Les taux de taxe de vente varient selon l'État, la ville et le territoire local. Par conséquent, pour facturer le bon montant de taxe de vente, vous devez connaître l'adresse de votre client. Cela semble simple, mais peut se compliquer lorsque les adresses de facturation et de livraison du client sont différentes.
Lorsqu'une entreprise vend des biens corporels, elle doit généralement utiliser l'adresse de livraison du client, et non son adresse de facturation, pour calculer la taxe de vente. L'adresse de livraison est l'endroit où le client prend possession du produit, ce qui constitue le point de taxation dans les États basés sur la destination. L'exception à cette règle est si votre entreprise opère dans l'un des rares États basés sur l'origine, où vous factureriez plutôt la taxe de vente en fonction de l'emplacement de votre propre entreprise.
Ci-dessous, nous expliquerons comment utiliser l'adresse de votre client pour déterminer le bon taux de taxe de vente lorsque vous vendez des biens corporels. Toutefois, gardez à l'esprit qu'il s'agit de renseignements généraux sur la taxe de vente et que vous devriez consulter un expert en fiscalité pour obtenir des conseils propres à votre entreprise.
Que contient cet article?
- Quelle adresse devriez-vous utiliser pour les ventes basées sur la destination?
- Comment fonctionne la détermination de la source de la taxe de vente aux États-Unis
- L'expédition en soi est-elle taxable?
- Comment Stripe Tax peut vous aider
Quelle adresse utiliser pour les ventes fondées sur la destination?
Dans une transaction de commerce en ligne interétatique ou basée sur la destination, le lieu où votre client prend possession du produit est le point de taxation. Il s'agit de l'adresse de livraison. Votre entreprise utiliserait cette adresse pour calculer la taxe de vente, et non l'adresse de facturation.
Comment fonctionne la détermination de la source de la taxe de vente aux États-Unis
Les taux de taxe de vente dépendent du point de taxation, soit le moment et le lieu où une transaction se produit. Cela varie en fonction de l'emplacement de votre client. Les magasins physiques n'ont généralement pas à traiter ce problème, car le point de taxation se trouve au magasin. Le bon taux de taxe de vente correspond au taux de l'emplacement du magasin.
Mais pour les entreprises qui expédient des produits à des clients partout aux États-Unis, le point de taxation peut se trouver n'importe où au pays. Dans ces transactions, les États exigent généralement des entreprises qu'elles perçoivent la taxe de vente de l'une des deux manières suivantes :
Perception de la taxe de vente basée sur l'origine
Prélèvement de la taxe de vente en fonction de la destination
Ce concept est communément appelé « détermination de la source de la taxe de vente ». Dans les États basés sur l'origine, les vendeurs facturent la taxe de vente au point d'origine de la vente, soit à l'endroit où l'entreprise reçoit la commande.
Par exemple, si vous dirigez votre entreprise à partir d'un État basé sur l'origine comme l'Illinois, vous factureriez à tous vos clients de l'Illinois le taux de taxe de vente fondé sur l'emplacement de votre entreprise. C'est de là que la commande provient. Dans cet exemple, les adresses de facturation et de livraison du client ne sont pas pertinentes. Toutefois, cela ne s'applique qu'aux clients de l'Illinois, car les ventes interétatiques sont toujours soumises à la perception des taxes basée sur la destination.
Les entreprises qui exercent leurs activités à partir d'États basés sur la destination sont tenues de facturer le taux de taxe de vente à l'adresse « de livraison » du client ou à l'endroit où le client se trouve. La plupart des États utilisent ce type de détermination de la source de la taxe de vente.
De nombreux États sont passés à une détermination de la source basée sur la destination à la suite de la décision de 2018 de la Cour suprême des États-Unis dans l'affaire South Dakota c. Wayfair, qui a permis aux États d'exiger des vendeurs hors de l'État qu'ils perçoivent la taxe de vente en fonction de leur activité économique (lien économique) plutôt que de leur seule présence physique. Étant donné que les vendeurs à distance peuvent déclencher des obligations fiscales dans des États où ils n'ont pas d'emplacement physique, la facturation de la taxe de vente en fonction de l'endroit où le client reçoit les biens est devenue la norme pratique pour appliquer systématiquement les taux aux transactions hors de l'État.
Il convient également de noter que de nombreux vendeurs ne s'occupent plus eux-mêmes de ce calcul. En vertu des lois sur les facilitateurs de marché, désormais en vigueur dans presque tous les États appliquant une taxe de vente, les plateformes (p. ex., Amazon, Etsy, Shopify) calculent, perçoivent et versent la taxe de vente au nom des vendeurs tiers. Par conséquent, la plateforme s'occupe en grande partie de la détermination de la source de la taxe de vente et de la question de savoir quelle adresse utiliser pour ces vendeurs. Cependant, les entreprises disposant de leurs propres canaux de vente directe aux consommateurs (p. ex., un site Web autonome) doivent toujours gérer elles-mêmes les règles de détermination de la source pour ces ventes.
L'expédition en soi est-elle taxable?
Les frais d'expédition sont-ils taxables? Cela varie d'un État à l'autre ; nous avons donc décrit ci-dessous la façon dont chaque État gère cette question. (Gardez à l'esprit que l'activité législative au niveau de l'État peut modifier ces catégories au fil du temps ; consultez donc le ministère du Revenu de votre État pour obtenir les informations les plus récentes.)
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État
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L'expédition est-elle taxable?
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Remarques
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|---|---|---|
| Alabama | Exonérée si indiquée séparément | Exonérée lorsqu'elle est expédiée par un transporteur public ou USPS et indiquée séparément ; taxable si incluse dans le prix. |
| Alaska | Aucune taxe de vente de l'État | Les territoires locaux peuvent toujours taxer l'expédition. |
| Arizona | Exonérée si indiquée séparément | Le fret à l'arrivée (entrant) répercuté sur le client est taxable. |
| Arkansas | Taxable | Exception : exonérée si un transporteur public, plutôt que vous, facture directement le client. Répartir pour les paniers mixtes d'articles taxables et exonérés. |
| Californie | Exonérée si indiquée séparément | Exige également la livraison par transporteur public et la facturation du coût réel (sans majoration). La manutention et la livraison par son propre véhicule sont taxables. |
| Colorado | Exonérée si indiquée séparément | Des frais de livraison au détail s'ajoutent pour les livraisons par véhicule, peu importe le traitement fiscal. |
| Connecticut | Taxable | Taxable même si elle est indiquée séparément. |
| Delaware | Aucune taxe de vente de l'État | S. O. |
| District de Columbia | Exonérée si indiquée séparément | La combinaison « expédition et manutention » est taxable ; l'expédition seule est exonérée. |
| Floride | Dépend | Exonérée uniquement si l'expédition est indiquée séparément et que l'acheteur a une réelle possibilité de l'éviter (ramassage ou livraison organisée par lui-même). Sans option de ramassage, elle est taxable, même si elle est détaillée. Répartir pour les paniers mixtes. |
| Géorgie | Taxable | Taxable peu importe la présentation de la facture. |
| Hawaï | Taxable | La taxe d'accise générale s'applique aux recettes brutes, y compris l'expédition. |
| Idaho | Exonérée si indiquée séparément | Le fret entrant répercuté sur le client est taxable. |
| Illinois | Dépend | Exonérée si facultative et indiquée séparément ; l'absence d'option de ramassage la rend taxable. Répartir pour les paniers mixtes. |
| Indiana | Taxable | Taxable quelle que soit la façon dont elle est indiquée ; la livraison facturée par un tiers indépendant ou par l'intermédiaire de USPS peut être exonérée. |
| Iowa | Exonérée si indiquée séparément | Le fret à l'arrivée est taxable s'il est répercuté. |
| Kansas | Taxable | Taxable, qu'elle soit groupée ou indiquée séparément. |
| Kentucky | Taxable | Taxable si la vente est taxable ; exonérée uniquement si la vente sous-jacente est exonérée. |
| Louisiane | Dépend | Exonérée si indiquée séparément, mais les règles des paroisses locales varient (État bénéficiant de l'autonomie locale). |
| Maine | Exonérée si indiquée séparément | Uniquement pour l'expédition par transporteur direct ou USPS ; la manutention est taxable même si elle est séparée. |
| Maryland | Exonérée si indiquée séparément | La combinaison « expédition et manutention » est toujours taxable. |
| Massachusetts | Dépend | Exonérée si indiquée séparément, raisonnable et reflète le coût de livraison réel ; la majoration ou la manutention groupée est taxable. |
| Michigan | Exonérée si indiquée séparément | Exige des documents prouvant le coût réel d'expédition ; sans registres, la totalité des frais devient taxable. |
| Minnesota | Taxable | Taxable quelle que soit la façon dont elle est indiquée. Répartir pour les paniers mixtes. |
| Mississippi | Taxable | Taxable, à moins que le bien sous-jacent ne soit exonéré. |
| Missouri | Exonérée si indiquée séparément | Doit également être facultative (non requise pour conclure la vente). |
| Montana | Aucune taxe de vente de l'État | S. O. |
| Nebraska | Taxable | Exonérée pour les frais d'affranchissement USPS sur le publipostage et pour la livraison facturée directement par un transporteur tiers. |
| Nevada | Exonérée si indiquée séparément | Les frais de manutention et d'emballage sont taxables, même lorsque l'expédition est séparée. |
| New Hampshire | Aucune taxe de vente de l'État | S/O |
| New Jersey | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué. Répartir pour les commandes mixtes. |
| Nouveau-Mexique | Taxable | La taxe sur les recettes brutes s'applique même lorsque l'expédition figure sur une ligne distincte. |
| New York | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué. Doit être répartie pour les paniers mixtes, sinon la totalité du paiement devient taxable. |
| Caroline du Nord | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué. Répartir pour les paniers mixtes. |
| Dakota du Nord | Taxable | Exonéré uniquement si un transporteur tiers facture directement le client. |
| Ohio | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué ; exonéré si facturé directement par un tiers indépendant. |
| Oklahoma | Exonéré si indiqué séparément | Taxable si inclus dans le prix de vente. |
| Oregon | Aucune taxe de vente de l'État | S/O |
| Pennsylvanie | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué ; exonéré si facturé directement au client par un tiers. |
| Rhode Island | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué. Répartir pour les paniers mixtes. |
| Caroline du Sud | Taxable | L'indication séparée de l'expédition n'y change rien ; les conditions d'origine franco à bord (FAB) peuvent avoir une incidence sur l'assujettissement aux taxes. |
| Dakota du Sud | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué. Répartir pour les paniers mixtes. |
| Tennessee | Taxable | Taxable, peu importe la présentation de la facture. |
| Texas | Taxable | Taxable si les biens sont taxables ; exonéré si les biens sont exonérés, peu importe la façon dont cela est indiqué. |
| Utah | Exonéré si indiqué séparément | Le fret à l'arrivée est taxable. |
| Vermont | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué. Répartir selon le prix ou le poids. |
| Virginie | Exonéré si indiqué séparément | S'applique à l'expédition uniquement – la manutention, ou une ligne combinée « expédition et manutention », est taxable. |
| Washington | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué. Répartir selon le prix ou le poids pour les expéditions mixtes. |
| Virginie-Occidentale | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué. |
| Wisconsin | Taxable | Taxable, peu importe la façon dont cela est indiqué. Répartir pour les paniers mixtes. |
| Wyoming | Exonéré si indiqué séparément | S/O |
Comment Stripe Tax peut vous aider
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Stripe Tax peut vous aider à :
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Vous inscrire pour payer des taxes : si vous devez vous inscrire pour payer une taxe de vente aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales. Vous profiterez d’un processus simplifié qui préremplit les détails de la demande, vous faisant gagner du temps et simplifiant la conformité aux réglementations locales. Si vous avez besoin d’aide pour vous inscrire hors des États-Unis, Stripe collabore avec Taxually pour vous aider à vous inscrire auprès des autorités fiscales locales.
Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant exact de taxe dû, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.
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Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.