Le taux de la taxe de vente varie selon l’État, la ville et les territoires locaux. Pour cette raison, pour facturer le bon montant de taxe de vente, il est nécessaire de connaître les informations relatives à l’adresse de votre client. Cela semble simple, mais cela peut devenir compliqué lorsque les adresses de facturation et de livraison du client sont différentes. Quelle adresse les entreprises doivent-elles utiliser pour calculer la taxe de vente lorsqu’elles vendent des biens matériels?

Dans cet article, nous vous aiderons à comprendre comment utiliser l’adresse de votre client pour déterminer le bon taux de taxe de vente lors de la vente de biens matériels. Cependant, gardez à l’esprit qu’il s’agit d’informations générales sur la taxe de vente et que vous devriez consulter un expert fiscal pour obtenir des conseils spécifiques à votre entreprise.

Que contient cet article?

• Comprendre le prélèvement de la taxe de vente aux États-Unis
  
• Utiliser l’adresse de livraison plutôt que l’adresse de facturation lors de la vente de biens matériels
  
• Imposition d’une taxe de vente sur les frais d’expédition
  

Comprendre le prélèvement de la taxe de vente aux États-Unis

Les taux de taxe de vente sont basés sur le point de taxation, c’est-à-dire l’heure et le lieu où une transaction a lieu. Cela varie en fonction de l’emplacement de votre client. Pour cette raison, les vitrines physiques n’ont généralement pas à s’occuper de ce problème, car le point de taxation se trouve dans le magasin. Le taux de taxe de vente correct est celui en vigueur dans le magasin

Cependant, pour les entreprises qui expédient des produits à des clients aux États-Unis, le point de taxation se produit dans tout le pays. Les États exigent généralement des entreprises qu’elles perçoivent la taxe de vente de l’une des deux manières suivantes :

• Perception de la taxe de vente basée sur l’origine
  
• Perception de la taxe de vente basée sur la destination
  

Ce concept est communément appelé « prélèvement (sourcing) de la taxe de vente ». Dans les États où les taxes sont perçues en fonction de l’origine, les marchands facturent la taxe de vente aux clients de cet État au moment de l’origine de la vente ou au moment où l’entreprise reçoit la commande. Par exemple, si vous exploitez votre entreprise dans un État où les taxes sont perçues en fonction de l’origine, comme l’Ohio, vous facturerez à tous vos clients de l’Ohio le taux de taxe sur les ventes en fonction de l’emplacement de votre entreprise, car c’est de là que provient la commande. Dans cet exemple, les adresses de facturation et de livraison du client ne sont pas pertinentes. Toutefois, cela ne s’applique qu’aux clients de l’Ohio, car les ventes inter-États sont toujours soumises à la perception des taxes basées sur la destination.

Les entreprises établies dans des États où la taxe de vente est calculée en fonction de la destination sont tenues de facturer le taux de la taxe de vente en vigueur à l’adresse de livraison du client ou à toute autre adresse basée sur la destination. En tant qu’entreprise, vous êtes tenu d’appliquer les taux de la taxe de vente en vigueur au lieu où se trouve votre client. La plupart des États utilisent ce type de prélèvement de la taxe de vente.

Utiliser l’adresse de livraison plutôt que l’adresse de facturation lors de la vente de biens matériels

En gardant tout cela à l’esprit, les entreprises devraient-elles facturer la taxe de vente américaine en fonction de l’adresse de facturation ou de livraison du client?

Dans le cadre d’une transaction en ligne basée sur la destination (ou entre États), l’endroit où votre client prend possession du produit est le point de taxation. Il s’agit de l’adresse de livraison, ce qui signifie que votre entreprise utilisera cette adresse pour calculer la taxe sur les ventes, et non l’adresse de facturation.

Facturer la taxe de vente sur la livraison États-Unis

Les frais d'expédition sont-ils taxables? La situation varie d’un État à l’autre. Nous vous indiquons donc ci-dessous comment chaque État gère cette question.

Les États suivants considèrent que les frais d’expédition sont taxables si vous les facturez dans le cadre d’une commande et que l’article expédié est considéré comme taxable. Peu importe que les frais d’expédition soient inclus dans le prix de l’article ou qu’ils soient indiqués séparément du prix de l’article.

• Arkansas
  
• Connecticut
  
• District de Columbia
  
• Géorgie
  
• Hawaï
  
• Indiana
  
• Kentucky
  
• Minnesota
  
• Mississippi
  
• Nebraska
  
• New Jersey
  
• Nouveau-Mexique
  
• New York
  
• Caroline du Nord
  
• Dakota du Nord
  
• Ohio
  
• Pennsylvanie
  
• Rhode Island
  
• Caroline du Sud
  
• Dakota du Sud
  
• Tennessee
  
• Texas
  
• Vermont
  
• Washington
  
• Virginie-Occidentale
  
• Wisconsin
  

Les États suivants ont décidé que les frais d’expédition ne sont pas taxables si vous les indiquez séparément du prix de vente de l’article. Toutefois, ils sont taxables si vous les incluez dans le prix de l’article.

• Alabama
  
• Arizona
  
• Californie
  
• Colorado
  
• Floride
  
• Idaho
  
• Illinois
  
• Iowa
  
• Kansas
  
• Louisiane
  
• Maine
  
• Maryland
  
• Massachusetts
  
• Michigan
  
• Missouri
  
• Nevada
  
• Oklahoma
  
• Utah
  
• Virginie
  
• Wyoming
  

Après avoir déterminé si vous devez facturer la taxe de vente américaine en fonction de l’adresse de facturation ou d’expédition, vous pouvez utiliser notre calculateur de taxe de vente pour déterminer le taux de taxe standard.