LLC est l’abréviation de « société à responsabilité limitée ». Il s'agit d'une forme juridique spécifique qui combine des éléments des sociétés de personnes et des sociétés de capitaux. La création d'une LLC est une étape importante que de nombreux chefs d'entreprise franchissent, offrant un mélange de flexibilité, d'avantages fiscaux et de protection de la responsabilité.

La rapidité de la création d'une LLC peut influencer la chronologie de lancement d'une entreprise, impacter sa planification stratégique et même affecter ses levées de fonds. Si vous êtes prêt à concrétiser votre idée d'entreprise, il est essentiel de comprendre la chronologie de création d'une LLC. Selon le lieu d'immatriculation et les spécificités de votre activité, la création d'une LLC peut prendre de quelques semaines à quelques mois.

Selon une enquête menée par CB Insights, une planification commerciale défaillante, comme le fait de ne pas prévoir le temps nécessaire à la création d’une LLC, figure parmi les principales raisons de l’échec des petites entreprises. Lorsque le temps est votre ressource la plus précieuse, il est essentiel de comprendre le processus et le calendrier de création d’une LLC afin d'établir un plan réaliste et d'éviter les pièges potentiels à l’avenir.

Vous trouverez ci-dessous les étapes générales nécessaires à la création d'une LLC et une estimation du temps requis pour chaque étape, ce qui vous permettra de mieux planifier le développement de votre entreprise, de sa conception à son lancement.

Contenu de cet article

• Combien de temps faut-il pour créer une LLC ?
  
• Quels sont les différents types d'entreprises qui constituent une LLC ?
  
• Comment créer une LLC
  
• Comment Stripe Atlas peut vous aider
  

Combien de temps faut-il pour créer une LLC ?

Le temps nécessaire à la constitution d'une LLC peut varier en fonction de différents facteurs, notamment l'État dans lequel vous déposez votre demande et la méthode que vous utilisez. Voici une chronologie générale :

• Approbation du nom
  La plupart des États vous permettent de vérifier la disponibilité d'un nom d’entreprise en ligne et de le réserver s'il est disponible. En règle générale, cette démarche peut être effectuée en quelques jours, mais les délais varient d'un État à l'autre.

• Dépôt des statuts
  Une fois que vous avez réservé le nom de l’entreprise, vous pouvez déposer vos statuts. Si vous les soumettez en ligne, l'approbation peut être obtenue dans un délai de quelques jours à une semaine. Si vous envoyez les documents par la poste, cela peut prendre quelques semaines. Certains États offrent un service accéléré moyennant des frais supplémentaires.

• Contrat d'exploitation et EIN
  En règle générale, vous pouvez créer votre contrat d'exploitation et obtenir votre numéro d'identification d'employeur (EIN) en une seule journée, mais il est important de consacrer autant de temps que nécessaire à la création de votre contrat d'exploitation afin de vous assurer qu'il répond aux besoins spécifiques de votre entreprise.

• Permis et licences supplémentaires
  Le temps nécessaire à l'obtention de permis et de licences supplémentaires pour exploiter votre entreprise peut varier considérablement en fonction de votre secteur d'activité, de votre lieu d'implantation et des licences spécifiques dont vous avez besoin. Ce processus peut prendre entre quelques jours et plusieurs mois.

Si vous soumettez vos documents en ligne et que votre demande ne rencontre aucun problème ni retard, le processus de création d'une LLC peut prendre quelques semaines. Toutefois, si vous avez besoin de licences ou de permis spécifiques pour exploiter votre entreprise, ou si vous envoyez vos documents par la poste, cela peut prendre entre plusieurs semaines et quelques mois.

N'oubliez pas qu'il s'agit d'une estimation générale et que la procédure peut varier d'un État à l'autre et d'un pays à l'autre. Renseignez-vous auprès du secrétariat d'État local ou d'un professionnel du droit pour obtenir les informations les plus précises possibles dans votre situation.

Quels sont les différents types d'entreprises qui constituent une LLC ?

Grâce à leur flexibilité, la protection du patrimoine personnel des propriétaires et leurs avantages fiscaux, les LLC peuvent constituer une structure avantageuse pour de nombreux types d'entreprises, des petites startups aux grandes sociétés bien établies. Voici quelques exemples :

• Entreprises de conseil
  De nombreux consultants choisissent de constituer une LLC en raison du faible niveau de risque associé à leur travail et parce qu'ils travaillent souvent en tant qu'individus ou au sein d'une petite équipe. Les consultants bénéficient de la protection de la responsabilité personnelle qu'offre la structure d'une LLC.

• Entreprises immobilières
  De nombreux investisseurs immobiliers constituent des LLC afin de protéger leur patrimoine personnel des responsabilités liées à leurs biens immobiliers. Par exemple, si un investisseur immobilier possède un bien immobilier par l'intermédiaire d'une LLC (et non en tant que particulier), et qu'une personne se blesse sur le bien et intente un procès, les actifs personnels du propriétaire immobilier sont protégés.

• Commerces de détail
  Les propriétaires de magasins physiques, ainsi que les propriétaires d'entreprises d’e-commerce, peuvent choisir de constituer une LLC afin de protéger leurs biens personnels contre d'éventuelles dettes commerciales ou poursuites judiciaires.

• Fournisseurs de services
  Les fournisseurs de services, tels que les thérapeutes, les photographes et les entraîneurs personnels, peuvent être tenus responsables des interactions avec leurs clients et peuvent bénéficier des protections offertes par une LLC.

• Petits sous-traitants
  Les entreprises de construction ou de rénovation présentent souvent un niveau de risque élevé dans leur travail, et une LLC peut leur offrir une protection contre les responsabilités potentielles.

• Startups technologiques
  De nombreuses startups technologiques optent pour la structure de LLC à leurs débuts, car elle est flexible et facile à mettre en place. À mesure que l'entreprise se développe, elle peut évoluer vers une entreprise de type C, notamment si elle recherche un capital-risque.

Outre ces exemples, de nombreux autres modèles économiques pourraient tirer profit de la création d'une LLC. Il est important d'évaluer les besoins spécifiques de votre entreprise et de consulter un conseiller en gestion ou un professionnel du droit afin de déterminer la structure la plus adaptée.

Comment créer une LLC

La création d'une LLC implique plusieurs actions. Voici un bref aperçu :

1. Choisir un nom pour votre LLC : le nom de votre entreprise doit être unique et se terminer par « LLC » ou « Limited Liability Company ». La plupart des États disposent d’une base de données en ligne où vous pouvez vérifier la disponibilité du nom.

2. Déposer les statuts : vos statuts contiennent des informations telles que la dénomination sociale de votre entreprise, son objet social et les noms de ses propriétaires. Vous devrez les déposer auprès du greffe du tribunal de commerce de votre État, accompagnés des frais de dépôt, dont le montant varie selon l’État.

3. Choisir un agent agréé : chaque LLC doit avoir un agent agréé, qui est un entrepreneur individuel ou une entité entreprise responsable de la réception de documents juridiques importants au nom de votre LLC.

4. Établir un contrat d'exploitation : il s'agit d'un document juridique qui décrit la propriété et les procédures d'exploitation de la LLC. Un contrat d'exploitation n'est pas obligatoire dans tous les États, mais il est fortement conseillé d'en établir un.

5. Obtenir un numéro d'identification d'employeur (EIN) auprès de l'IRS : la plupart des LLC sont tenues d'obtenir un EIN auprès de l'IRS, même si elles n'emploient personne. L'IRS utilise l'EIN, également appelé Numéro fiscal de l'employeur, pour identifier votre entreprise à des fins fiscales.

6. Enregistrez-vous pour les taxes d’État et les taxes locales : en fonction de l’État dans lequel votre entreprise est établie et de la nature de votre entreprise, vous devrez peut-être vous enregistrer pour les taxes d’État (telles que la taxe de vente ou les retenues à la source pour les employés).

7. Obtenir les licences et permis d'exploitation nécessaires : selon le type d'activité et son emplacement, vous pourriez avoir besoin de certaines licences et permis pour exercer votre activité en toute légalité. Renseignez-vous auprès des autorités locales et celles de l’État pour connaître les exigences.

Comment Stripe Atlas peut vous aider

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L’inscription sur Atlas

La création d'une entreprise avec Atlas prend moins de 10 minutes. Vous choisissez la structure de votre entreprise, vérifiez instantanément si le nom de votre entreprise est disponible et ajoutez jusqu'à quatre cofondateurs. Vous décidez également de la répartition du capital, réservez une partie du capital pour les futurs investisseurs et employés, nommez les dirigeants, puis signez électroniquement tous vos documents. Tous les cofondateurs recevront également un e-mail les invitant à signer électroniquement leurs documents.

Accepter des paiements et effectuer des opérations bancaires avant l'obtention de votre EIN

Après avoir créé votre entreprise, Atlas vous demande votre numéro EIN. Les fondateurs disposant d'un numéro de sécurité sociale, d'une adresse et d'un numéro de téléphone portable originaire des États-Unis peuvent bénéficier d'un processus de traitement accéléré par l'IRS, tandis que les autres bénéficieront d'un processus de traitement standard qui peut prendre un peu plus de temps. De plus, Atlas permet d'effectuer des paiements et des opérations bancaires avant l'obtention du numéro EIN, afin que vous puissiez commencer à accepter des paiements et à effectuer des transactions avant que votre numéro EIN ne vous soit attribué.

Achat dématérialisé des actions du fondateur

Les fondateurs peuvent acheter des actions initiales en utilisant leur propriété intellectuelle (par exemple, des droits d'auteur ou des brevets) plutôt que de l'argent liquide, la preuve d'achat étant sauvegardée dans votre Dashboard Atlas. Votre propriété intellectuelle doit être évaluée à 100 $ ou moins pour utiliser cette fonctionnalité ; si vous possédez une propriété intellectuelle d'une valeur supérieure, consultez un avocat avant de procéder.

Déclaration automatique relative au formulaire d’élection fiscale 83(b)

Les fondateurs peuvent déposer un formulaire 83(b) pour réduire l'impôt sur le revenu des personnes physiques. Atlas se chargera de l’envoyer en recommandé USPS avec suivi, que vous soyez un fondateur originaire des États-Unis ou non. Vous recevrez un formulaire 83(b) signé et une preuve de déclaration directement dans votre Dashboard Stripe.

Documents juridiques de l'entreprise de classe mondiale

Atlas fournit tous les documents juridiques dont vous avez besoin pour commencer à gérer votre entreprise. Les documents Atlas C corp sont élaborés en collaboration avec Cooley, l'un des principaux cabinets d'avocats spécialisés dans le capital-risque. Ces documents sont conçus pour vous aider à lever des fonds immédiatement et à garantir la protection juridique de votre entreprise, en couvrant des aspects tels que la structure de propriété, la distribution des actions et la conformité fiscale.

Une année gratuite de Stripe Payments, plus 50 000 $ en crédits et remises partenaires

Atlas collabore avec des partenaires de premier plan pour offrir aux fondateurs des remises et des crédits exclusifs. Profitez de réductions sur les outils indispensables en matière d’ingénierie, de fiscalité, finance de conformité et gestion, grâce à des partenaires de renom comme AWS, Carta et Perplexity. Nous vous fournissons également gratuitement, durant votre première année, l’agent enregistré requis dans le Delaware. De plus, en tant qu'utilisateur d'Atlas, vous bénéficierez d’avantages Stripe supplémentaires, incluant jusqu'à un an de traitement des paiements gratuit pour un volume maximal de 100 000 $.

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