Méthodes de comptabilisation des revenus : différentes approches de la conformité à la norme ASC 606

  1. Introduction
  2. En quoi consiste la comptabilisation des revenus selon la norme ASC 606 ?
    1. 1. Identification du contrat avec le client
    2. 2. Précision des obligations de performance dans le contrat
    3. 3. Définition du prix de la transaction
    4. 4. Allocation du prix de la transaction
    5. 5. Comptabilisation des revenus au moment où lentité sacquitte dune obligation de performance ou au fur et à mesure
  3. Limportance de la comptabilisation des revenus
  4. Comment choisir une méthode de comptabilisation des revenus ?
  5. Quelles sont les différentes méthodes de comptabilisation des revenus ?
    1. 1. Sur la base des ventes
    2. 2. Pourcentage dachèvement
    3. 3. Achèvement du contrat
    4. 4. Recouvrement des coûts (ou recouvrabilité)
    5. 5. Versements échelonnés
  6. Comment faciliter la comptabilisation des revenus

Pour la plupart des entreprises, la comptabilisation des revenus est beaucoup plus simple en théorie qu'en pratique. En effet, gérer une entreprise au quotidien introduit bien souvent différents niveaux de complexité. Lorsque l'on prend en compte des opérations courantes, comme la tarification échelonnée, les prorata, le regroupement de produits ou de services ou encore les options de paiement dynamiques, les lignes directrices relatives à la comptabilisation des revenus peuvent devenir quelque peu déroutantes.

Voici ce que vous devez savoir sur l'importance de la comptabilisation des revenus, les différentes méthodes à la disposition des entreprises pour créer des rapports sur les revenus précis et comment la solution intégrée de comptabilisation des revenus de Stripe peut vous faciliter la tâche.

Sommaire

  • En quoi consiste la comptabilisation des revenus selon la norme ASC 606 ?
  • L'importance de la comptabilisation des revenus
  • Comment choisir une méthode de comptabilisation des revenus ?
  • Quelles sont les différentes méthodes de comptabilisation des revenus ?
  • Comment faciliter la comptabilisation des revenus ?

En quoi consiste la comptabilisation des revenus selon la norme ASC 606 ?

L'ASC 606 est un ensemble de normes et de pratiques qui régissent la manière dont les entreprises abordent la comptabilisation des revenus. L'International Accounting Standards Board (IASB) et le Financial Accounting Standards Board (FASB) ont publié l'ASC 606 en 2014. Depuis, les entreprises du monde entier et de tous les secteurs reconnaissent cette norme et s'y conforment. En tant qu'entreprise, vous devez impérativement respecter ces règles et réglementations spécifiques lorsque vous calculez et déclarez vos revenus.

L'ASC 606 fournit un cadre flexible en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus, qui comprend les montants et les échéances, afin de simplifier la préparation des états financiers. En voici un aperçu :

1. Identification du contrat avec le client

Cette étape décrit les critères qu'une entreprise doit respecter lorsqu'elle crée un contrat de fourniture de biens ou de services avec un client.

2. Précision des obligations de performance dans le contrat

Cette étape indique la manière dont l'entreprise doit remplir les obligations de performance spécifiques énumérées dans le contrat.

3. Définition du prix de la transaction

Cette étape détaille les facteurs qu'une entreprise doit prendre en compte pour déterminer le prix d'une transaction (c'est-à-dire le montant que votre entreprise attend en échange de la fourniture de biens ou de services au client).

4. Allocation du prix de la transaction

Cette étape énumère les lignes directrices qui permettent de répartir le prix de la transaction entre les différentes obligations de performance de votre contrat et ce que le client accepte de payer pour chacune d'entre elles.

5. Comptabilisation des revenus au moment où l'entité s'acquitte d'une obligation de performance ou au fur et à mesure

Cette étape précise la manière dont vous comptabiliserez les revenus lorsque votre entreprise s'acquittera de chaque obligation de prestation distincte.

L'importance de la comptabilisation des revenus

En tant que GAAP (« Generally Accepted Accounting Principle » ou « principe comptable généralement admis ») dans la comptabilité d'exercice, la comptabilisation des revenus selon l'ASC 606 identifie les circonstances ou les conditions selon lesquelles les revenus des entreprises sont reconnus et indique comment ils doivent être comptabilisés. Elle stipule ce qui suit :

  • les revenus sont comptabilisés lorsqu'ils sont acquis ou perçus et que les clients ont reçu l'intégralité des biens ou des services, et non pas lorsque le paiement est reçu ;
  • une assurance raisonnable est requise quant à l'encaissement des revenus perçus ;
  • les revenus et les coûts associés doivent être comptabilisés dans la période comptable en cours.

Les revenus des ventes sont l'un des principaux critères qui permettent de mesurer la réussite d'une entreprise. C'est pourquoi certaines organisations pourraient être tentées de vouloir structurer leurs pratiques comptables de manière à présenter le chiffre d'affaires le plus favorable possible. Ce type d'action peut évidemment donner une image trompeuse des bénéfices et de la valeur de l'entreprise, en plus d'avoir des conséquences sur les actionnaires et les clients. Même si une entreprise n'induit pas intentionnellement les autres en erreur avec ses pratiques de comptabilisation des revenus, il est possible que sa méthodologie comptable présente des défauts. Cela peut se traduire par des rapports fiscaux confus ou inexacts qui risquent de ne pas transmettre les informations essentielles aux dirigeants et aux actionnaires de l'entreprise.

Certaines entreprises peuvent adopter une approche médiocre en matière de comptabilisation des revenus pour de nombreuses raisons. Il est donc indispensable de s'acquitter de cette tâche conformément à des politiques et à des lignes directrices standardisées. Ces lignes directrices permettent de créer des références financières cohérentes entre les entreprises d'un même secteur. Elles fournissent également des informations financières historiques à chaque entreprise, ce qui permet de comprendre les incohérences et les tendances. De plus, ces principes comptables donnent au monde des affaires un langage commun avec lequel il est possible d'examiner les états financiers de n'importe quelle entreprise.

Comment choisir une méthode de comptabilisation des revenus ?

Chaque méthode de comptabilisation des revenus présente des avantages et des inconvénients. Il est donc important de comprendre ces aspects et d'envisager différents cas d'usage ainsi que leurs implications avant d'en choisir une pour votre entreprise. Gardez à l'esprit que la comptabilisation des revenus concerne non seulement la manière dont les revenus sont enregistrés, mais aussi la façon dont vous identifiez et allouez les coûts engagés pour l'obtention et l'exécution de contrats (par exemple, les commissions sur les ventes, la main-d'œuvre ou encore les matériaux).

Les particularités de votre secteur d'activité, de votre entreprise, de votre modèle économique et de vos obligations contractuelles vous aideront à déterminer la méthode de comptabilisation des revenus la mieux adaptée à votre cas. Vous ferez le bon choix en choisissant la méthode qui illustre le plus précisément la réalité financière de votre entreprise. Lors de ce moment déterminant, gardez à l'esprit qu'il est important de comprendre les « obligations de performance » de votre entreprise et la manière dont elles sont exécutées, conformément à la définition de l'ASC 606.

Opter pour la mauvaise approche peut facilement impacter vos informations financières, y compris les revenus, les bénéfices et les dépenses. Ce choix malencontreux peut conduire à une mauvaise prise de décision, à une augmentation de la charge fiscale, voire à une baisse de la confiance des investisseurs. La comptabilisation des revenus est un aspect complexe et majeur de la gestion d'une entreprise, c'est pourquoi vous devez non seulement offrir à votre équipe comptable la meilleure approche stratégique, mais aussi vous assurer que votre suite d'outils est optimisée pour répondre à la complexité de la comptabilisation des revenus.

Quelles sont les différentes méthodes de comptabilisation des revenus ?

Bien que toutes les entreprises utilisent l'ASC 606 comme cadre pour la comptabilisation des revenus, il existe plusieurs méthodes permettant de comptabiliser les revenus dans les états financiers. Nous allons les étudier ci-dessous et vous proposer quelques exemples de comptabilisation des revenus.

1. Sur la base des ventes

Avec la méthode établie sur la base des ventes, les recettes sont comptabilisées lorsqu'une vente ou une transaction a lieu. Il s'agit de la méthode la plus fréquemment utilisée dans le commerce de détail : un client peut entrer dans un magasin, faire un achat et repartir avec cet achat, il est donc logique de comptabiliser les revenus à ce moment précis. Autre exemple : si un client souscrit à l'offre mensuelle de votre logiciel, avec un engagement d'un an, et que la valeur totale de ce contrat s'élève à 2 400 $ au cours de l'année, vous comptabilisez les revenus au fur et à mesure que vous les percevez. Cela signifie que vous percevez 200 $ chaque mois, même si le client s'engage à payer 2 400 $ au total pendant la durée du contrat.

Il est important de préciser que cette méthode considère qu'une transaction est terminée lorsque les biens ou les services ont été livrés au client, et non pas lorsque le paiement a été reçu. Il arrive que ces deux événements se produisent en même temps, mais vos règles de comptabilisation des revenus doivent être basées sur le moment où l'obligation est remplie, et non sur le moment où le paiement est reçu.

2. Pourcentage d'achèvement

Les entreprises qui travaillent avec des contrats à long terme ou de grande envergure (par exemple, dans le domaine de la construction commerciale) utilisent généralement la méthode du pourcentage d'achèvement pour comptabiliser leurs revenus. Lorsqu'un projet est encore en cours, ces entreprises doivent prouver qu'elles génèrent des revenus en créant des indicateurs ou des étapes en fonction du niveau d'avancement du contrat. À chaque étape franchie, de nouveaux revenus sont alloués. Les entreprises peuvent également utiliser cette méthode en se basant sur les coûts engagés au fur et à mesure que les contrats progressent vers leur achèvement.

La méthode du pourcentage d'achèvement permet de comptabiliser les revenus au plus près du temps réel, au lieu de les enregistrer uniquement à la fin du contrat. De cette manière, vos états financiers montrent des revenus plus réguliers et prévisibles, avec moins de fluctuations.

Lorsque vous utilisez cette méthode, assurez-vous que vous rédigez des contrats soumis aux lois applicables de votre juridiction et que chaque offre comporte des indicateurs d'avancement clairs et quantifiables. Vous pouvez également recourir à cette méthode pour comptabiliser vos revenus en fonction du coût. Par exemple, si le coût total d'un projet s'élève à 30 000 $, vous pouvez considérer que ce dernier est achevé à 50 % lorsque les coûts engagés sont de 15 000 $.

3. Achèvement du contrat

La méthode de l'achèvement du contrat permet de comptabiliser les revenus uniquement au moment de la réalisation du contrat, lorsque les obligations sont remplies en totalité. Par exemple, si vous vendez 600 chaises à un client et que vous les expédiez en 3 envois de 200 chaises au cours de 3 périodes comptables différentes, le contrat sera considéré comme achevé uniquement après la réception du dernier envoi, soit au cours de la troisième période. Les revenus générés par l'ensemble du contrat seront alors comptabilisés au cours de la dernière période comptable, lorsque la livraison finale sera effectuée.

Cette méthode, qui garantit la comptabilisation des revenus au cours de la période comptable appropriée, est souvent utilisée pour les projets à court terme ou les projets à long terme qui ne peuvent pas utiliser le pourcentage d'achèvement, faute d'indicateurs d'avancement. De même, il vaut mieux éviter de recourir à cette méthode si votre entreprise propose une longue période de rétractation ou une garantie prolongée, car vous risquez de traiter des transactions au cours de périodes comptables différentes.

4. Recouvrement des coûts (ou recouvrabilité)

La méthode du recouvrement des coûts ou de la recouvrabilité permet de comptabiliser les revenus une fois que les coûts sont récupérés après la fourniture d'un produit ou d'un service. Au lieu d'enregistrer les revenus et de les compenser par la suite avec des dépenses, cette méthode consiste à attendre que les dépenses liées au contrat soient d'abord comptabilisées, avant d'enregistrer les revenus restants en tant que bénéfices. Cette méthode est l'option la plus prudente pour la comptabilisation des revenus. Elle est souvent utilisée par les entreprises qui connaissent des retards de paiement ou qui ne peuvent pas estimer les dépenses (ou le coût des biens et services) qui seront nécessaires à la réalisation d'un contrat.

5. Versements échelonnés

La méthode par versements échelonnés convient mieux aux entreprises dont les clients paient des biens ou des services pendant plusieurs mois ou années. Elle s'adapte également aux entreprises qui ne peuvent ni garantir ni savoir à l'avance quand elles recevront un paiement. Par exemple, si un client achète un téléphone portable pour 1 200 $ et paie 100 $ par mois pendant un an, l'entreprise comptabilise un revenu de 100 $ chaque mois à mesure qu'elle perçoit le paiement.

Cette méthode permet aux entreprises de comptabiliser des revenus progressivement, car il est toujours possible que le paiement intégral ne soit pas reçu.

Les autres méthodes de comptabilisation des revenus sont les suivantes :

  • Comptabilité d'exercice
    Avec cette méthode, les paiements anticipés sont d'abord enregistrés comme actifs prépayés, puis comme dépenses une fois que les biens ou les services ont été livrés.
  • Contrat de courtage
    Cette méthode respecte les règles de propriété si un courtier travaille clairement selon les directives de l'IRS et de la SEC.
  • Performance proportionnelle
    Il s'agit d'une variante de la méthode du pourcentage d'achèvement.
  • Revalorisation
    Utilisée principalement par les agents immobiliers, cette méthode permet de réduire la plus-value constatée lors de la vente d'un bien à sa valeur revalorisée.
  • Provision
    Cette méthode est utilisée pour les paiements détenus à titre d'acompte et susceptibles d'être annulés par l'une ou l'autre des parties.
  • Vente à livrer
    Cette méthode est souvent utilisée pour gonfler les actifs d'une entreprise et peut être le signe de transactions frauduleuses.

Comment faciliter la comptabilisation des revenus

Quel que soit votre secteur d'activité, il est important que votre équipe financière identifie correctement vos revenus, à la fois pour des raisons de conformité et pour que vous puissiez comprendre comment et quand votre entreprise gagne de l'argent. Cela vous permet d'obtenir une vision stratégique et efficace de l'ensemble de vos activités. Si la comptabilisation des revenus est un sujet complexe, sa gestion doit être la plus simple possible pour votre entreprise.

Des solutions comme Stripe Revenue Recognition simplifient la comptabilité d'exercice. Grâce à notre outil qui automatise et configure les rapports sur les revenus, vous êtes conforme aux normes ASC 606 et IFRS 15. De plus, Stripe Revenue Recognition gère facilement les scénarios qui causent souvent des complications comptables, comme les mises à niveau, les rétrogradations, les prorata, les remboursements et les litiges. Grâce à des données précises, vous pouvez rédiger des états financiers prêts à être audités et obtenir une vision globale de votre entreprise.

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