Bien que de nombreuses cryptomonnaies stables soient utilisées comme équivalents de liquidités, elles ne sont pas considérées comme tels à des fins fiscales aux États-Unis. L’Internal Revenue Service (IRS) souhaite savoir comment elles sont utilisées, comment elles sont classées et comment ces transactions apparaissent dans votre comptabilité. L’IRS a estimé que 75 % des détenteurs de cryptomonnaies sur les bourses centralisées n’étaient pas en conformité en 2023. Compte tenu de la surveillance attendue, les entreprises qui s’appuient sur l’USD Coin (USDC) et d’autres cryptomonnaies stables doivent comprendre comment elles seront taxées.

Nous allons voir ci-dessous si les cryptomonnaies stables sont taxables, ainsi que les règles, les cas particuliers et les mécanismes fiscaux qui s’y appliquent aux États-Unis.

Contenu de l’article

• Les cryptomonnaies stables sont-elles taxables?
  
• Qu’est-ce qui détermine si les cryptomonnaies stables sont taxables?
  
• Comment les différentes juridictions classifient-elles les transactions en cryptomonnaie stable?
  
• Quels documents faut-il fournir pour la déclaration fiscale?
  
• En quoi les revenus perçus ont-ils une incidence sur la taxation?
  
• Comment les utilisateurs peuvent-ils se conformer aux obligations fiscales relatives aux cryptomonnaies stables?
  
• Comment Stripe paiements peut vous aider
  

Les cryptomonnaies stables sont-elles taxables?

Oui, les cryptomonnaies stables sont presque toujours taxables. L’IRS considère les cryptomonnaies stables comme un type de bien, et non comme de l’argent liquide. Cela vaut même si les cryptomonnaies stables adossées à des monnaies fiduciaires les plus populaires sont conçus pour conserver une valeur stable de 1 $. Chaque fois que vous utilisez, vendez ou échangez une cryptomonnaie stable, vous cédez techniquement un bien immobilier. Cela déclenche un événement taxable, même si le gain est minime. Que vous utilisiez des cryptomonnaies stables pour payer une facture ou acheter un café, aucun gain n’est trop faible au regard de la législation fiscale américaine actuelle.

Un projet de loi sur les cryptomonnaies prévoit d’instaurer une exonération pour les plus-values de faible montant, une règle dite « de minimis ». Par exemple, ce projet de loi exonérerait les personnes dont les plus-values sont inférieures à 300 dollars de l’impôt sur ces gains, à condition que les transactions aient été effectuées à titre personnel. Cependant, les cryptomonnaies stables sont actuellement traitées de la même manière que les jetons tels que le Bitcoin et l’Ether.

Qu’est-ce qui détermine si les cryptomonnaies stables sont taxables?

Aux États-Unis, les cryptomonnaies stables sont taxables car elles sont classées comme des « actifs numériques », qui constituent un type de bien. Cela signifie que si vous détenez une cryptomonnaie stable pendant plus d’un an, cela est considéré comme une plus-value à long terme. Si vous la détenez pendant moins d’un an, il s’agit d’un gain à court terme et elle est taxée comme un revenu ordinaire. Et si l’ancrage d’une cryptomonnaie stable se détériore et que vous perdez de l’argent, il s’agit d’une perte en capital que vous pourriez utiliser pour compenser d’autres gains.

D’autres grandes administrations fiscales classent également les cryptomonnaies stables parmi les actifs numériques ou les biens. Au sein de l’Union européenne, les cryptomonnaies stables sont considérées comme des actifs et relèvent du règlement sur les marchés des crypto-actifs (MiCA). Cela signifie que les situations fiscales sont similaires à l’échelle mondiale : leur utilisation puis leur cession constituent un fait générateur d’impôt. Quelques juridictions peuvent proposer des règles de détention plus favorables, mais le traitement général est similaire à celui des États-Unis.

Comment les différentes juridictions classifient-elles les transactions en cryptomonnaie stable?

Presque partout, les cryptomonnaies stables sont considérées comme des actifs cryptographiques : il s’agit d’un bien, et non d’argent liquide. Aux États-Unis, les entreprises qui reçoivent des paiements en cryptomonnaie stable doivent enregistrer la juste valeur marchande en dollars américains (USD) à la date de réception. Cette valeur correspond à la fois au revenu à déclarer et à votre base de coût si vous utilisez ou vendez ultérieurement cette cryptomonnaie stable.

D’autres pays procèdent généralement de la même manière, mais il existe quelques nuances. Alors que le Royaume-Uni, le Canada et l’Union européenne considèrent généralement les cryptomonnaies stables comme des actifs, l’Allemagne applique une règle qui exonère d’impôt les cryptomonnaies, y compris les cryptomonnaies stables, détenues pendant plus d’un an.

Certains pays envisagent des exonérations pour les transactions de faible valeur. Mais à partir de 2025, les cryptomonnaies stables seront taxées comme des biens immobiliers dans la quasi-totalité des pays où elles sont utilisées.

Quels documents faut-il fournir pour la déclaration fiscale?

Si vous utilisez des cryptomonnaies stables dans le cadre de votre activité, en particulier à grande échelle, vous devez disposer de registres complets pour justifier chaque transaction soumise à déclaration. Voici les éléments à suivre et pourquoi :

• Dates : la date à laquelle vous avez acquis la cryptomonnaie stable et celle à laquelle vous l’avez utilisée. Ces dates déterminent si ce gain est taxé comme une plus-value à court ou à long terme. Conservez le numéro de transaction ou le reçu.

• Actif et montant : de quel type de cryptomonnaie stable s’agit-il (par exemple, USDC, Tether (USDT)), quel en est le montant, et comment l’avez-vous utilisée?

• Juste valeur marchande : la valeur en dollars américains au moment de la transaction.

• Prix d’acquisition : le montant que vous avez payé pour la cryptomonnaie (par exemple, en monnaie fiduciaire, en une autre cryptomonnaie, ou sa valeur au moment où vous l’avez reçue en tant que revenu).

• Objet : s’il s’agissait d’un achat, d’un paiement ou d’une récompense.

• Contre-valeur en dollars américains au moment de la réception : base de calcul du coût en vue d’une utilisation ou d’une vente ultérieure.

Aux États-Unis, vous déclarez vos impôts à l’aide du formulaire 8949, qui répertorie chaque opération de cession, et de l’annexe D, qui récapitule le total des plus-values et des moins-values. L’IRS recommande de conserver vos documents pendant au moins trois ans. Même les plus-values les plus infimes peuvent susciter des questions, surtout si votre courtier ne déclare pas les mêmes chiffres. Vérifiez la cohérence de vos documents avec les déclarations de tiers afin de réduire au minimum les risques de contrôle fiscal.

En quoi les revenus perçus ont-ils une incidence sur la taxation?

Lorsque vous percevez des revenus sur des cryptomonnaies stables grâce à des prêts, au jalonnement, à des liquidités communes ou à des récompenses, ceux-ci sont considérés comme des bénéfices. Et qu’on les appelle « intérêts », « récompenses » ou « gains », si une nouvelle valeur apparaît dans votre portefeuille, vous devez payer des impôts sur celle-ci.

Comment cela est-il taxé?

L’impôt sur le revenu s’applique dès que vous percevez un revenu, sur la base de la juste valeur marchande de la cryptomonnaie stable (ou du jeton) que vous avez gagné. Cette valeur constitue votre prix d’acquisition. Si vous échangez ou dépensez ensuite cette cryptomonnaie, vous calculerez la plus-value ou la moins-value à partir de ce montant.

Voici comment sont taxés certains cas de figure courants en matière de revenus :

• Plateformes de prêt : si vous percevez un pourcentage annuel de rendement de 5 % sur l’USDC, ce montant est taxé comme un revenu ordinaire au moment où il vous est versé.

• Rémunérations de jalonnement : toute cryptomonnaie stable que vous gagnez grâce au jalonnement ou à la validation est taxée au moment où vous la recevez, même si elle reste dans le protocole.

• Minage de liquidité et FiDé : les revenus tirés de la participation à des fonds communs dans le cadre de la finance décentralisée (FiDé), qu’ils soient versés sous forme de cryptomonnaies stables ou d’autres jetons, constituent des revenus taxables.

• Cryptoparachutage et bonus : les cryptomonnaies stables gratuites obtenues dans le cadre d’une promotion ou d’un parrainage sont considérées comme des revenus à leur valeur en dollars américains dès leur réception dans votre portefeuille.

• Rémunération des prestataires ou des salariés : le montant en dollars américains au moment du paiement est indiqué sur les formulaires W-2 ou 1099, comme pour toute paie en monnaie fiduciaire. Le bénéficiaire détient cette cryptomonnaie stable dont le prix d’acquisition correspond à sa valeur au moment du paiement.

Les cryptomonnaies stables ne « génèrent » pas d’intérêts par elles-mêmes. Les émetteurs de cryptomonnaies stables n’ont pas le droit de verser des intérêts aux détenteurs; le rendement provient donc généralement de plateformes tierces. Certaines d’entre elles émettent des formulaires 1099 (en particulier celles basées aux États-Unis), mais beaucoup ne le font pas. Dans tous les cas, c’est à vous qu’il incombe de suivre et de déclarer ce rendement.

Comment les utilisateurs peuvent-ils se conformer aux obligations fiscales relatives aux cryptomonnaies stables?

Le respect des règles fiscales nécessite une bonne planification. Chaque transaction, aussi minime soit-elle, peut être soumise à déclaration.

Voici comment garder une longueur d’avance :

Partez du principe que chaque opération sur une cryptomonnaie stable a son importance

Que vous achetiez du café avec des USDC, échangiez des USDT contre des DAI ou effectuiez un paiement à un prestataire, chacune de ces opérations peut être imposable Tant qu’il n’existe pas de seuil légal pour les « petites » transactions en cryptomonnaies, il est préférable de tout consigner et de tout déclarer.

Intégrez le suivi fiscal à votre processus de travail

Utilisez des logiciels tels que CoinTracker ou TokenTax, qui regroupent les activités liées aux portefeuilles, aux plateformes d’échange et à la FiDé. Une fois cet outil intégré, exportez régulièrement les données de transaction depuis ces plateformes. Intégrez également le rapprochement comptable à vos opérations financières mensuelles. Si vous utilisez Stripe pour les versements ou les paiements en cryptomonnaie stable, par exemple, le tableau de bord affiche déjà la juste valeur au moment de la transaction, ce qui simplifie la tenue des registres.

Séparez les portefeuilles professionnels et personnels

Utilisez des adresses dédiées pour toutes les opérations liées aux cryptomonnaies stables dans le cadre de votre activité professionnelle. Cela vous permettra de conserver des rapports clairs et de garantir la vérifiabilité de votre comptabilité.

Mettez de l’argent de côté pour payer vos impôts

Si vous percevez des revenus ou réalisez des plus-values, mettez de côté une partie de ces sommes en espèces ou sous forme de cryptomonnaie stable pour payer vos impôts le moment venu. Évitez le piège qui consiste à tout conserver en cryptomonnaies et à devoir chercher désespérément des liquidités au moment de remplir votre déclaration.

Conservez vos documents à long terme

Conservez les journaux de transactions, les exportations et les notes pendant au moins trois ans. La période d’audit est longue, et les cryptomonnaies font toujours l’objet d’une surveillance accrue.

Demandez de l’aide

Les opérations telles que les paiements transfrontaliers, les prêts libellés en cryptomonnaies stables et l’agriculture à rendement entre différents protocoles ne constituent plus des cas marginaux. Un expert-comptable spécialisé dans les cryptomonnaies peut vous aider à simplifier la logique de reporting et à réduire vos risques.

La conformité fiscale relative aux cryptomonnaies stables exige de la prudence et une tenue minutieuse des registres. Respectez les procédures fiscales requises pour tirer pleinement parti des avantages liés à l’utilisation des cryptomonnaies stables.

Comment Stripe Payments peut vous aider

Stripe Payments offre une solution de paiement unifiée et mondiale qui permet à toutes les entreprises, des jeunes entreprises en démarrage aux entreprises internationales, d’accepter des paiements en ligne et en personne, partout dans le monde entier. Les entreprises peuvent accepter des paiements en cryptomonnaies stables provenant de presque partout dans le monde, qui sont réglés en monnaie fiduciaire sur leur solde Stripe.

Stripe Payments peut vous aider à :

• Optimiser votre expérience de paiement :offrez une expérience client sans friction et économisez des milliers d’heures d’ingénierie grâce à des interfaces de paiement prêtes à l’emploi et à l’accès à plus de 125 modes de paiement, dont les cryptomonnaies stables et les cryptomonnaies.

• Pénétrer plus rapidement de nouveaux marchés : touchez des clients dans le monde entier et réduisez la complexité et le coût de la gestion multidevise grâce à des options de paiement transfrontalier, disponibles dans 195 pays et dans plus de 135 devises.

• Unifier les paiements en personne et en ligne : créez une expérience de commerce unifiée sur les canaux en ligne et en personne pour personnaliser les interactions, récompenser la fidélité et augmenter les revenus.

• Améliorer le rendement des paiements : augmentez les revenus grâce à une gamme d’outils de paiement personnalisables et faciles à configurer, y compris une protection contre la fraude sans codage et des fonctionnalités avancées pour améliorer les taux d’autorisation.

• Avancer plus rapidement grâce à une plateforme flexible et fiable pour soutenir votre croissance : bâtissez sur une plateforme conçue pour se développer avec vous, offrant un taux de disponibilité historique de 99,999 % et une fiabilité de premier ordre dans le secteur.

Découvrez comment Stripe Payments peut faciliter vos paiements en ligne et en personne, ou faites vos premiers pas dès aujourd’hui.