Hors taxes, taxes comprises, TVA, etc. En tant qu'entreprise, vous devez comprendre certains concepts clés concernant le calcul de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Cet article explique, à l'aide d'exemples, les formules (hors taxes et taxes comprises) que vous devez connaître pour calculer le montant total de la TVA que vous devez collecter et payer à l'État français. Vous pouvez trouver des informations complémentaires sur the VAT rates utilisés en France et la procédure de declaring VAT en suivant ces liens.

Sommaire

• Que sont les prix hors taxes et les prix taxes comprises?
  
• Comment calculer la TVA
  
• Formule de calcul de la TVA (à partir du prix hors taxe)
  
• Comment calculer le prix taxes comprises
  
• Comment calculer la TVA à partir du prix taxes comprises
  
• Qu'est-ce que la TVA collectée et la TVA déductible?
  
• Comment la TVA à payer est-elle calculée?
  

Que sont les prix hors taxes et les prix taxes comprises?

Le prix hors taxe est le prix avant prise en compte de la TVA ; c'est le prix de vente attribué à un bien ou à un service par l'entreprise. Le prix taxes comprises est le prix du bien ou du service une fois la TVA ajoutée ; c'est le prix total que le client paie au point de vente.

Comment calculer la TVA

Pour calculer la TVA, vous devez connaître le taux de taxe qui s'applique à votre secteur (20 %, 10 %, 5,5 % ou 2,1 %), ainsi que :

• Le prix hors taxe (c'est-à-dire le prix du bien ou du service sans la TVA)
  
• Le prix taxes comprises (c'est-à-dire le prix du bien ou du service TVA incluse)
  

Vous pouvez également utiliser notre VAT calculator pour les calculs de TVA standard.

Formule de calcul de la TVA (à partir du prix hors taxe)

Pour calculer la TVA totale à partir du prix hors taxe, multipliez ce dernier par le taux de TVA en vigueur dans votre secteur d'activité. Ce calcul vous donnera le montant total de la TVA pour votre bien ou service :

Prix hors taxe x taux de TVA = TVA totale

Par exemple, si un téléviseur coûtant 400 € est soumis au taux de TVA normal de 20 %, la TVA totale sera de 80 €. Voir le calcul ci-dessous :

400 € x 0,20 % = 80 €

De la même manière, une bouteille de jus d'orange coûtant 4 € et bénéficiant d'un taux de TVA réduit de 5,5 % aura une TVA totale de 0,22 € :

4 € x 0,055 % = 0,22 €

Enfin, un restaurateur qui vend des plats préparés à 20 € avec un taux de TVA intermédiaire de 10 % facturera un total de 2 € de TVA :

20 € x 0,10 % = 2 €

Comment calculer le prix taxes comprises

Pour connaître le prix taxes comprises, vous avez besoin du prix hors taxe et du montant total de la TVA. Utilisez la formule suivante pour ajouter le prix hors taxe à la TVA totale calculée précédemment :

Prix hors taxe + TVA totale = prix taxes comprises

Si l'on prend l'exemple du téléviseur, le prix taxes comprises s'élève à 480 € :

400 € + 80 € = 480 €*

Il s'agit du prix que l'entreprise facturera au client au point de vente ; 80 € doivent être versés au gouvernement.

La même formule s'applique à la bouteille de jus d'orange et au plat préparé :

4 € + 0,22 € = 4,22 €*

20 € + 2 € = 22 €*

Notez que pour convertir le prix taxes comprises en prix hors taxes, il suffit de soustraire la TVA totale du prix taxes comprises.

Comment calculer la TVA à partir du prix taxes comprises?

Vous pouvez calculer la TVA totale sans disposer du prix hors taxe. Le calcul se base sur le prix taxes comprises et le taux de TVA appliqué à votre bien ou service.

Divisez le prix taxes comprises par le taux de TVA + 1. Multipliez ensuite ce chiffre par le taux de TVA pour obtenir le montant total de la TVA. Ci-dessous la formule :

[inclusive price / (1 + VAT rate)] x Taux de TVA = TVA totale

Appliquons cette formule à l'exemple du téléviseur (qui coûte 480 € avec un taux de TVA de 20 %) :

[€480 / (1 + 20%)] x 20 %
480 € x 1.2 % = 0,2 €

Le montant total de la TVA obtenu à partir du prix taxes comprises est de 80 €.

Prenons l'exemple d'une bouteille de jus d'orange (prix de 4,22 € TVA à 5,5 % incluse) :

[€4.22 / (1 + 5.5%)] x 5,5 %
(4.22 € / 1,055) x 0,055 = 0,22 €

Selon la formule, le montant total de la TVA obtenu à partir du prix taxes comprises est de 0,22 €.

Enfin, voici l'exemple d'un repas préparé (coûtant 22 €, TVA de 10 % incluse) :

[€22 / (1 + 10%)] x 10 %
(22 € / 1,1 %) x 0,1 = 2 €

La TVA que nous obtenons à partir du prix Taxes comprises est de 2 €.

Qu'est-ce que la TVA collectée et la TVA déductible?

La TVA collectée correspond à la TVA qu'une entreprise facture dans le cadre de la vente de biens ou de services à sa clientèle. Il s'agit du montant versé à l'État, mensuellement ou annuellement, selon le système choisi. Cependant, l'entreprise ne verse pas toujours le montant total à l'État. L'entreprise peut bénéficier d'une réduction de la TVA sur les achats ou les dépenses nécessaires à son fonctionnement.

La TVA que l'entreprise dépense pour des achats en lien avec son activité est appelée TVA déductible. Essentiellement, dans ce cas, l'entreprise devient le client. Ce total de TVA accumulée par l'entreprise est déductible du total de la TVA collectée par le gouvernement.

Conditions d'accès à la déduction

Pour profiter d'une déduction de la TVA, l'entreprise doit conserver la facture originale comme preuve de l'achat. Les biens et services achetés doivent être destinés à un usage professionnel et non personnel.

Exclusions

Les frais d'hébergement des responsables et du personnel de l'entreprise sont exclus de la déduction de TVA. Toutefois, cette déduction s'applique aux frais d'hébergement du personnel de sécurité, de surveillance et de sûreté. La TVA n'est pas déductible sur les frais de véhicule du personnel, sauf si l'entreprise exerce une activité de transport de personnes, d'auto-école ou de location de véhicules. La TVA n'est pas non plus déductible sur les biens présentés gratuitement ou à un prix inférieur à leur valeur habituelle.

Transactions exonérées de TVA

Les exportations, les livraisons au sein de l'Union européenne, les activités d'enseignement et la plupart des transactions bancaires, financières et médicales ne sont pas soumises à la TVA.

Comment la TVA à payer est-elle calculée?

À la fin de chaque période comptable à déclarer, l'entreprise doit calculer le montant total de la TVA collectée et de la TVA déductible. Si le montant de la TVA collectée est supérieur au montant de la TVA déductible, l'entreprise paie la différence au gouvernement. En revanche, si l'entreprise constate que sa TVA déductible est supérieure à sa TVA collectée, elle bénéficiera d'un crédit de TVA que l'État lui versera. Voici un exemple pour mieux comprendre :

Un magasin de chaussures vend les produits suivants en mai :

• une paire de sandales à 90 € (prix hors taxes)
  
• une paire de chaussures de sport à 130 €
  
• une paire de bottes à 150 €
  

Avec un taux de TVA de 20 % sur les produits vendus, la TVA collectée s'élève à 74 € :

90 € x 0,20 % = 18 €
130 € x 0,20 % = 26 €
150 € x 0,20 % = 30 €

18 € + 26 € + 30 € = 74 € de TVA collectée

Cette même entreprise achète une nouvelle caisse enregistreuse en mai, pour un montant de 140 € hors taxes. Cette caisse enregistreuse est soumise à un taux de TVA de 20 % et inclut 28 € de TVA :

140 € x 0,20 = 28 € de TVA déductible

Pour déterminer la TVA qu'elle doit payer, l'entreprise doit soustraire la TVA déductible de la TVA collectée :

TVA collectée - TVA déductible = TVA à payer_.

74 € - 28 € = 46 € de TVA à payer

Comme le total collecté est supérieur au total déductible, l'entreprise paie 46 € à l'État en mai et ne reçoit aucun crédit.

Bien qu'il existe plusieurs formules et nuances concernant le calcul de la TVA, vous ne devez pas tout retenir. Vous pouvez utiliser un online VAT calculator comme celui-ci, ou vous reporter à cet article pour vous aider à calculer la TVA sans erreur. Vous pouvez également utiliser un outil comme Stripe Tax, qui automatise tous vos calculs, collectes et déclarations de TVA en une seule intégration.