Déterminer vos obligations en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans votre pays d’origine est une chose. Le faire dans 15 pays à la fois – chacun avec ses propres taux, règles et exigences d’inscription – en est une autre. Pour les entreprises internationales, la TVA détermine la manière dont vous fixez vos prix, la manière dont vous vendez et la rapidité avec laquelle vous pouvez vous développer sur de nouveaux marchés.

Nous verrons ci-dessous comment fonctionne la TVA mondiale et comment la gérer à mesure que vous vous développez.

Sommaire de cet article

• Qu'est-ce que la TVA ?
  
• En quoi les systèmes de TVA diffèrent-ils d'un pays à l'autre ?
  
• Comment les entreprises internationales peuvent-elles déterminer où elles sont redevables de la TVA au niveau mondial ?
  
• Comment les entreprises peuvent-elles gérer efficacement la TVA mondiale ?
  

Qu'est-ce que la TVA ?

La TVA est une taxe sur la consommation débitée à chaque étape de la chaîne d’approvisionnement où une valeur est ajoutée. Cela comprend l’approvisionnement, la fabrication, la distribution, le commerce de détail et les services. Contrairement à la taxe sur les ventes, qui n’est appliquée qu’au point de vente final, la TVA est collectée tout au long du processus, puis rapprochée à chaque étape.

Voici le flux de base :

• Une entreprise débite la TVA sur ses ventes. C’est ce qu’on appelle la TVA en aval.
  
• L’entreprise soustrait la TVA qu’elle a payée sur ses achats. C’est ce qu’on appelle la TVA en amont.
  
• Si la TVA en aval est plus élevée, l’entreprise envoie la différence au gouvernement. Si la TVA en amont est plus élevée, l’entreprise reçoit un remboursement.
  

C’est le client final qui supporte le coût final, les entreprises se contentant de se charger de l’encaissement et du reversement en cours de route.

Plus de 170 pays appliquent la TVA, dont le Royaume-Uni et tous les États membres de l'UE, à la plupart des biens et services. Si vous exercez une activité internationale, vous devez savoir quand vous inscrire, comment facturer et où déclarer vos revenus. Le non-respect de ces obligations peut entraîner des amendes, la perte d'accès à certains marchés et, dans les cas extrêmes, des peines d'emprisonnement.

En quoi les systèmes de TVA diffèrent-ils d'un pays à l'autre ?

Chaque pays gère son propre système de TVA, de sorte que les taux, les règles, les exemptions et les systèmes de déclaration varient. Les entreprises doivent comprendre les règles de TVA en vigueur dans chaque pays où elles exercent leurs activités.

Voici où ces différences apparaissent le plus souvent :

Taux de TVA

Les taux Standard de TVA varient fortement d'un pays à l'autre :

• Europe : 18 % à Malte et 25 % en Suède
  
• Asie : 10 % en Corée du Sud et 10 % au Cambodge
  
• Moyen-Orient : 5 % dans les Émirats arabes unis et 15 % en Arabie saoudite
  
• Amérique latine :_ 19 % en Colombie et 21 % en Argentine
  

De nombreux pays appliquent des taux réduits pour certains produits tels que les livres, les médicaments et les transports publics, ou appliquent des taux zéro pour les exportations et certains produits de première nécessité. Les taux changent régulièrement. Des réductions temporaires (par exemple, pendant la pandémie de COVID-19) ou des changements de politique liés à l'inflation ou aux cycles électoraux peuvent surprendre les entreprises si elles ne se tiennent pas au courant.

Le taux correct dépend du pays, du produit, du type de service et du contexte de la transaction.

Exemptions et taux zéro

Deux conditions qui semblent similaires à première vue, « exemption » et « détaxation », ont des implications différentes. Les livraisons détaxées sont taxables à 0 % et le marchand peut récupérer la TVA en amont. Les livraisons exonérées ne sont pas taxables et le marchand ne peut pas récupérer la TVA en amont liée à ces ventes.

Par exemple, les exportations sont généralement détaxées : vous ne facturez pas la TVA au client étranger, mais vous pouvez récupérer la TVA sur les coûts de production et d’expédition. Les services financiers, en revanche, sont souvent exemptés : vous ne facturez pas de TVA et ne pouvez pas récupérer la TVA en amont sur les dépenses connexes. Cette différence a un impact direct sur vos marges.

Chaque pays définit ces catégories différemment. Un produit qui peut être considéré comme détaxé dans un territoire peut être exempté ou entièrement taxable dans un autre.

Seuils d’inscription

La question de savoir si et quand vous devez vous enregistrer à la TVA dépend du pays et de la nature de votre entreprise (nationale ou étrangère). Souvent, les entreprises internationales n’ont pas besoin de s’enregistrer tant qu’elles ne dépassent pas un seuil de revenus localisé, tandis que les règles applicables aux entreprises étrangères sont généralement plus strictes. De nombreux pays n’imposent aucun seuil aux entreprises internationales non résidentes – une seule vente peut déclencher l’obligation.

Par exemple, les États membres de l’UE ont chacun des seuils pour les entreprises établies à l’intérieur de leurs frontières, et l’UE a un seuil de 10 000 € à l’échelle régionale pour les ventes transfrontalières. Au-delà de ce seuil, les entreprises de l’UE doivent payer la TVA dans tous les pays où elles réalisent des ventes. En revanche, les entreprises extracommunautaires sont redevables de la TVA dès leur première vente dans la région.

C’est ce manque de cohérence qui rend la responsabilité de la TVA difficile à suivre alors que vous vous développez. Vous ne pouvez pas supposer que votre exposition sera la même sur chaque marché.

Conformité et reporting

Une fois que vous êtes enregistré, vos obligations de déclaration varient selon les pays :

• La fréquence de déclaration peut être mensuelle, trimestrielle ou annuelle, en fonction de la juridiction, de vos revenus ou de votre business model.
  
• Certains pays ont des exigences spécifiques en matière de format, de langue ou d’information pour les factures de TVA.
  
• Les portails de déclaration peuvent n’être disponibles que dans la langue locale ou exiger des signatures numériques, une authentification à deux facteurs ou la présence d’agents fiscaux certifiés.
  

Dans l’UE, le système One Stop Shop (OSS) simplifie la déclaration en permettant aux entreprises de remplir une seule déclaration couvrant toutes les ventes transfrontalières B2C au sein de l’UE. En dehors de l’UE, vous devrez probablement déposer une déclaration distincte dans chaque pays.

Même les exigences en matière de factures de TVA diffèrent. Certains juridictions exigent des rapports en temps réel ou une facturation électronique, tandis que d’autres sont plus souples mais attendent des dossiers complets lors d’un audit.

Comment les entreprises internationales peuvent-elles déterminer dans quelles régions du monde elles sont assujetties à la TVA ?

Les obligations en matière de TVA dépendent de ce que vous vendez, de la quantité vendue, de l’emplacement de vos clients et de si vos clients sont des entreprises ou des particuliers. Une mauvaise compréhension des obligations fiscales peut entraîner ultérieurement des passifs imprévus ou des problèmes de conformité au fil du temps.

Voici comment déterminer vos obligations :

Commencez par l’endroit où vous opérez physiquement

Si vous avez une présence physique dans un pays - un bureau, un entrepôt ou même un stock en consignation – vous devez probablement vous enregistrer à la TVA dans ce pays. Il n’y a généralement pas de seuil. Si vous êtes physiquement présent, vos obligations fiscales commencent dès le premier jour.

Examinez les lieux où vous vendez, en particulier aux clients

Vendre dans un pays sans avoir de présence locale entraîne des obligations en matière de TVA. De nombreux pays, y compris tous les États membres de l’UE, exigent que les entreprises étrangères s’enregistrent et collectent la TVA dès leur première vente. Pour rester en conformité, vous devez surveiller la destination de vos ventes, et pas seulement le montant de votre chiffre d’affaires.

Surveillez les services numériques

Si vous vendez des produits software as a service, des téléchargements numériques, de la diffusion en continu ou tout autre produit livré par voie électronique, votre exposition à la TVA dépend du pays. Dans de nombreux cas, une seule transaction peut déclencher l’obligation. Si vous êtes une entreprise interentreprises numérique d’envergure mondiale, cette catégorie est probablement votre plus grande source d’obligations en matière de TVA.

Connaissez vos types de clients

Les règles en matière de TVA dépendent souvent du destinataire de la vente :

• Si votre client est une entreprise et possède un numéro de TVA valide, vous n’avez souvent pas besoin de facturer la TVA. Au lieu de cela, le client la comptabilise en utilisant l’autoliquidation de la TVA.
  
• Si votre client est un particulier ou une entreprise qui n’a pas de numéro de TC, vous devez probablement facturer la TVA locale.
  

Cette distinction est importante. Elle détermine si vous devez vous enregistrer, si vous facturez une taxe au moment du paiement et comment la transaction est déclarée. Mais il est facile de mal classer un client, en particulier lorsque l’inscription des utilisateurs est automatisée. Vous avez besoin de processus fiables pour vérifier les numéros de TVA et les types de clients à l’échelle.

Suivez et surveillez l’activité de votre entreprise ainsi que les règles de TVA

Pour gérer vos obligations en matière de TVA, vous devez :

• Suivre votre volume de ventes et l’emplacement de vos clients par pays
  
• Surveiller les règles de TVA de chaque pays (en particulier pour les ventes à distance et les ventes numériques).
  
• Signaler que vous êtes sur le point de déclencher une nouvelle obligation afin que vous puissiez vous enregistrer à temps
  

Il n'est pas viable de suivre manuellement toutes ces informations dans des dizaines de pays et sur des dizaines de canaux de vente. Certaines entreprises mettent en place des systèmes internes à cet effet, tandis que d'autres utilisent des plateformes fiscales tierces qui surveillent les seuils et déclenchent automatiquement des alertes. Stripe Tax, par exemple, suit vos ventes dans différentes juridictions et vous avertit lorsque vous approchez des seuils de TVA.

Comment les entreprises peuvent-elles gérer efficacement la TVA mondiale ?

À mesure que votre entreprise se développe, la complexité de la TVA augmente. Pour rester en conformité sans mettre en place une équipe de fiscalistes sur chaque marché, vous avez besoin de systèmes qui évoluent. Voici comment les entreprises B2B gèrent la TVA sans ralentir leurs activités :

Automatisez le calcul des taxes lors paiement

Remplacez les recherches manuelles de taux de taxation et les tables de taxes par un système centralisé qui calcule la TVA en temps réel.

Pour chaque transaction, vous devez déterminer

• Le taux correct, établi en fonction du produit, du lieu et du type de client
  
• Si la TVA s’applique ou non (par exemple, pour les biens exonérés ou l’autoliquidation de la TVA B2B)
  
• Comment traiter les cas particuliers tels que les taux réduits et les taux zéro ?
  

Essayez de le faire pour chaque pays peut être risqué et prendre du temps, surtout lorsque les taux changent. Utilisez plutôt un outil qui gère cette logique automatiquement. Stripe Tax applique le taux de taxation correct lors du paiement, établi en fonction de l’endroit où se trouve votre client et de ce que vous vendez.

Suivez vos obligations en matière de TVA au fur et à mesure de votre croissance

Dès lors que vous vendez à l'étranger, vous devez surveiller à quel moment votre entreprise s'approche des seuils d'inscription et agir avant de les dépasser.

Ceci implique ce qui suit :

• Suivre des revenus et des volumes de transaction par pays
  
• Comparer ces totaux aux seuils de chaque pays (qui varient en fonction du type de produit, de la clientèle et du lieu où se trouve le marchand).
  
• Savoir quand s’inscrire et combien de temps dure ce processus
  

Stripe Tax détecte automatiquement lorsque votre entreprise approche du seuil assujettissement à la TVA locale et vous en informe afin que vous puissiez entamer le processus d’inscription.

Consolidez vos opérations de TVA

À une certaine échelle, la gestion de la TVA concerne moins les transactions individuelles que la conception de flux de travail reproductibles qui minimisent les frais généraux.

Cela implique :

• Centraliser les paramètres fiscaux sur l’ensemble de vos plateformes
  
• Automatiser la génération de factures pour répondre aux exigences spécifiques des pays.
  
• Intégrer vos systèmes de paiement, de taxe et de comptabilité pour que les données TVA soient transmises de la caisse à vos livres.
  

Plus votre structure est fragmentée, plus il est difficile de ne pas perdre le fil. Des outils fiscaux différents selon les régions, des plateformes de paiements cloisonnées et des feuilles de calcul ad hoc causeront probablement des problèmes au fur et à mesure que vous vous développez.

Simplifiez les déclarations dans la mesure du possible

Lorsque vous disposez d’un assujettissement à la TVA dans plusieurs pays, les retours et les envois de fonds viennent s’ajouter à votre charge de travail.

Gérez-les comme ce qui suit :

• Normalisez la manière dont vous collectez et déclarez les données relatives à la TVA dans les différents juridictions.
  
• Utilisez des outils qui génèrent des rapports de TVA spécifiques à chaque pays ou qui s’intègrent à vos services de déclaration.
  
• Tirez parti de programmes tels que l’OSS de l’UE, qui vous permet de remplir une déclaration unique pour les ventes transfrontalières dans la région.
  

Stripe Tax fournit des rapports détaillés et s’intègre à des partenaires de déclaration qui peuvent soumettre des déclarations pour vous.

Priorisez la fiabilité

Gérer la TVA à l’échelle signifie également trouver le moyen de s’étendre à de nouveaux marchés sans introduire davantage de risques.

Ceci implique ce qui suit :

• Suivre des changements réglementaires
  
• Produire une piste d’audit claire pour chaque transaction
  
• Réaliser de tests de résistance sur vos systèmes pour les cas limites tels que les exemptions partielles et les expéditions fractionnées
  
• Savoir qui, dans votre organisme, est responsable de la conformité en matière de TVA et lui donner les bons outils.
  

Vous avez besoin d’un processus qui ne s’interrompt pas lorsque le volume de vos commandes double ou qu’un pays modifie soudainement ses exigences en matière de déclaration.