Lorsque des paiements par carte de crédit sont introduits, des frais sont facturés, mais la taxe de vente s’applique-t-elle aux frais de carte déduits des ventes initiales? Ces coûts sont sujets aux erreurs, car ils sont traités différemment selon que vous signez ou non un contrat directement avec l’établissement émetteur de la carte.

Cet article explique comment fonctionnent les paiements par carte de crédit et la relation entre les frais de carte et la TVA.

Que contient cet article?

• Fonctionnement des paiements par carte de crédit
  
• Conclure un contrat directement avec une société émettrice de carte de crédit
  
• Conclure un contrat avec un prestataire de services de paiement
  
• Les frais de paiement électronique sont-ils assujettis aux taxes?
  
• Frais de paiement pour les utilisateurs de cartes
  
• Prise en charge des paiements sans espèces
  

Comment fonctionnent les paiements par carte de crédit

Le schéma ci-dessous donne un aperçu général des paiements par carte de crédit. En l’examinant, vous comprendrez le lien entre les frais de carte et la taxe à la consommation.

Les acquéreurs, les émetteurs, les marques internationales et les intermédiaires de paiement jouent un rôle important dans le secteur des cartes de crédit, en interagissant avec les commerçants et les utilisateurs de cartes.

Ce que l’on appelle communément les sociétés émettrices de cartes de crédit sont divisées en deux catégories : les « acquéreurs », qui servent de pont entre les vendeurs et les marques internationales, et les « émetteurs », qui servent d’intermédiaires entre les commerçants et les utilisateurs de cartes. Dans cet article, ils seront désignés sous le nom de sociétés de cartes de crédit.

Passer un contrat directement avec une société de carte de crédit

Comme nous l’avons mentionné au début de cette section, le fait que le marchand passe ou non un contrat directement avec la société émettrice de la carte de crédit dépend de l’assujettissement ou non des frais de paiement par carte de crédit.

Les frais payés par les marchands directement aux sociétés émettrices de cartes de crédit sont exonérés de taxe

Cela se produit lorsqu’un commerçant passe un contrat directement avec une société émettrice de cartes de crédit, car il s’agit d’une transaction dans laquelle le commerçant « cède » le produit de la vente de la carte de crédit à l’institution.

Une telle cession de créances d’argent est considérée comme une transaction exonérée d’impôt, et les frais de traitement de carte peuvent être interprétés comme ayant la nature d’intérêts sur les créances d’argent cédées. Par conséquent, les frais de traitement sont également exonérés.

Lorsque le marchand vend des biens d’une valeur de 10 000 ¥ à un utilisateur de carte, il remet le produit de la vente de 10 000 ¥ à la société émettrice de la carte de crédit. Le montant effectivement versé reçu plus tard de leur part est de 9 500 ¥ et le marchand porte 500 ¥ à titre de commission. Par conséquent, ces frais sont interprétés comme une créance d’argent transféré et sont exonérés d’impôt.

Le diagramme ci-dessous montre l’exemple d’un marchand qui signe un contrat directement avec une société émettrice de carte de crédit.

Conclure un contrat avec un prestataire de services de paiement

Dans la pratique, il est rare de signer des contrats individuels avec plusieurs sociétés de cartes de crédit, car cela demande beaucoup de temps et de main-d’œuvre. La majorité des marchands acceptent les transactions par carte de crédit par l’intermédiaire d’un prestataire de services de paiement.

Les frais payés par les marchands par l’intermédiaire des agents de règlement sont soumis à l’impôt

Le recours à une agence de traitement peut réduire la charge opérationnelle en servant d’intermédiaire entre le marchand et plusieurs sociétés émettrices de cartes de crédit, en gérant tous les contrats en leur nom.

Dans ce cas, les revenus et les frais provenant des ventes par carte sont des transactions traitées par la société de traitement et ne sont pas remis directement à l’émetteur. Par conséquent, ces frais sont classés comme un type de frais de système et sont considérés comme assujettis aux taxes.

L’exception est lorsqu’un prestataire de services de paiement conclut un accord de transfert de créances directement avec un marchand. Dans ce cas, la taxe est exonérée, comme dans le cas d’un contrat direct avec une société de carte de crédit.

Les frais de paiement en monnaie électronique sont-ils assujettis aux taxes?

La monnaie électronique est un moyen de paiement sans espèces similaire aux paiements par carte de crédit. Les magasins facturent des frais de transaction pour la monnaie électronique.

La monnaie électronique de transport comprend Suica et PASMO, la monnaie électronique de carte de crédit comprend QUICPay et iD, et la monnaie électronique de circulation comprend WAON et nanaco. De nombreux magasins acceptent désormais un large éventail de ces paiements.

Y a-t-il une taxe à la consommation sur ces frais de transaction de monnaie électronique? Pour les transactions de monnaie électronique, même si la taxe à la consommation est appliquée aux frais de transaction, cela dépend s’il s’agit d’un moyen de paiement anticipé ou post-paiement.

Dans le cas du type paiement anticipé

La commission est assujettie aux taxes pour les types de monnaie électronique qui nécessitent un paiement anticipé avant l’achat de biens. En effet, la monnaie électronique a les mêmes caractéristiques que l’argent liquide et n’est pas considérée comme un transfert de crédit.

Suica, PASMO, WAON, nanaco, etc., relèvent du type de monnaie électronique à paiement anticipé.

Dans le cas d’un type de paiement différé

Dans le cas de la monnaie électronique à paiement différé, les clients paient la société de règlement après avoir acheté les marchandises.

Tout comme un magasin accorde un financement par l’intermédiaire d’une société de carte de crédit, cela peut être considéré comme un transfert de prêt vers le service de règlement de monnaie électronique. Par conséquent, les frais associés à ces ententes de paiement différé sont des transactions exonérées de taxes.

QUICPay et iD appartiennent à la catégorie des monnaies électroniques post-paiement.

Frais de paiement pour les utilisateurs de cartes

Étant donné que nous pensons que les entreprises utilisent également des cartes de crédit pour effectuer leurs paiements, nous expliquerons brièvement les frais du point de vue du titulaire de la carte à la fin de cette section.

Lorsque vous utilisez une carte de crédit pour effectuer un achat dans un magasin au Japon, si vous choisissez de payer en une seule fois, aucuns frais de paiement ne vous seront facturés. Les frais encourus en versements échelonnés constituent des frais d’intérêts à escompter en vertu de la loi sur la taxe à la consommation et sont à leur tour exonérés de cette catégorie.

Toutefois, si vous utilisez une carte de crédit pour payer des impôts, un supplément spécifique vous sera facturé, que vous payiez ou non en une seule fois.

Prise en charge des paiements sans espèces

Cet article explique la structure des transactions par carte et des frais.

À mesure que les méthodes de règlement par carte et autres méthodes de règlement sans espèces sont apparues plus fréquemment, leurs systèmes sous-jacents sont devenus de plus en plus compliqués. Cependant, les services de paiement ont évolué et facilitent la gestion des taxes et des frais complexes.

Stripe Tax, par exemple, peut automatiser des tâches fiscales complexes, ce qui vous permet de calculer et de déclarer les montants des taxes pour tous les paiements. Pour les entreprises qui cherchent à améliorer leurs opérations et à se concentrer sur la croissance, l’intégration d’une telle solution est essentielle.