HT, TTC, TVA… En tant qu’entreprise, vous devez impérativement maîtriser certains concepts clés en matière de calcul de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Cet article étayé d’exemples vous expliquera en détail les formules (hors taxes et toutes taxes comprises) à connaître pour calculer les montants de TVA à collecter et à reverser à l’État. Vous trouverez des informations complémentaires sur les différents taux de TVA en vigueur en France et le processus de déclaration de la TVA en suivant ces liens.

Sommaire

• Qu’est-ce que le prix HT et le prix TTC ?
  
• Comment calculer la TVA
  
• Formule de calcul de la TVA (à partir du prix HT)
  
• Comment calculer le prix TTC
  
• Comment calculer la TVA à partir du prix TTC
  
• Qu’est-ce que la TVA collectée et la TVA déductible ?
  
• Comment calculer la TVA à payer ?
  

Qu’est-ce que le prix HT et le prix TTC ?

Le prix hors taxe (HT) est le prix sans prise en compte de la TVA. C’est le prix de vente assigné au bien ou au service par l’entreprise. Le prix toutes taxes comprises (TTC), quant à lui, correspond au prix du bien ou du service avec TVA comprise. C’est le prix total facturé au consommateur lors de la vente.

Comment calculer la TVA

Pour calculer la TVA, vous devez connaître le taux de taxe applicable à votre secteur (soit 20 %, 10 %, 5,5 %, ou 2,1 %) ainsi que l'un des éléments suivants :

• le prix hors taxe (HT), soit le prix du bien ou service sans la TVA,
  
• le prix toutes taxes comprises (TTC), soit le prix du bien ou service incluant la TVA.
  

Formule de calcul de la TVA (à partir du prix HT)

Pour trouver le montant de la TVA à partir du prix hors taxe (HT), multipliez ce dernier par le taux de TVA qui s’applique à votre secteur d’activité. Cette multiplication vous donnera le montant de TVA sur votre bien ou service :

prix HT x taux de TVA = montant TVA

Par exemple, si une télévision qui coûte 400 € est soumise au taux de TVA normal de 20 %, le montant de TVA sera de 80 €. Voyez le calcul ci-dessous :

400 € x 0,20 = 80 €

De la même manière, un jus d’orange en bouteille coûtant 4 € auquel s’applique un taux de TVA réduit de 5,5 % aura un montant de TVA de 0,22 € :

4 € x 0,055 = 0,22 €

Enfin, un restaurateur proposant à la vente un plat cuisiné à 20 € avec un taux de TVA intermédiaire de 10 % facturera un montant de TVA de 2 € :

20 € x 0,10 = 2 €

Comment calculer le prix TTC

Pour trouver le prix toutes taxes comprises, il vous faut le prix hors taxe et le montant de TVA. Ajoutez le prix HT au montant de TVA calculé précédemment avec la formule suivante :

prix HT + montant TVA = prix TTC

En reprenant l’exemple de la télévision, le prix TTC revient à 480 € :

400 € + 80 € = 480 €

C’est le prix que l’entreprise devra facturer au consommateur lors de la vente. Le montant de 80 € sera donc versé à l’État.

La même formule s’applique à la bouteille de jus d’orange et au plat cuisiné :

4 € + 0,22 € = 4,22 €

20 € + 2 € = 22 €

Notez que pour convertir le prix TTC en HT, vous pouvez tout simplement soustraire le montant de TVA du prix toutes taxes comprises.

Comment calculer la TVA à partir du prix TTC

Il est possible de calculer le montant de la TVA sans le prix hors taxe. Le calcul se fait à partir du prix toutes taxes comprises et du taux de TVA sur votre bien ou service.

Divisez le prix TTC par le taux de TVA + 1. Ensuite, multipliez ce chiffre à nouveau par le taux de TVA pour obtenir le montant de la TVA. Consultez la formule ci-dessous :

[ prix TTC / (1 + taux de TVA) ] x taux de TVA = montant TVA

Appliquons cette formule à l’exemple de la télévision (coutant 480 € avec une TVA de 20 %) :

[ 480 € / (1 + 20 %) ] x 20 %
(480 € / 1,2) x 0,2 = 80 €

Le montant de la TVA obtenu à partir du prix TTC est de 80 €.

Prenons l’exemple de la bouteille de jus (à 4,22 € comprenant un taux de TVA de 5,5 %) :

[ 4,22 € / (1 + 5,5 %) ] x 5,5 %
(4,22 € / 1,055) x 0,055 = 0,22 €

Selon la formule, le montant de TVA obtenu à partir du prix TTC revient à 0,22 €.

Enfin, voici l’exemple du plate cuisiné (à 22 € comprenant un taux de TVA de 10 %) :

[ 22 € / (1 + 10 %) ] x 10 %
(22 € / 1,1) x 0,1 = 2 €

La TVA à partir du prix TTC revient à 2 €.

Qu’est-ce que la TVA collectée et la TVA déductible ?

La TVA collectée désigne la TVA facturée par une entreprise dans le cadre de la vente de biens ou de services au consommateur. C’est la somme reversée à l'État, soit annuellement soit mensuellement, selon le régime choisi. Cependant, l'entreprise ne reverse pas toujours la totalité de ce montant à l'État. En effet, l’entreprise peut bénéficier d’une déduction de la TVA pour les achats ou dépenses nécessaires à son fonctionnement.

La TVA dépensée par l’entreprise dans le cadre d’achats liés à son exploitation s’appelle la TVA déductible. Essentiellement, dans cette situation, l’entreprise devient le consommateur. Cette somme de TVA accumulée par l’entreprise est déductible du montant de TVA collectée pour le compte de l’État.

Conditions d'accès à la déduction

Pour bénéficier d’une déduction de TVA, l’entreprise doit conserver la facture originale pour justifier l’achat. Les biens et services achetés doivent être effectués à des fins professionnelles et non personnelles.

Exclusions

Les dépenses de logement des dirigeants ou des personnes salariées de l’entreprise sont exclues d’une déduction de TVA. Par contre, cette déduction s’applique aux logements fournis pour les personnels de sécurité, de surveillance, et de gardiennage. La TVA n’est pas déductible sur les véhicules de transport de personnes à l'entreprise, sauf si l’entreprise opère un transport de voyageurs, une auto-école ou loue des véhicules. La TVA n’est également pas déductible sur les biens offerts gratuitement ou à un prix inférieur à leur valeur normale.

Opérations exonérées de TVA

Les exportations, livraisons intracommunautaires, activités d’enseignement, ainsi que la plupart des opérations bancaires, financières et médicales sont exclues du champ de la TVA.

Comment calculer la TVA à payer ?

À la fin de chaque période comptable de référence, l’entreprise devra calculer le montant total de sa TVA collectée et de sa TVA déductible. Si le montant de la TVA collectée est supérieur au montant de la TVA déductible, l’entreprise reversera la différence à l’État. En revanche, si l’entreprise voit sa TVA déductible supérieure à sa TVA collectée, elle obtiendra un crédit de TVA et c’est l’État qui lui devra de l’argent. Voyez l’exemple ci-dessous pour mieux comprendre.

Un marchand de chaussures vend les biens suivants au cours du mois de mai :

• une paire de sandales à 90 € (prix hors taxe),
  
• une paire de baskets à 130 €,
  
• une paire de bottes à 150 €.
  

Avec un taux de TVA de 20 % sur les produits vendus, la TVA collectée revient à 74 € :

90 € x 0,20 = 18 €
130 € x 0,20 = 26 €
150 € x 0,20 = 30 €

18 € + 26 € + 30 € = 74 € de TVA collectée

Ce même marchand achète aussi une nouvelle caisse enregistreuse en mai qui lui coûte 140 € hors taxe. Cette caisse est facturée avec un taux de TVA de 20 % et donne une TVA de 28 € :

140 € x 0,20 € = 28 € de TVA déductible

Pour trouver la TVA à payer, le marchand devra soustraire sa TVA déductible de sa TVA collectée :

TVA collectée - TVA déductible = TVA à payer

74 € - 28 € = 46 € de TVA à payer

Puisque la somme collectée est supérieure à la somme déductible, le marchand versera 46 € à l’État en mai et ne bénéficiera pas d’un crédit.

Bien qu’il y ait plusieurs formules et nuances à connaître lorsqu’il s’agit de calculer la TVA, il n'est pas nécessaire de tout retenir. Vous pouvez recourir à une calculatrice TVA en ligne comme celle-ci ou vous référer à cet article quand vous le voulez pour garantir un calcul manuel de TVA sans erreurs. Alternativement, vous pouvez opter pour une fonction comme Stripe Tax qui automatise tous vos calculs, collections et déclarations de TVA en une seule intégration.