Le retour de prélèvement expliqué

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En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Qu’est-ce qu’un retour de prélèvement ?
  3. Causes possibles des retours de prélèvement
  4. Coûts des retours de prélèvement pour les entreprises établies au sein de l’UE
  5. Frais qui peuvent être répercutés sur le client
  6. Délais de traitement des retours de prélèvement
  7. Conséquences potentielles des retours de prélèvement
  8. Mesures à mettre en œuvre pour éviter un retour de prélèvement

Les retours de prélèvement peuvent être source de frustration, aussi bien pour les entreprises que pour les clients. Cet article présente les motifs possibles de ces retours, leurs conséquences, ainsi que les mesures à prendre pour les éviter. Vous découvrirez également quels frais peuvent être répercutés sur les clients et de quelle manière les retours de prélèvement peuvent affecter votre cote de crédit.

Sommaire

  • Qu'est-ce qu'un retour de prélèvement ?
  • Causes possibles d'un retour de prélèvement
  • Coûts des retours de prélèvement pour les entreprises
  • Frais qui peuvent être répercutés sur le client
  • Délais de traitement des retours de prélèvement
  • Conséquences potentielles des retours de prélèvement
  • Mesures à mettre en œuvre pour éviter les retours de prélèvement

Qu'est-ce qu'un retour de prélèvement ?

Un retour de prélèvement est un prélèvement automatique SEPA qui est reversé sur le compte du client ou un paiement ayant échoué. En cas de retour de prélèvement, le compte de l'acheteur est crédité et celui du marchand est débité. Ce retour peut survenir jusqu'à 6 semaines après le débit.

Il s'accompagne généralement de coûts pour le client comme pour l'entreprise. Pour cette raison, il est primordial de vous informer au préalable sur les conditions générales de votre banque, et de proposer d'autres moyens de paiement, si nécessaire.

Causes possibles des retours de prélèvement

Le manque de fonds constitue l'une des causes les plus fréquentes de retour de prélèvement. Lorsqu'un client ne dispose pas de suffisamment d'argent sur son compte pour régler le montant d'une transaction, la banque décline le paiement et un retour de prélèvement survient en conséquence.

Des informations de paiement incorrectes sont un autre motif possible de retour de prélèvement. Si l'entreprise a saisi les mauvaises informations de compte ou si le client a fourni un numéro erroné, un retour de prélèvement peut être déclenché.

Enfin, bon nombre de retours de prélèvement sont dus à des retards de paiement. Si l'entreprise ne communique pas les instructions de paiement suffisamment à temps ou si la banque a besoin de plus de temps que prévu pour traiter une transaction, la réception des fonds peut être compromise.

Coûts des retours de prélèvement pour les entreprises établies au sein de l'UE

Un retour de prélèvement peut s'accompagner de coûts élevés pour les entreprises. Selon la directive européenne sur les services de paiement (DSP2), elles peuvent devoir débourser jusqu'à 8 € par retour de prélèvement. Ces frais incluent 4 € de frais de base ainsi que des coûts variables selon la banque du client. En outre, les banques peuvent appliquer d'autres pénalités. Par exemple, l'entreprise peut être tenue responsable de pertes si elle n'a pas correctement effectué les vérifications attendues.

En cas de retours de prélèvement trop fréquents, la banque peut également procéder au blocage complet des prélèvements automatiques SEPA et contraindre l'entreprise à se tourner vers d'autres moyens de paiement, potentiellement plus onéreux.

Frais qui peuvent être répercutés sur le client

Si un client ne règle pas le montant d'une facture, l'entreprise peut lui imposer des frais. Les frais applicables dépendent du cadre juridique. Toutefois, de manière générale, des frais de retard sont encourus si le client ne paye pas à temps. Cependant, ils ne peuvent pas être facturés sous la forme d'amende et doivent se limiter au montant dépensé en raison du retard de paiement (pour la gestion administrative ou l'achat de timbres postaux, par exemple). Si le client ne s'acquitte pas du montant en souffrance, même après plusieurs rappels, l'entreprise peut entreprendre des poursuites légales.

De plus, elle est en droit d'appliquer des frais de traitement en cas de retour de prélèvement. À noter que ces frais sont également limités aux dépenses effectivement engagées et doivent être systématiquement facturés dans un poste distinct, de façon à être clairement identifiables.

Délais de traitement des retours de prélèvement

De manière générale, la banque du client a besoin d'au moins cinq jours ouvrables pour annuler et retourner le paiement initial. Cela peut néanmoins prendre plus de temps selon le type de compte et la banque impliqués.

Conséquences potentielles des retours de prélèvement

Les conséquences des retours de prélèvement ne doivent pas être sous-estimées. Lorsqu'un prélèvement est retourné, vous ne recevez pas les fonds correspondants, ce qui peut vous empêcher de remplir vos propres obligations. De plus, chaque prélèvement retourné est débité de votre compte et les banques exigent souvent des frais de traitement pour chaque transaction. Si cela se produit régulièrement, les coûts engendrés peuvent vite s'accumuler.

Les retours de prélèvement peuvent également affecter l'expérience client. Si un client n'est pas en mesure ou refuse de régler le montant d'une facture et que cela engendre un retour de prélèvement, la réputation de votre entreprise peut en faire les frais. Cela pourrait laisser penser à d'autres clients que vous rencontrez des difficultés financières ou que vous n'êtes pas fiable. Gardez donc à l'esprit que les retours de prélèvement sont susceptibles d'avoir des répercussions à court comme à long terme sur votre entreprise.

Mesures à mettre en œuvre pour éviter un retour de prélèvement

Les retours de prélèvement peuvent engendrer des litiges chronophages, des pertes financières et nuire à la réputation de votre entreprise. En outre, ils peuvent affecter votre cote de crédit et limiter votre capacité à obtenir un crédit ou d'autres types de financement. Lorsqu'un retour de prélèvement se produit, il est primordial d'agir rapidement et de façon professionnelle.

Commencez par vous assurer que vos clients disposent de toutes les informations dont ils ont besoin pour effectuer leurs paiements dans les temps. Vous devez notamment vérifier que les informations présentes sur vos factures et vos sites Web sont claires. Vous pouvez également configurer des prélèvements automatiques pour vous assurer que les paiements sont effectués de façon ponctuelle et conforme. Une autre bonne pratique consiste à mettre en place des processus de vérification des données saisies par les clients afin de limiter le risque d'erreur.

Nous vous recommandons également de consulter votre compte bancaire de façon régulière. Si vous recevez un retour de prélèvement imprévu, vous devez agir immédiatement et comprendre ce qu'il s'est passé. De cette façon, vous pouvez identifier les problèmes le plus tôt possible et rapidement informer les clients afin de procéder à leur résolution.

Une comptabilité rigoureuse et un processus de relance efficace aident à prévenir les retours de prélèvement. Assurez-vous que vos clients payent leurs factures dans les temps et que vous puissiez rapidement réagir en cas d'impayé. Une bonne préparation ainsi qu'une approche proactive contribuent à limiter, voire à prévenir les pertes.

Enfin, certains prestataires de services de paiement proposent des fonctionnalités permettant d'éviter les retours de prélèvement. Avec Chargeback Protection, Stripe dispose d'un programme spécial afin de vous protéger, vous et votre entreprise, des litiges imprévus. Stripe Payments aide votre entreprise à gérer et à surveiller ses paiements de façon plus efficace. Stripe Radar vous permet de contrôler les informations de compte et d'identifier les erreurs et les anomalies telles que la fraude, afin que vous puissiez les prévenir ou agir rapidement si elles se produisent.

Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.

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