La création d'une LLC est une étape importante que de nombreux propriétaires d'entreprise franchissent, car elle offre un mélange de flexibilité, d'avantages fiscaux et de protection de la responsabilité. Cependant, les entreprises peuvent parfois négliger le temps nécessaire pour mener à bien ce processus. En quoi cela est-il important ? La rapidité de la constitution d'une LLC peut influencer le calendrier de lancement d'une entreprise, avoir un impact sur la planification stratégique et même affecter les cycles de financement. Si vous êtes prêt à faire évoluer votre idée d'entreprise du concept à la réalité, il est essentiel de comprendre les délais de création d'une LLC.

Selon une enquête menée par CB Insights, une planification d'entreprise non productive (comme le fait de ne pas tenir compte du temps nécessaire à la création d'une LLC) est l'une des principales raisons de la faillite d'une petite entreprise. Lorsque le temps est l'un de vos atouts les plus précieux, la compréhension du processus et du calendrier de création d'une LLC peut fournir une base réaliste pour la planification et peut aider à éviter les pièges potentiels en cours de route.

Vous trouverez ci-dessous les étapes générales nécessaires à la constitution d'une LLC ainsi qu'une estimation du temps nécessaire à chaque étape, ce qui vous permettra d'élaborer une meilleure stratégie pour le développement de votre entreprise, de sa création à son lancement.

Sommaire

• Qu'est-ce qu'une LLC ?
  
• Quels sont les différents types d'entreprises qui constituent une LLC ?
  
• Comment devenir une LLC ?
  
• Combien de temps faut-il pour créer une LLC ?
  

Qu'est-ce qu'une LLC ?

LLC est l'acronyme de « limited liability company » (proche de la société à responsabilité limitée). Il s'agit d'un type spécifique de structure commerciale qui combine des éléments des sociétés de personnes et des sociétés de capitaux. Voici quelques caractéristiques essentielles d'une LLC :

• Responsabilité limitée
  À l'instar des actionnaires d'une société, tous les propriétaires de LLC sont protégés de la responsabilité personnelle pour les dettes et les créances de l'entreprise. Cela signifie que si l'entreprise ne peut pas payer un créancier, ce dernier ne peut pas essayer de recouvrer la dette sur les biens personnels d'un membre de la LLC, tels que son compte bancaire, sa maison ou sa voiture. Ce concept est souvent appelé « limited liability » (responsabilité limitée).

• Distribution flexible des bénéfices
  Les LLC peuvent distribuer leurs bénéfices comme elles l'entendent. Contrairement à une société de personnes ordinaire où les bénéfices sont partagés à parts égales entre les associés, les LLC ont la possibilité de répartir les bénéfices selon différents ratios.

• Gestion
  Les membres d'une LLC peuvent gérer la société directement ou désigner un gérant pour s'occuper des affaires de l'entreprise.

• Absence de double taxation
  À moins qu'une LLC ne choisisse d'être imposée comme une société, elle est considérée comme une entité « intermédiaire », ce qui signifie que les revenus et les dépenses de l'entreprise sont déclarés dans la déclaration d'impôt sur le revenu des propriétaires. Ainsi, les bénéfices ne sont imposés qu'une seule fois.

• Flexibilité dans la prise de décision
  En règle générale, les membres d'une LLC prennent les décisions collectivement, à moins qu'un accord d'exploitation n'ait désigné un ou plusieurs gérants pour la prise de décision.

Quels sont les différents types d'entreprises qui constituent une LLC ?

Grâce à leur flexibilité, à la protection des biens personnels et aux avantages fiscaux qu'elles offrent, les LLC peuvent constituer une structure avantageuse pour un large éventail de types d'entreprises, qu'il s'agisse de petites start-up ou d'entreprises plus importantes et bien établies. En voici quelques exemples :

• Entreprises de conseil
  De nombreux consultants choisissent de constituer une LLC en raison du faible niveau de risque associé à leur travail et parce qu'ils travaillent souvent en tant qu'individus ou au sein d'une petite équipe. Les consultants bénéficient de la protection de la responsabilité personnelle qu'offre la structure d'une LLC.

• Entreprises immobilières
  De nombreux investisseurs immobiliers constituent des LLC afin de protéger leur patrimoine personnel des responsabilités liées à leurs biens immobiliers. Par exemple, si un investisseur immobilier possède un bien immobilier par l'intermédiaire d'une LLC (et non en tant qu'individu), et qu'une personne se blesse sur le bien et intente un procès, les actifs personnels du propriétaire immobilier sont protégés.

• Commerces de détail
  Les propriétaires de magasins physiques, ainsi que les propriétaires d'entreprises de commerce en ligne, peuvent choisir de constituer une LLC afin de protéger leurs biens personnels contre d'éventuelles dettes commerciales ou poursuites judiciaires.

• Fournisseurs de services
  Les prestataires de services (catégorie qui comprend les thérapeutes, les photographes, les coachs personnels et de nombreux autres professionnels) peuvent voir leur responsabilité engagée en raison des interactions avec leurs clients et peuvent bénéficier des protections offertes par une LLC.

• Petits entrepreneurs
  Les entreprises de construction ou de rénovation présentent souvent un niveau de risque élevé dans leur travail, et une LLC peut leur offrir une protection contre les responsabilités potentielles.

• Start-up dans le domaine de la technologie
  De nombreuses entreprises technologiques naissantes choisissent la structure de la LLC au début de leur activité, en raison de sa souplesse et de sa facilité de mise en place. Au fur et à mesure que l'entreprise se développe, elle peut devenir une société, surtout si elle cherche à obtenir du capital-risque.

Outre ces exemples, il existe de nombreux autres modèles d'entreprise pour lesquels la création d'une LLC peut présenter des avantages. Il est important d'évaluer les besoins spécifiques de votre entreprise et de demander conseil à un consultant en affaires ou à un professionnel du droit pour déterminer la structure la plus appropriée.

Comment devenir une LLC ?

La création d'une LLC implique plusieurs actions. Voici un bref aperçu :

• Choisissez un nom pour votre LLC : le nom de votre entreprise doit être unique et se terminer par « LLC » ou « Limited Liability Company » (société à responsabilité limitée). La plupart des États disposent d'une base de données en ligne qui vous permet de vérifier la disponibilité du nom.

• Déposez les statuts : il s'agit d'informations telles que le nom de l'entreprise, son objet et les noms des propriétaires. Vous devrez déposer cette demande auprès du bureau du secrétaire d'État de votre État, accompagnée d'une taxe de dépôt, qui varie selon l'État.

• Choisissez un agent enregistré : chaque LLC doit avoir un agent enregistré, c'est-à-dire une personne physique ou morale chargée de recevoir les documents juridiques importants au nom de votre LLC.

• Créez un accord d'exploitation : il s'agit d'un document juridique qui décrit les procédures de propriété et de fonctionnement de la LLC. Cet accord n'est pas obligatoire dans tous les États, mais c'est une bonne idée d'en avoir un.

• Obtenez un numéro d'identification de l'employeur (EIN) auprès de l'IRS : la plupart des LLC sont tenues d'obtenir un EIN auprès de l'IRS, même si elles n'emploient pas de salariés. L'IRS utilise le numéro d'identification de l'employeur (EIN) pour identifier votre entreprise à des fins fiscales.

• Enregistrez-vous pour les taxes d'État et les taxes locales : en fonction de l'État dans lequel votre entreprise est située et de la nature de votre activité, vous devrez peut-être vous enregistrer pour les taxes d'État (telles que la taxe sur les ventes ou les retenues à la source pour les employés).

• Obtenez les licences et les permis nécessaires à l'activité : selon le type d'entreprise et l'endroit où elle est située, vous pouvez avoir besoin de certaines licences et de certains permis pour exercer votre activité en toute légalité. Renseignez-vous auprès des autorités locales et de l'État pour savoir ce qui est nécessaire.

Combien de temps faut-il pour créer une LLC ?

Le temps nécessaire à la constitution d'une LLC peut varier en fonction de différents facteurs, notamment l'État dans lequel vous déposez votre demande et la méthode que vous utilisez. Voici quelques échéances générales :

• Approbation du nom
  La plupart des États vous permettent de vérifier la disponibilité d'un nom commercial en ligne et de le réserver s'il est disponible. En règle générale, cette démarche peut être effectuée en quelques jours, mais les délais varient d'un État à l'autre.

• Dépôt des statuts
  Une fois que vous avez réservé un nom commercial, vous pouvez déposer vos statuts. Si vous les soumettez en ligne, l'approbation peut être obtenue dans un délai de quelques jours à une semaine. Si vous envoyez les documents par la poste, cela peut prendre quelques semaines. Certains États offrent un service accéléré moyennant des frais supplémentaires.

• Contrat d'exploitation et EIN
  En règle générale, vous pouvez créer votre contrat d'exploitation et obtenir votre EIN en un seul jour, mais il est important de consacrer autant de temps que nécessaire à la création de votre contrat d'exploitation afin de vous assurer qu'il répond aux besoins spécifiques de votre entreprise.

• Permis et licences supplémentaires
  Le temps nécessaire à l'obtention de permis et de licences supplémentaires pour faire fonctionner votre entreprise peut varier considérablement en fonction de votre secteur d'activité, de votre lieu d'implantation et des licences spécifiques dont vous avez besoin. Ce processus peut prendre entre quelques jours et plusieurs mois.

Si vous soumettez vos documents en ligne et que votre demande ne rencontre aucun problème ni retard, le processus de création d'une LLC peut prendre quelques semaines. Toutefois, si vous avez besoin de licences ou de permis spécifiques pour exploiter votre entreprise, ou si vous envoyez vos documents par la poste, cela peut prendre entre plusieurs semaines et quelques mois.

N'oubliez pas qu'il s'agit d'une estimation générale et que la procédure peut varier d'un État à l'autre et d'un pays à l'autre. Renseignez-vous auprès du secrétariat d'État local ou d'un professionnel du droit pour obtenir les informations les plus précises possibles dans votre situation.