Zoom sur le paiement par TIP SEPA en France

Payments
Payments

Acceptez des paiements en ligne, en personne et dans le monde entier, grâce à une solution de paiement adaptée à toutes les entreprises, des jeunes pousses aux multinationales.

En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Qu’est-ce que le TIP SEPA ?
  3. Comment fonctionne le TIP SEPA ?
  4. Quelles différences par rapport au prélèvement SEPA ?
  5. Avantages et inconvénients du TIP SEPA
    1. Avantages
    2. Inconvénients
  6. Quand utiliser le TIP SEPA ?
  7. Lancer un paiement par TIP SEPA
    1. TIP SEPA par voie postale
    2. TIP SEPA en ligne

Le TIP SEPA est un moyen de paiement ponctuel et sécurisé permettant de régler des factures à distance. Auparavant appelé TIP, ce mode de paiement a été modernisé en 2016 et est désormais connu sous le nom TIP SEPA. Ce moyen de paiement interbancaire, qui ressemble à un chèque, offre plusieurs avantages aux entreprises qui l’utilisent.

Sommaire :

  • Qu’est-ce que le titre interbancaire de paiement SEPA ?
  • Comment fonctionne le TIP SEPA ?
  • Quelles différences par rapport au prélèvement SEPA ?
  • Avantages et inconvénients du TIP SEPA
  • Quand utiliser le TIP SEPA ?
  • Lancer un paiement par TIP SEPA

Qu’est-ce que le TIP SEPA ?

Le paiement par TIP SEPA est un moyen de paiement simple et sécurisé, utilisé principalement en Europe. Le titre interbancaire de paiement (TIP) est apparu en France en 1988, mais en 2016, le TIP SEPA l’a remplacé afin de prendre en compte les changements imposés par l'adoption de l'euro en 1999. SEPA signifie « Single Euro Payments Area », c'est-à-dire l'espace unique de paiements en euros.

Le TIP SEPA est un formulaire accompagnant une facture, que le client doit signer et retourner au créancier pour autoriser sa banque à effectuer un paiement. Ce document constitue un mandat de prélèvement spécifique. Il permet ainsi au client de valider un paiement unique envers un prestataire de services ou un marchand.

Il permet aux clients de régler des factures ponctuelles à distance sans avoir besoin d'émettre de chèque. Ce système remplace l'ancien titre interbancaire de paiement qui était très répandu en France. Ce moyen de paiement évite d’avoir à mettre en place des prélèvements automatiques ou à rédiger et endosser des chèques, simplifiant ainsi le processus de paiement.

Comment fonctionne le TIP SEPA ?

Pour les clients, la procédure est simple : ils doivent simplement signer le TIP SEPA et le retourner avec leur RIB à l’entreprise par voie postale ou en ligne. En revanche, le traitement des TIP SEPA induit pour les entreprises une charge de travail supplémentaire car elles doivent l’envoyer aux institutions financières pour mettre en route le processus de paiement.

Le TIP SEPA doit obligatoirement contenir des informations précises telles que le montant à payer, l'identité du créancier et les coordonnées bancaires complètes du débiteur (“international bank account number” IBAN, “bank identifier code” BIC). Ce formulaire autorise un prélèvement unique sur le compte du client.

Lors de la première utilisation ou en cas de changement de banque, le client doit remplir intégralement le TIP SEPA et joindre son RIB. Pour les opérations suivantes, les informations bancaires étant déjà enregistrées, le TIP SEPA est pré-rempli, accélérant ainsi le processus de paiement.

Quelles différences par rapport au prélèvement SEPA ?

Le TIP SEPA est différent d'un prélèvement SEPA surtout dans son manque d'instantanéité.

Contrairement au prélèvement automatique SEPA, le TIP SEPA exige une autorisation du débiteur pour chaque paiement, rendant chaque opération unique et indépendante. Pour chaque opération du TIP SEPA, un accord explicite est requis par signature ou e-signature.

À la réception du TIP SEPA, l'entreprise le remet à sa banque pour exécution. Ce mode de paiement, à l'inverse du mandat de prélèvement SEPA qui permet des débits récurrents, est limité à une seule opération. Le TIP SEPA est particulièrement adapté aux paiements ponctuels, tandis que le prélèvement SEPA convient davantage aux paiements récurrents avec une unique autorisation du débiteur.

Avec Stripe Payments, vous pouvez bénéficier de formulaires préconfigurés et d’interfaces flexibles qui répondent à vos besoins. Stripe vous aide à gérer et optimiser vos paiements SEPA ou TIP.

Avantages et inconvénients du TIP SEPA

Avantages

Le TIP SEPA offre davantage de contrôle au client tout en le rassurant. Il permet aux consommateurs d’indiquer au marchand le montant à prélever et de donner leur consentement pour ce paiement uniquement.

Il peut être utilisé pour effectuer des paiements au sein de l'espace unique de paiement en euros.

Il est judicieux pour les entreprises de proposer le TIP SEPA, car outre sa traçabilité, il offre un choix alternatif aux clients qui ne souhaitent pas utiliser d'autres modes de paiement numériques moins sûrs. Pour les entreprises, proposer le paiement par TIP SEPA est un choix facile et gratuit, si l’on ne compte pas les frais postaux.

Inconvénients

Le TIP SEPA présente toutefois des inconvénients. Par exemple, si le client ne possède pas de fonds suffisants, sa banque peut refuser la transaction et lui facturer des frais, ce qui a pour effet d’annuler la transaction.

Les entreprises doivent également savoir que le payeur a toujours la possibilité de contester le montant indiqué sur le TIP ou la facture du créancier. Cela est plus rassurant pour le client, mais peut compliquer les choses pour l’entreprise.

Le paiement par TIP SEPA, encore une fois, n’est pas instantané, ce qui constitue un désavantage par rapport aux autres formes de paiement tels que les virements ou les paiements comptants. Le traitement manuel des TIP SEPA nécessite des ressources supplémentaires pour les entreprises.

Quand utiliser le TIP SEPA ?

Le TIP SEPA, bien qu’évoluant dans un environnement de plus en plus numérique, reste un moyen de paiement traditionnel particulièrement apprécié pour régler certaines factures. Il est largement utilisé pour régler des factures émises par les administrations, les organismes publics et les grandes entreprises. On l’utilise fréquemment pour payer ses factures d’eau, d’électricité, de gaz, ou de téléphone, son loyer, ses impôts, etc.

Son adoption au sein de l'espace SEPA, qui couvre une grande partie de l'Europe, facilite les transactions transfrontalières pour les particuliers et les professionnels. Il ne faut pas oublier que l’espace SEPA est un espace géographique à l’intérieur duquel les entreprises, les administrations et les citoyens peuvent émettre et recevoir des paiements scripturaux en euros dans des conditions identiques et comparables aux conditions dans lesquelles s’effectuent les paiements nationaux.

Lancer un paiement par TIP SEPA

TIP SEPA par voie postale

Pour la version non numérique, le processus suit généralement les étapes suivantes:

1. Émission du TIP : l'entreprise envoie la facture accompagnée du TIP au client.
2. Signature et envoi : le client date, signe le titre interbancaire de paiement et le renvoie à l'entreprise, en joignant son RIB si nécessaire.
3. Transmission à la banque : l'entreprise transmet le TIP signé à sa banque.
4. Débit du compte : la banque du créancier procède au débit du compte du client.

TIP SEPA en ligne

Le TIP SEPA existe également en version numérique. Pour une première utilisation du TIP en ligne, le client doit suivre les étapes suivantes :

1. Connexion à son compte en ligne : se rendre sur le site Web ou l'application mobile de l'entreprise auprès de laquelle on souhaite effectuer un paiement.
2. Renseignement des coordonnées bancaires : saisir son IBAN et son BIC (ou code Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication [SWIFT]) dans les champs prévus à cet effet.
3. Signature électronique du mandat SEPA : nécessité de confirmer l’autorisation de prélèvement en apposant une signature électronique. Cela implique généralement de saisir un code reçu par SMS.

Utilisations suivantes du e-TIP :

1. Connexion à son compte en ligne : comme pour la première utilisation, le client doit se connecter à son compte.
2. Validation du paiement : le client sélectionne le paiement à effectuer et confirme sa sélection.
3. Paiement effectué : le montant sera automatiquement débité de son compte bancaire

Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.

Envie de vous lancer ?

Créez un compte et commencez à accepter des paiements rapidement, sans avoir à signer de contrat ni à fournir vos coordonnées bancaires. N'hésitez pas à nous contacter pour discuter de solutions personnalisées pour votre entreprise.
Payments

Payments

Acceptez des paiements en ligne, en personne et dans le monde entier, grâce à une solution de paiement adaptée à toutes les entreprises.

Documentation Payments

Trouvez un guide qui vous aidera à intégrer les API de paiement de Stripe.