recognition est là pour vous aider

Qu’est-ce que la comptabilisation des revenus selon la norme ASC 606?

L'ASC 606 est un ensemble de normes et de pratiques qui régissent la façon dont les entreprises abordent la comptabilisation des revenus. L'IASB et le FASB ont publié l'ASC 606 en 2014, et les entreprises du monde entier et de tous les secteurs l'utilisent maintenant. En tant qu'entreprise, vous devez fonctionner selon ces règles et réglementations spécifiques lors du calcul et de la déclaration de vos revenus.

L'ASC 606 fournit un cadre flexible en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus, y compris le montant et le moment, ce qui simplifie la préparation des états financiers. Voici un aperçu :

1. Identifier le contrat client

Cette étape spécifie les critères qu’une entreprise doit respecter lors de la création d’un contrat client pour la fourniture de biens ou de services.

2. Précision des obligations de performance dans le contrat

Cette étape décrit la manière dont l’entreprise doit remplir les obligations de performance spécifiques énumérées dans le contrat.

3. Définition du prix de la transaction

Cette étape détaille les facteurs qu’une entreprise doit prendre en compte pour déterminer le prix de la transaction (le montant qu’elle attend en échange de la fourniture des biens ou des services au client).

4. Ventiler le prix de la transaction

Cela répertorie les directives utilisées pour allouer le prix de transaction aux obligations de prestation distinctes de votre contrat et ce que le client accepte de payer pour chacune.

5. Comptabilisation des revenus au moment où l’entité s’acquitte d’une obligation de performance ou au fur et à mesure

Cela précise comment vous comptabiliserez les revenus au fur et à mesure que votre entreprise respectera chaque obligation de prestation distincte.

Le principe fondamental qui sous-tend les cinq étapes est le transfert de contrôle : les revenus sont comptabilisés lorsque le contrôle d'un bien ou d'un service passe au client, ce qui signifie que le client a la capacité de diriger l'utilisation de l'actif et d'obtenir la quasi-totalité de ses avantages restants.

L’importance de la comptabilisation des revenus

La comptabilisation des revenus est un PCGR (« Principe comptable généralement reconnu ») dans la comptabilité d'exercice. Elle identifie les circonstances ou les conditions dans lesquelles les revenus de l'entreprise sont comptabilisés et indique comment ils doivent être enregistrés. Elle stipule que les revenus sont comptabilisés lorsqu'ils sont acquis ou gagnés et que les clients ont reçu les biens ou les services dans leur intégralité, plutôt que lorsque le paiement est reçu. Elle stipule également qu'une assurance raisonnable est requise quant à la réception des revenus gagnés, et que les revenus et tous les coûts associés seront déclarés dans l'exercice en cours.

L'ASC 606 établit ces règles pour s'assurer que les revenus et les coûts connexes sont déclarés dans la bonne période, empêchant les entreprises de présenter une image gonflée ou trompeuse de leur santé financière, que ce soit intentionnellement ou par le biais de pratiques comptables défectueuses. Les revenus sont une mesure clé du succès d'une entreprise, et sans directives standardisées, la comparaison des entreprises ou le suivi des performances d'une seule entreprise au fil du temps ne seraient pas fiables.

Comment choisir une méthode de comptabilisation des revenus?

La bonne méthode de comptabilisation des revenus dépend de votre secteur, de votre modèle opérationnel et de vos obligations contractuelles — plus précisément, la façon dont vous définissez et remplissez vos « obligations de prestation » en vertu de l'ASC 606. Ce choix affecte non seulement la façon dont les revenus sont enregistrés, mais aussi la façon dont les coûts comme les commissions de vente, la main-d'œuvre et le matériel sont identifiés et répartis entre les contrats. La bonne méthode est celle qui reflète le plus fidèlement la réalité financière de votre entreprise.

Choisir la mauvaise méthode peut gonfler ou dégonfler des indicateurs financiers clés tels que les revenus, les bénéfices et les dépenses. Cela pourrait conduire à de mauvaises décisions commerciales, à une augmentation de l'obligation fiscale et à l'érosion de la confiance des investisseurs. Compte tenu de la complexité et des enjeux impliqués, alignez votre équipe comptable sur la bonne approche stratégique et assurez-vous que votre suite d'outils technologique peut gérer les nuances de la comptabilisation des revenus.

Lorsque vous évaluez quelle méthode convient à votre entreprise, tenez compte de ces questions :

  • Votre entreprise transfère-t-elle des biens ou des services à un moment précis, ou les livre-t-elle sur une période continue ?

  • Vos contrats contiennent-ils une seule obligation de prestation ou plusieurs obligations groupées ?

  • Pouvez-vous estimer de manière fiable l'avancement et les coûts des contrats à long terme ?

  • Vos clients paient-ils la totalité à l'avance, en versements échelonnés ou à des conditions incertaines ?

  • Votre entreprise opère-t-elle selon les PCGR américains (ASC 606) ou les normes internationales (IFRS 15) ?

Quelles sont les différentes méthodes de comptabilisation des revenus?

Même si chaque entreprise utilise l'ASC 606 comme cadre pour la comptabilisation des revenus, il existe plusieurs méthodes différentes pour comptabiliser le bénéfice en tant que revenus dans les états financiers, comme indiqué ci-dessous et dans ces exemples de comptabilisation des revenus.

En vertu de l'ASC 606, la comptabilisation des revenus relève de l'une des deux catégories de chronologie : comptabilisée à un moment précis (lorsqu'une obligation de prestation distincte est satisfaite en un seul instant) ou comptabilisée au fil du temps (lorsqu'une obligation de prestation est satisfaite en continu). Les méthodes de base des ventes et de versements échelonnés ci-dessous s'appliquent généralement à la comptabilisation à un moment précis, tandis que le pourcentage d'avancement, le contrat achevé et le recouvrement des coûts s'appliquent généralement à la comptabilisation au fil du temps ou sur plusieurs périodes.

1. Base des ventes

Avec la méthode de base des ventes, les revenus sont comptabilisés lorsqu'une vente ou une transaction se produit. C'est plus courant dans le commerce de détail, car un client peut entrer dans un magasin, effectuer un achat et repartir avec cet achat — il est donc logique de comptabiliser les revenus à ce moment-là. Par exemple, si un client achète une paire de chaussures à 50 $ dans votre magasin, vous comptabilisez immédiatement ces 50 $ en revenus, car la vente est terminée et les biens ont changé de mains à ce moment précis.

Notez que cette méthode considère une transaction comme terminée lorsque les biens ou les services ont été livrés au client, et non lorsque le paiement est reçu. Parfois, ces deux choses se produisent en même temps, mais vos règles de comptabilisation des revenus doivent être basées sur le moment où l'obligation est remplie, et non sur le moment où le paiement est reçu.

2. Pourcentage d'avancement

Les entreprises qui travaillent avec des contrats à long terme ou importants — par exemple, la construction commerciale — utilisent couramment la méthode du pourcentage d'avancement de la comptabilisation des revenus. Même lorsqu'un projet est encore en cours, ces entreprises doivent prouver qu'elles génèrent des revenus, et le font en désignant des indicateurs ou des jalons pour montrer l'avancement du contrat. Les revenus sont alloués à ces jalons au fur et à mesure qu'ils sont achevés tout au long du projet. Les entreprises peuvent également utiliser cette méthode en fonction des coûts engagés au fur et à mesure que les contrats progressent vers leur achèvement.

La méthode du pourcentage d'avancement permet aux revenus d'être comptabilisés plus près du temps réel, au lieu d'être comptabilisés uniquement à la fin d'un contrat. Cela signifie que vos états financiers afficheront des revenus plus constants et prévisibles avec moins de pics et de creux.

Lorsque vous utilisez cette méthode, assurez-vous de rédiger des contrats exécutoires en vertu de la loi de votre territoire qui comportent des offres avec des indicateurs de progression clairs et quantifiables. Vous pouvez également utiliser cette méthode pour comptabiliser les revenus par coût. Par exemple, si le coût d'un projet est de 30 000 $, vous pouvez supposer qu'il est achevé à 50 % une fois que le coût engagé est de 15 000 $.

3. Contrat achevé

La méthode du contrat achevé ne comptabilise les revenus qu'à l'exécution du contrat, lorsque les obligations sont terminées. Par exemple, si vous vendez 600 chaises à un client et que vous les expédiez en trois envois de 200 chaises au cours de trois exercices différents, le contrat ne sera considéré comme exécuté que lorsque le dernier envoi sera reçu, au cours de la troisième période. Les revenus de l'ensemble du contrat seront comptabilisés au cours de l'exercice au cours de laquelle la dernière expédition sera livrée.

Cette méthode, qui garantit la comptabilisation des revenus dans le bon exercice, est souvent utilisée pour des projets à plus court terme, ou des projets à plus long terme qui ne peuvent pas utiliser le pourcentage d'avancement car il n'y a pas d'indicateurs de progression. La méthode du contrat achevé peut ne pas être idéale si votre entreprise offre une fenêtre de retour à plus long terme ou une garantie prolongée, car vous pourriez avoir affaire à des transactions dans des exercices différents.

4. Recouvrement des coûts (ou recouvrabilité)

La méthode de recouvrement des coûts ou de recouvrabilité comptabilise les revenus une fois que les coûts sont recouvrés à la suite de la livraison d'un produit ou d'un service. Plutôt que d'enregistrer les revenus, puis de les compenser avec les dépenses, cette méthode consiste à attendre que les dépenses du contrat soient d'abord comptabilisées, puis à marquer tous les revenus restants comme bénéfice. Cette méthode est l'option la plus conservatrice pour la comptabilisation des revenus et est souvent utilisée par les entreprises qui connaissent des retards de paiement ou qui ne peuvent pas estimer les dépenses (ou le coût des biens et des services) qui seront requises pour un contrat.

5. Versements échelonnés

La méthode des versements échelonnés est la mieux adaptée aux entreprises dont les clients paient des biens ou des services sur plusieurs mois ou années, ou à celles qui ne peuvent pas savoir à l'avance — ni même garantir — quand le paiement sera reçu. Par exemple, si un client achète un téléphone cellulaire pour 1 200 $ et paie 100 $ chaque mois pendant un an, l'entreprise comptabilise des revenus de 100 $ au fur et à mesure qu'ils sont reçus chaque mois.

Cette méthode permet à l’entreprise de comptabiliser les revenus au fur et à mesure qu’ils arrivent, car il est toujours possible que le paiement intégral ne soit pas reçu.

Méthodes supplémentaires de comptabilisation des revenus

Les autres méthodes de comptabilisation des revenus sont les suivantes :

  • Comptabilité d'exercice : Avec cette méthode, les paiements anticipés sont enregistrés d'abord en tant qu'actifs payés d'avance, puis en tant que dépenses, une fois les biens ou les services livrés.
  • Accord de courtage : Cette méthode respecte des règles exclusives si un courtier travaille clairement selon les directives de l'IRS et de la SEC.
  • Performance proportionnelle : Il s'agit d'une version modifiée de la méthode du pourcentage d'avancement.
  • Plus-value : Utilisée principalement par les agents immobiliers, cette méthode leur permet de réduire le gain comptabilisé de la vente d'une propriété à sa valeur appréciée.
  • Dépôt : Cette méthode est utilisée pour les paiements détenus à titre de dépôts qui sont sujets à annulation par l'une ou l'autre des parties.
  • Transactions de facturation et de retenue : Cette méthode est souvent utilisée pour exagérer les actifs d'une entreprise et peut être un signe de transactions frauduleuses.

Stripe Revenue Recognition est là pour vous aider

Peu importe le type de votre entreprise, il est important que votre équipe financière comptabilise correctement vos revenus, à la fois à des fins de conformité et pour que vous puissiez pleinement comprendre comment et quand votre entreprise génère des revenus — ce qui vous donne des informations stratégiques puissantes sur votre entreprise. Bien que la comptabilisation des revenus soit un sujet complexe, sa gestion pour votre entreprise ne doit pas nécessairement l'être.

Stripe Revenue Recognition aide à rationaliser la comptabilité d'exercice — y compris les audits, les clôtures de fin de mois, les rapports, et plus encore — afin que vous puissiez clôturer vos livres avec une plus grande efficacité et précision. Elle automatise et configure les rapports de revenus pour vous aider à simplifier votre conformité aux normes ASC 606 et IFRS 15. La solution Revenue Recognition de Stripe gère sans effort les scénarios qui causent couramment des complications comptables, comme les mises à niveau, les rétrogradations, les calculs au prorata, les remboursements et les litiges. Avec des données précises, vous pouvez préparer des états financiers prêts pour l'audit et obtenir une vue d'ensemble complète de votre entreprise.

Revenue Recognition peut vous aider à :

  • Obtenir une vision plus complète de vos revenus : dans le Dashboard Stripe, vous pouvez voir toutes vos transactions et conditions Stripe, et importer des données externes à Stripe.

  • Automatiser vos rapports financiers : générez des rapports comptables prêts à l’emploi, sans recourir à des ressources techniques.

  • Personnaliser les règles : créez et automatisez des règles personnalisées pour comptabiliser les revenus, conformément aux pratiques comptables de votre entreprise.

  • Procéder à la vérification en temps réel : préparez-vous aux vérifications en retraçant tout montant de revenus jusqu’aux clients et aux transactions sous-jacentes.

Pour en savoir plus sur la façon dont Revenue Recognition peut vous aider à respecter les principes comptables internationaux, ou pour commencer dès aujourd’hui.

Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.

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