La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est une taxe de consommation appliquée aux biens et services à chaque étape où de la valeur est ajoutée, de la production à la distribution. Plus de 170 pays utilisent la TVA, y compris le Royaume-Uni. Contrairement à une taxe de vente, qui est perçue uniquement lors de la vente finale au client final, la TVA est perçue tout au long de la chaîne d'approvisionnement.

Les entreprises du Royaume-Uni doivent s'inscrire à la TVA si leur chiffre d'affaires dépasse 90 000 £ au cours de toute période mobile de 12 mois, ou si elles s'attendent à dépasser ce seuil. L'inscription avant ce seuil est facultative, mais elle peut permettre aux entreprises de récupérer certains coûts liés à la TVA. Que vous lanciez une jeune entreprise ou que vous gériez les activités quotidiennes d'une petite entreprise, il est important de comprendre la TVA. Ci-dessous, nous couvrons ce qu'est la TVA, comment elle fonctionne et ce qu'elle signifie pour votre entreprise.

Que contient cet article?

• Quelle est l'incidence de la TVA sur les petites entreprises ?
  
• Quels sont les différents régimes de TVA offerts ?
  
• Comment s'inscrire à la TVA : un guide étape par étape
  
• Comment préparer et soumettre votre déclaration de TVA
  
• Conseils pour gérer les inspections et les audits de TVA
  
• Une petite entreprise devrait-elle s'inscrire volontairement à la TVA ?
  
• Comment Stripe Tax peut vous aider
  

Quel est l'impact de la TVA sur les petites entreprises?

Les entreprises du Royaume-Uni doivent s'inscrire à la TVA lorsque leur seuil dépasse 90 000 £ au cours de toute période mobile de 12 mois ou si elles s'attendent à franchir ce seuil dans les 30 jours. Pour les petites entreprises, la TVA peut avoir une incidence sur tout, des flux de trésorerie et de la tarification jusqu'aux activités quotidiennes. Voici comment la TVA touche les entreprises :

• Les entreprises doivent facturer la TVA sur leurs factures de vente, puis payer His Majesty’s Revenue & Customs (HMRC), parfois avant de recevoir le paiement du client. Les petites entreprises ayant de faibles marges ou des conditions de paiement longues peuvent devoir planifier pour couvrir un manque de liquidités.

• Les entreprises doivent tenir des registres détaillés de toutes les ventes et de tous les achats, soumettre des déclarations de TVA régulières et se tenir informées de tout changement aux règles fiscales. Cela peut représenter beaucoup de travail pour une petite équipe, et certaines entreprises doivent utiliser un logiciel de comptabilité ou embaucher de l'aide externe.

• Les petites entreprises dont le chiffre d'affaires annuel taxable est inférieur à un certain seuil peuvent choisir de s'inscrire ou non à la TVA. De plus, les entreprises dont le revenu taxable tombe sous la barre des 88 000 £ peuvent choisir d'annuler leur inscription. Cela peut avoir une incidence sur la stratégie de tarification et les finances globales. L'ajout de la TVA aux prix peut rendre les biens ou les services plus chers pour les clients et affecter négativement les ventes. Cependant, les entreprises inscrites à la TVA peuvent récupérer la TVA sur les dépenses de l'entreprise, ce qui peut aider à équilibrer certains coûts.

Bien que l'inscription à la TVA soit obligatoire au-dessus de 90 000 £, les entreprises en dessous de ce montant peuvent choisir de s'inscrire volontairement à la TVA. Cela permet aux entreprises de récupérer la TVA payée sur les premières dépenses et équipements de l'entreprise, bien que cela nécessite également de facturer la TVA aux clients et de tenir des registres comptables officiels de TVA

Quels sont les différents régimes de TVA disponibles?

Il existe plusieurs régimes de TVA qui peuvent aider les petites entreprises à gérer leurs obligations en matière de TVA plus efficacement, selon leur taille et leur type d'entreprise. Voici un aperçu des régimes de TVA les plus courants :

• TVA standard : Il s'agit du régime par défaut pour la plupart des entreprises. Les entreprises paient la TVA sur leurs ventes et la récupèrent sur leurs achats en fonction de la date de la facture, qu'elles aient été payées ou qu'elles aient payé leurs fournisseurs.

• Régime à taux forfaitaire : Ce régime est conçu pour les petites entreprises dont le chiffre d'affaires peut atteindre 150 000 £. Au lieu de calculer la TVA sur chaque transaction, elles paient un pourcentage fixe de leur chiffre d'affaires brut (ce pourcentage varie selon le secteur). Bien que les entreprises ne puissent pas récupérer la TVA sur leurs achats, à l'exception de certaines immobilisations, ce régime simplifie le processus et réduit les formalités administratives.

• Régime de comptabilité de trésorerie : Avec le régime de comptabilité de trésorerie, les entreprises paient la TVA uniquement lorsqu'elles reçoivent le paiement de leurs clients et récupèrent la TVA lorsqu'elles paient leurs fournisseurs. Cela permet d'éviter d'avoir à payer la TVA avant de recevoir le paiement et facilite la gestion des flux de trésorerie.

• Régime de comptabilité annuelle : Avec le régime de comptabilité annuelle, les entreprises ne soumettent qu'une seule déclaration de TVA par an, au lieu de chaque trimestre. Elles effectuent un paiement d'avance en fonction de leur assujettissement annuel estimé à la TVA, et toute différence est ajustée à la fin de l'année. Ce régime peut aider les entreprises dans la budgétisation et la planification, mais il peut ne pas convenir à celles dont le chiffre d'affaires fluctue.

• Régime de la marge : En vertu d'un régime de la marge, la TVA est calculée sur la différence entre le prix d'achat et le prix de vente (la marge) plutôt que sur le prix de vente total. Cela peut réduire considérablement la TVA à payer, mais exige une tenue de registres rigoureuse.

• Régimes pour le commerce de détail : Les régimes pour le commerce de détail simplifient le processus de calcul de la TVA. Il existe plusieurs types de régimes pour le commerce de détail, dont le régime du point de vente, le régime de répartition et le régime de calcul direct. Chacun est conçu pour convenir à différents types d'entreprises de commerce de détail. Ces régimes permettent aux entreprises de calculer la TVA une seule fois plutôt que de faire le suivi de la TVA pour chaque vente individuelle.

Comment s'inscrire à la TVA : le guide étape par étape

Voici comment s'inscrire à la TVA.

1. Vérifiez si vous devez vous inscrire

Tout d'abord, déterminez si vous devez vous inscrire à la TVA. Au Royaume-Uni, l'inscription est obligatoire si le chiffre d'affaires taxable de votre entreprise au cours des 12 derniers mois dépasse 90 000 £ ou s'il devrait le dépasser au cours des 30 prochains jours.

Notez que les biens et services exonérés de TVA, comme les services financiers, l'éducation et les soins de santé, se situent entièrement en dehors du système de la TVA. Les entreprises vendant strictement des articles exonérés ne s'inscrivent pas à la TVA et ne peuvent pas récupérer la TVA en amont payée sur leurs dépenses professionnelles, contrairement aux biens détaxés, qui sont techniquement taxables à 0 % et permettent tout de même de récupérer la TVA. Même si votre chiffre d'affaires est inférieur au seuil de 90 000 £, l'inscription volontaire vous permet de récupérer la TVA sur les coûts et le matériel de la jeune entreprise tout en renforçant la crédibilité auprès de la clientèle interentreprise.

2. Rassemblez les renseignements nécessaires

Avant de commencer le processus d'inscription, rassemblez tous les renseignements sur votre entreprise en un seul endroit. Les renseignements requis peuvent varier en fonction de la structure de votre entreprise (p. ex. entreprise individuelle, société de personnes, société à responsabilité limitée), mais vous aurez besoin des renseignements suivants, quelle que soit la structure de votre entreprise :

• Informations du compte bancaire

• Votre chiffre d'affaires annuel

• Votre référence fiscale unique (UTR) ou numéro d'assurance nationale

• Votre déclaration de revenus (Self Assessment)

3. Choisissez le régime de TVA approprié

Déterminez le régime de TVA le mieux adapté à votre entreprise. Les options comprennent le régime forfaitaire, le régime de comptabilité de trésorerie et le régime de comptabilité annuelle. Le bon régime dépendra du type d'entreprise, de sa taille et de ses besoins de trésorerie. Renseignez-vous sur chaque option afin de pouvoir choisir celle qui vous convient le mieux.

4. Inscrivez-vous en ligne

Le Royaume-Uni propose un processus d'inscription en ligne à la TVA sur le portail fiscal du gouvernement. Connectez-vous ou créez un compte si vous n'en avez pas déjà un. Remplissez le formulaire d'inscription en ligne à la TVA en fournissant les détails commerciaux et financiers requis.

5. Soumettez votre formulaire d'inscription

Une fois que vous avez rempli tous les renseignements nécessaires, vérifiez attentivement l'exactitude de votre demande avant de la soumettre. Vous devriez recevoir un courriel de confirmation indiquant que votre demande a été soumise.

6. Recevez votre certificat d'enregistrement de TVA

Une fois votre demande traitée, vous recevrez un certificat d'enregistrement à la TVA dans un délai de 30 jours ouvrables. Le certificat confirmera votre numéro d'inscription à la TVA, la date d'inscription et vous indiquera la date à laquelle vous devez soumettre votre première déclaration de TVA.

7. Mettez en place la facturation et la tenue de registres de la TVA

Une fois votre entreprise inscrite, vous devez indiquer votre numéro de TVA sur toutes les factures et tenir un registre détaillé de toutes les ventes et de tous les achats, y compris la TVA facturée et payée. Vous devez également tenir des registres appropriés pour déposer des déclarations de TVA exactes et éviter les pénalités. Vos registres doivent comprendre :

• Toutes les ventes et tous les bénéfices (y compris la TVA facturée)

• Tous les achats et toutes les dépenses (y compris la TVA payée)

• La TVA sur tous les biens importés ou exportés

• Les ajustements, remises ou remboursements

Pour simplifier ce processus, envisagez d'utiliser un logiciel de comptabilité qui prend en charge la conformité à la TVA. Conformément aux exigences actuelles du programme Making Tax Digital (MTD), les entreprises sont tenues de conserver des registres numériques de la TVA et de soumettre leurs déclarations à l'aide d'un logiciel de comptabilité compatible avec le HMRC.

8. Soumettez votre première déclaration de TVA et effectuez les paiements

Une fois l'inscription réalisée, vous devrez commencer à remplir régulièrement vos déclarations de TVA (généralement tous les trimestres) et à effectuer vos paiements de TVA au gouvernement. Soumettez ces déclarations et ces paiements à temps pour éviter les amendes et les frais d'intérêt. Prenez note des délais indiqués sur votre certificat d'enregistrement à la TVA.

Comment préparer et envoyer votre déclaration de TVA

Une fois votre inscription terminée, il est temps de préparer et de soumettre une déclaration de TVA. Voici comment procéder.

1. Calculez votre assujettissement à la TVA

La déclaration de TVA indique le montant de TVA que vous devez à l'administration fiscale (TVA en aval) moins la TVA que vous pouvez récupérer sur vos dépenses professionnelles (TVA en amont). La différence réside dans votre assujettissement à la TVA. Si votre TVA en aval est supérieure à votre TVA en amont, vous devrez payer la différence à l'administration fiscale. Si votre TVA en amont est supérieure, vous pourriez bénéficier d'un remboursement.

2. Remplissez votre formulaire de déclaration de TVA

Connectez-vous au portail en ligne de His Majesty's Revenue & Customs (HMRC) pour accéder à votre formulaire de déclaration de TVA du Royaume-Uni. Le formulaire doit être rempli au moyen d'un logiciel compatible avec le MTD et nécessite généralement que vous fournissiez les informations suivantes :

• Le total des ventes et des achats (hors TVA)

• La TVA en aval (la TVA que vous avez facturée sur les ventes)

• La TVA en amont (la TVA que vous avez payée sur les achats)

• Tout ajustement ou toute correction de la TVA

Suivez les invites sur le formulaire et remplissez chaque section soigneusement. Assurez-vous que vos chiffres correspondent aux registres que vous avez conservés au cours de la période de TVA.

3. Vérifiez s'il y a des erreurs

Vérifiez que votre déclaration de TVA ne contient pas les erreurs les plus fréquentes, telles que des chiffres transposés, des calculs incorrects et des renseignements manquants. Assurez-vous d'utiliser les bons taux de TVA et que tous les chiffres sont exacts. Toute erreur peut entraîner des pénalités ou des retards dans le traitement de votre déclaration.

4. Soumettez votre déclaration de TVA en ligne

Une fois que vous avez rempli et vérifié votre déclaration de TVA, envoyez-la en ligne via le portail du HMRC. Une fois votre déclaration envoyée, vous recevrez la confirmation que votre déclaration de TVA a été correctement remplie. Conservez cet avis pour vos dossiers.

Pour les périodes de TVA trimestrielles standards, la date limite pour soumettre votre déclaration et effectuer votre paiement au HMRC est d'un mois civil et 7 jours après la fin de votre période comptable.

5. Payez toute TVA due

Si vous devez de la TVA, payez le montant avant la date d'échéance. La plupart des autorités fiscales proposent plusieurs options de paiement, telles que le prélèvement automatique, le virement bancaire et la carte de crédit. Les retards de paiement peuvent entraîner des frais d'intérêt et des pénalités. Si vous avez droit à un remboursement, celui-ci sera généralement traité automatiquement une fois votre déclaration examinée.

Conseils pour gérer les inspections et les audits de TVA

Si vous êtes bien préparé(e), la gestion des audits et des inspections de TVA est un processus simple. Voici comment les gérer :

• Restez organisé et conforme : Tenez des registres complets et précis de toutes les ventes, achats, déclarations de TVA, factures et reçus. Assurez-vous que vos déclarations de TVA sont précises et soumises à temps. Utilisez un logiciel de comptabilité si nécessaire pour conserver des registres organisés et accessibles.

• Comprenez la portée de l'audit : Lorsque vous êtes informé d'une inspection ou d'un audit de TVA à venir, découvrez ce que l'administration fiscale a l'intention de vérifier. Cela pourrait inclure des périodes spécifiques, des types de transactions ou des pratiques de récupération de TVA. Rassemblez les documents pertinents et préparez-vous en conséquence.

• Vérifiez vos registres à l'avance : Avant l'audit, effectuez une vérification interne de vos registres de TVA pour vous assurer que tout est en ordre. Recherchez toute divergence ou erreur qui pourrait nécessiter une correction, comme vérifier si le bon taux de TVA a été appliqué ou si votre facture a été remplie à l'aide d'un logiciel conforme. Si vous repérez des problèmes, réglez-les rapidement et soyez prêt à expliquer toute anomalie.

• Coopérez et communiquez clairement : Pendant l'audit, fournissez rapidement les renseignements et les documents demandés. Soyez transparent et clair dans vos communications. Répondez à toute demande de clarification ou de renseignements supplémentaires.

• Demandez l'aide d'un professionnel au besoin : Si vous avez des doutes sur un aspect quelconque de vos registres de TVA ou du processus d'audit, envisagez de consulter un conseiller fiscal ou un comptable. Ils peuvent vous aider à vous préparer, vous fournir des conseils d'expert pendant l'inspection et vous aider à communiquer avec les autorités fiscales.

• Traitez les conclusions rapidement : Après l'audit, l'administration fiscale pourrait fournir des commentaires ou des conclusions, y compris les ajustements ou pénalités requis. Réglez les problèmes rapidement pour éviter de nouvelles complications, et mettez en œuvre les changements recommandés pour améliorer la conformité future en matière de TVA.

Une petite entreprise devrait-elle s'inscrire volontairement à la TVA ?

Si le chiffre d'affaires taxable de votre entreprise est inférieur au seuil de 90 000 £, vous n'êtes pas légalement tenu de vous inscrire à la TVA. Cependant, le fait de choisir de s'inscrire volontairement peut offrir des avantages stratégiques en fonction de votre clientèle, de la structure de vos dépenses et de vos plans de croissance.

Quand l'inscription volontaire est judicieuse

L'inscription volontaire est souvent une décision financière judicieuse si votre entreprise répond à un ou plusieurs des critères suivants :

• Vous vendez principalement à des clients interentreprises : Les entreprises clientes inscrites à la TVA peuvent récupérer la TVA que vous leur facturez. Puisque la TVA collectée est neutre pour les acheteurs interentreprises, l'ajout de 20 % à vos factures ne rendra pas vos prix moins concurrentiels.

• Vous avez des dépenses en immobilisations initiales importantes : Si vous achetez de l'équipement coûteux, des logiciels, des stocks ou des services professionnels pour lancer votre jeune entreprise, l'inscription vous permet de récupérer la TVA en amont payée sur ces coûts de démarrage.

• Vous souhaitez améliorer la crédibilité de votre marque : Le fait de sembler être inscrit à la TVA peut donner à un entrepreneur individuel ou à une jeune entreprise en phase de démarrage l'air d'être plus grand et mieux établi, ce qui aide lors des présentations à des entreprises clientes ou lors des négociations avec de grands fournisseurs.

• Vous vous approchez du seuil de 90 000 £ : S'inscrire tôt évite les bousculades administratives soudaines et les ajustements de tarification potentiels qui se produisent lorsque vous franchissez le seuil de façon inattendue.

Quand l'inscription volontaire n'est pas judicieuse

L'inscription volontaire peut se retourner contre vous si votre modèle opérationnel repose sur des ventes directes aux consommateurs ou sur de faibles frais généraux administratifs :

• Vous vendez directement aux consommateurs (B2C) : Les consommateurs finaux et les petites entreprises non inscrites ne peuvent pas récupérer la TVA. Ajouter 20 % de TVA augmente directement les prix pour vos clients ou vous oblige à absorber la taxe en réduisant vos marges bénéficiaires.

• Vos dépenses courantes comportent peu ou pas de TVA : Si vos principaux coûts sont la main-d'œuvre, les salaires ou les articles achetés auprès de fournisseurs non inscrits, vous n'aurez pas beaucoup de TVA en amont à récupérer pour compenser la TVA en aval que vous percevez.

• Vous souhaitez simplifier l'administration : L'inscription exige la conformité aux règles de Making Tax Digital (MTD), la tenue de registres comptables numériques et la soumission de déclarations de TVA trimestrielles au HMRC.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Commencez à collecter des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en cliquant sur un bouton dans le Dashboard ou en utilisant notre puissante API.

Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations et vous avertit lorsque vous dépassez un seuil d’inscription fiscale selon vos transactions Stripe. L’outil peut également s’inscrire pour percevoir la taxe en votre nom aux États-Unis, automatiser les déclarations américaines dans le Dashboard et gérer les déclarations mondiales grâce à des partenaires de confiance. Stripe Tax calcule et perçoit automatiquement la taxe de vente, la TVA et la TPS sur :

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Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où vous inscrire et collecter des taxes : découvrez où vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Après votre inscription, activez la collecte de taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la collecte directement dans le Dashboard Stripe en un simple clic.

• Vous inscrire pour payer des taxes : si vous devez vous inscrire pour payer une taxe de vente aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales. Vous profiterez d’un processus simplifié qui préremplit les détails de la demande, vous faisant gagner du temps et simplifiant la conformité aux réglementations locales. Si vous avez besoin d’aide pour vous inscrire hors des États-Unis, Stripe collabore avec Taxually pour vous aider à vous inscrire auprès des autorités fiscales locales.

• Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant exact de taxe dû, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.

• Simplifiez les déclarations : Stripe Tax automatise les déclarations aux États-Unis dans le Dashboard, optimisé par TaxJar. Pour les déclarations mondiales, Stripe Tax s'intègre de manière transparente aux partenaires de déclaration, afin que vos déclarations mondiales soient exactes et ponctuelles. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Les déclarations fiscales aux États-Unis peuvent être automatisées dans le Dashboard Stripe, optimisé par TaxJar.

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