Lancé en juillet 2025, EURAU est le premier stablecoin allemand entièrement réglementé et adossé à l’euro. Il facilite la connexion entre le monde financier traditionnel et les opportunités offertes par les infrastructures de paiement numériques. Les stablecoins sont devenus des outils importants pour les entreprises allemandes, tant pour le paiement que pour la gestion de liquidité et le développement de nouveaux business models. L’arrivée de l’EURAU a renforcé cette tendance.
Cet article aborde les aspects juridiques, financiers et fiscaux des stablecoins, en détaillant comment les entreprises doivent les comptabiliser et comment Stripe peut les aider à intégrer des processus de paiement modernes basés sur les stablecoins.
Sommaire de cet article
- Que sont les stablecoins ?
- Comment les entreprises allemandes peuvent-elles utiliser les stablecoins ?
- Quelles sont les règles applicables aux stablecoins en Allemagne par rapport au reste de l’UE ?
- Comment les taxes s’appliquent-elles aux stablecoins en Allemagne ?
- Comment les entreprises allemandes doivent-elles enregistrer les stablecoins dans leurs comptes ?
- Exemples concrets d’entreprises allemandes qui utilisent des stablecoins
Que sont les stablecoins ?
Les stablecoins sont des monnaies numériques reposant sur la technologie blockchain et adossées à des références stables. À la différence des cryptomonnaies traditionnelles, ils sont conçus pour assurer la stabilité des prix plutôt que pour générer une revalorisation. Leur objectif est de limiter les fluctuations et d’offrir une valeur d’échange constante.
Différents modèles permettent d’assurer la stabilité des stablecoins. Les stablecoins adossés à des monnaies fiduciaires sont rattachés à une devise et couverts par des actifs réels. D’autres modèles utilisent des matières premières ou d’autres cryptomonnaies comme garantie. Les stablecoins algorithmiques, quant à eux, n’ont pas de réserves traditionnelles et ajustent leur valeur via des mécanismes d’offre programmés.
Comment les entreprises allemandes peuvent-elles utiliser les stablecoins ?
Les stablecoins offrent de nombreux avantages. Pour les entreprises allemandes, ils permettent d’optimiser les processus existants et de créer de nouvelles applications commerciales.
Les virements bancaires
Les entreprises allemandes peuvent utiliser les stablecoins pour effectuer des virements bancaires nationaux et internationaux. Les transactions passent directement par des blockchains, ce qui permet d’opérer même en dehors des horaires bancaires et de réduire les délais de paiement. Les transferts internationaux sont souvent moins coûteux. Dans certains cas, les entreprises peuvent traiter les paiements sans dépendre des banques traditionnelles, des chambres de compensation ou d’autres intermédiaires. De plus, le fait d’être adossés à un actif stable permet de limiter les risques de change.
Options de paiement pour les clients
Dans l’e-commerce, les stablecoins offrent de nouvelles options de paiement aux clients internationaux, en leur permettant d’acheter sans dépendre des moyens de paiement locaux et sans passer par des conversions de devises qui prennent du temps. Cela simplifie les tunnels de paiement et peut réduire les taux d’abandon de panier. En parallèle, les entreprises accèdent plus rapidement aux paiements entrants. La technologie blockchain ouvre ainsi l’accès à de nouveaux marchés et à de nouveaux segments de clientèle, ce qui est particulièrement intéressant pour les entreprises ayant des chaînes d’approvisionnement mondiales ou des business models numériques.
Facturation B2B automatisée
Les stablecoins peuvent aussi servir à automatiser la facturation B2B, notamment via des contrats intelligents. Ces derniers déclenchent automatiquement les paiements dès que les conditions définies sont remplies, comme la réception des biens ou la prestation de services. Cela diminue les vérifications manuelles et améliore la transparence et la traçabilité de la facturation B2B.
Gestion des liquidités :
Les stablecoins peuvent aussi faciliter la gestion de la liquidité. Les entreprises peuvent conserver des fonds liquides à court terme sous forme numérique ou les transférer entre filiales. Cela permet une gestion centralisée et un ajustement rapide des tunnels de paiement. Les groupes internationaux peuvent ainsi organiser leurs flux financiers plus efficacement et diminuer leur dépendance aux infrastructures bancaires locales.
Quelles sont les règles applicables aux stablecoins en Allemagne par rapport au reste de l’UE ?
Le règlement sur les marchés de crypto-actifs (MiCA) est entré en vigueur en 2025, instaurant un cadre réglementaire harmonisé au sein de l’Union européenne pour les stablecoins et les autres cryptomonnaies. Son objectif est de protéger les investisseurs et d’assurer la stabilité des marchés. Les plateformes d’échange de cryptomonnaies ne peuvent plus proposer de stablecoins sans autorisation du MiCA lorsqu’elles servent des clients dans l’Union européenne. En Allemagne, les dispositions du MiCA s’appliquent, avec en complément des réglementations nationales spécifiques qui vont plus loin que les règles européennes.
Réglementation de l’Autorité fédérale de supervision financière (BaFin)
La différence clé entre la réglementation des stablecoins en Allemagne et dans les autres pays de l’Union européenne réside dans leur intégration complète au cadre juridique national de supervision financière. Les émetteurs de stablecoins sont encadrés par la BaFin et doivent répondre à des exigences strictes en matière de ressources en capital, de gestion des risques, de transparence, de conservation et de règlement. Les clients allemands bénéficient ainsi d’un niveau de sécurité particulièrement élevé.
Parmi les exigences réglementaires, la BaFin impose de démontrer de manière détaillée que les stablecoins sont adossés à des fonds liquides, reposent sur des systèmes de contrôle interne solides, des infrastructures blockchain sécurisées et des mesures complètes de lutte contre le blanchiment d’argent. Si certains pays de l’Union européenne appliquent le MiCA avec plus de flexibilité, les exigences en Allemagne sont souvent perçues comme plus strictes, en particulier sur la conservation, le règlement et les cas d’usage concrets.
Comment les taxes s’appliquent-elles aux stablecoins en Allemagne ?
Du point de vue fiscal, les stablecoins sont généralement traités de la même manière que les autres cryptomonnaies en Allemagne. Pour les particuliers, chaque transaction peut être considérée comme une vente privée. Pour les entreprises, les actifs professionnels sont taxables, ce qui implique d’enregistrer en continu les gains et pertes pour les obligations fiscales.
Les gains sont taxables si les stablecoins sont détenus moins d’un an. Cependant, ces gains sont souvent théoriques, puisque la valeur des stablecoins reste généralement stable.
Gains de change
Même si les stablecoins sont adossés à des références stables, les entreprises allemandes peuvent réaliser des gains taxables. Cela s’applique notamment aux stablecoins adossés à des devises étrangères, comme le dollar américain (USD). Les variations du taux de change entre l’euro et le dollar américain influencent alors le résultat financier taxable. Un exemple courant est l’USDC, stablecoin adossé au dollar américain, dont la valeur est approximativement équivalente à 1 USD.
Lorsqu’une entreprise achète 20 000 USDC à un taux de 1 EUR/USD, cela correspond à un investissement de 20 000 €. Si le taux de change évolue ensuite à 1,10 EUR/USD, elle pourrait revendre ses stablecoins pour 22 000 €. Même si la valeur de l’USDC face au dollar américain reste stable, la fluctuation du taux de change entraîne un gain taxable de 2 000 €.
Cet exemple illustre que, même pour des stablecoins conçus pour maintenir un prix stable, les variations du taux de change entre l’euro et la devise de référence peuvent entraîner des revenus taxables. Les entreprises allemandes doivent intégrer cet aspect dans leur comptabilité et leur stratégie fiscale.
Échange de stablecoins du même type
L’échange de stablecoins adossés à une monnaie fiduciaire peut aussi entraîner des conséquences fiscales. Dans ces situations, comme l’échange de USDC contre USDT, l’administration fiscale détermine si les deux tokens sont du même type ou « identiques » sur le plan financier. Un token est un actif numérique sur blockchain représentant des droits ou créances spécifiques. Pour les stablecoins, il s’agit généralement d’un droit à un montant monétaire fixe (par exemple, 1 USD). Les deux tokens sont analysés et leur identité évaluée pour la fiscalité, selon plusieurs critères, dont :
- La technologie équivalente : les deux tokens reposent-ils sur des standards blockchain similaires ?
- L’identité fonctionnelle : remplissent-ils le même rôle (par exemple, maintenir un ancrage stable au dollar américain) ?
- L’équivalence économique : les deux tokens offrent-ils le même droit (par exemple peuvent-ils être rééchangés contre 1 USD) ?
- Le risque égal : les risques économiques sont-ils équivalents ?
- La fongibilité : les tokens sont-ils interchangeables et peuvent-ils circuler librement sur le marché sans difficulté ?
Lorsque ces critères sont respectés, la transaction n’est pas taxable. Si toutes les réponses aux questions ci-dessus sont positives, l’entreprise ne retire aucun avantage financier de la transaction. Elle échange simplement des actifs équivalents et ne réalise pas de bénéfices aux yeux de l’administration fiscale. Il n’est donc pas nécessaire d’appliquer de taxation.
Stablecoins et taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
En Allemagne, les stablecoins sont considérés comme des crypto-actifs et non comme une monnaie légale. Ainsi, les paiements effectués avec des stablecoins ne déclenchent pas la TVA. Le régime de TVA standard s’applique alors à la transaction, avec les mêmes règles que pour les paiements en euros ou dans d’autres devises. Pour les entreprises, cela signifie qu’ils peuvent être utilisés comme n’importe quel autre moyen de paiement sans générer de TVA supplémentaire. Il est toutefois essentiel de bien documenter les transactions à des fins fiscales.
Comment les entreprises allemandes doivent-elles enregistrer les stablecoins dans leurs comptes ?
Le Code de commerce allemand (HGB) prévoit des dispositions sur le traitement des stablecoins dans les bilans des entreprises en Allemagne. Les stablecoins ne sont pas considérés comme une monnaie légale ni comme une devise étrangère classique. Ils sont donc généralement classés en autres actifs.
Affectation au bilan
Les stablecoins sont comptabilisés en actifs circulants, à condition qu’ils ne soient pas utilisés de manière permanente dans l’entreprise et qu’ils soient simplement détenus à court terme, par exemple pour le règlement de paiements, le renforcement de la liquidité ou la réalisation de transactions dans le cadre des activités. Les entreprises ne doivent envisager de classer les stablecoins en actifs immobilisés que dans des cas exceptionnels, par exemple si elles prévoient de les détenir à long terme à des fins stratégiques.
Au sein des actifs circulants, les stablecoins sont généralement classés dans la catégorie autres actifs. Les entreprises ne doivent pas les comptabiliser comme trésorerie ou avoirs bancaires, car ce ne sont pas des liquidités et ce ne sont pas non plus des versements auprès d’une institution financière.
Valorisation initiale
Lorsqu’elles comptabilisent des stablecoins pour la première fois, les entreprises les évaluent à leur coût historique. Ce coût correspond au montant payé en euros, majoré des frais accessoires directement liés, comme les frais de transaction sur la blockchain ou les frais de la plateforme d’échange. Dans le cas d’un stablecoin acquis par échange d’autres cryptomonnaies, le coût historique se base sur la juste valeur au moment de la transaction.
Valorisation ultérieure
La valorisation des stablecoins en actifs circulants suit le principe strict de la valeur la plus basse. Si la valeur de marché d’un stablecoin devient inférieure à son coût historique, l’entreprise doit procéder à un amortissement exceptionnel. Si la valeur remonte ensuite, une reprise d’évaluation peut être effectuée, sans excéder le coût historique initial.
La valeur des stablecoins adossés à des devises étrangères (par exemple les stablecoins en USD) peut varier en raison des fluctuations du taux de change. Ces différences de change doivent être prises en compte à la date de clôture et peuvent avoir un impact sur le bénéfice net annuel.
Valorisation à la date de clôture
À la date de clôture, les entreprises doivent ajuster les stablecoins à la baisse si leur juste valeur est inférieure au coût d’acquisition. La juste valeur se calcule généralement en convertissant le prix du marché sur une plateforme d’échange active en euros, selon le taux au comptant applicable. Il est essentiel de s’assurer que les taux de change sont appliqués de manière cohérente et que cette application est entièrement documentée et auditable.
Gains et pertes
Les gains et pertes provenant de la vente, de l’échange ou de l’évaluation des stablecoins sont enregistrés dans le compte de résultat. Les gains et pertes de change doivent être distingués, notamment pour les stablecoins adossés à des devises autres que l’euro. Même avec une stabilité générale des prix, ces fluctuations peuvent influencer de manière significative le résultat financier.
Informations à fournir dans les annexes des états financiers annuels
Dans les notes annexes de leurs états financiers annuels, les entreprises doivent fournir des informations sur le type et la valorisation des crypto-actifs importants, lorsque ceux-ci sont significatifs pour le résultat, les actifs et la situation financière. Cela comprend notamment les points suivants :
- Méthodes de comptabilité et de valorisation
- Montant des stablecoins détenus
- Risques majeurs, comme les risques liés à la conservation ou aux variations de change
- Événements importants survenus après la date de clôture
La bonne documentation des transactions, des avoirs en wallets et des principes de valorisation est cruciale, car l’administration fiscale et les auditeurs légaux portent une attention particulière aux stablecoins lors de leurs contrôles.
Exemples concrets d’entreprises allemandes qui utilisent des stablecoins
Les entreprises allemandes utilisent principalement les stablecoins dans des contextes où les tunnels de paiement internationaux, les business models numériques ou les processus automatisés sont essentiels. Les trois scénarios de bonnes pratiques ci-dessous illustrent des cas d’usage typiques et démontrent les situations où l’utilisation de stablecoins est judicieuse.
Exemple de bonne pratique : fournisseur industriel international
Un fabricant allemand de machines, avec des sites de production en Europe et en Asie, utilise des stablecoins en USD pour payer ses fournisseurs internationaux. Plutôt que de passer par des virements bancaires internationaux classiques, l’entreprise règle directement ses factures en USDC.
Les principaux avantages de cette méthode sont la rapidité et la prévisibilité des paiements. Les transactions sont réglées en quelques minutes, quel que soit l’horaire des banques ou les jours fériés régionaux. En outre, l’absence de multiples intermédiaires réduit fortement les coûts des virements bancaires internationaux. L’entreprise profite également d’une transparence accrue de ses tunnels de paiement, avec la possibilité de suivre chaque transaction individuellement sur la blockchain.
Les stablecoins sont utilisés uniquement dans le cadre des processus de paiement opérationnels. Ils sont détenus à court terme et reconvertis régulièrement en euros ou en USD pour limiter l’exposition au bilan et les risques liés aux fluctuations de change.
Exemple de bonne pratique : plateforme e‑commerce avec une clientèle internationale
Une entreprise allemande de e‑commerce vendant un produit numérique propose les stablecoins comme option de paiement supplémentaire. Les clients en dehors de l’Europe peuvent régler directement leurs achats avec un stablecoin en euros ou en USD, sans dépendre des moyens de paiement locaux ni des conversions de devises qui prennent beaucoup de temps.
Pour l’entreprise, cela permet de réduire le temps consacré au traitement des paiements et à la gestion des devises. Les paiements entrants sont en outre disponibles plus rapidement que via des cartes de crédit classiques ou d’autres prestataires de paiement. La technologie est intégrée via un prestataire de paiement régulé, comme Stripe, qui relie les paiements en stablecoins aux processus de paiement existants de l’entreprise.
Stripe Payments permet aux entreprises d’accepter les paiements en stablecoins, avec un règlement automatique en monnaie fiduciaire sur le solde Stripe en arrière-plan. Les entreprises d’e-commerce bénéficient ainsi de la portée et de l’efficacité des stablecoins sans avoir à en détenir ni à gérer des wallets ou des structures de conservation complexes. En parallèle, la comptabilité et le reporting sont simplifiés grâce à une intégration fluide du règlement dans les processus financiers existants.
Dans ce scénario, les stablecoins servent d’option supplémentaire pour des segments internationaux spécifiques, sans remplacer les moyens de paiement existants. Le business model garde sa flexibilité, sa capacité de croissance et sa traçabilité réglementaire, tout en ouvrant l’accès à de nouveaux segments de clientèle.
Exemple de bonne pratique : facturation B2B automatisée dans la logistique
Une société allemande de logistique utilise les stablecoins associés à des contrats intelligents pour automatiser la facturation auprès de ses partenaires commerciaux. Dès que la réception des biens est confirmée de manière numérique, le paiement en stablecoin est déclenché automatiquement.
Cela limite les vérifications manuelles et diminue considérablement les délais de paiement. En même temps, la traçabilité est améliorée, puisque la livraison, la facturation et les paiements sont liés numériquement. L’entreprise profite d’une comptabilité plus efficace et d’une gestion de liquidité optimisée.
Les stablecoins sont déployés dans un réseau de partenaires bien défini, où chaque partie adhère au cadre technique et juridique. Les obligations classiques de facturation et de documentation restent inchangées et sont systématiquement complétées.
Contraintes pratiques
Malgré leurs cas d’usage divers, les stablecoins ne représentent pas un moyen de paiement universel pour les entreprises allemandes. Leur emploi requiert des directives internes précises, une intégration correcte dans la comptabilité et le respect des exigences en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, de conformité réglementaire et de documentation.
De plus, en Allemagne, les stablecoins sont considérés comme des crypto-actifs et non comme une monnaie légale. Les entreprises doivent donc vérifier que leurs partenaires contractuels acceptent les paiements en stablecoins et que le cadre juridique est bien défini. Le choix d’un fournisseur de services réglementé adapté est également crucial.
La volatilité des taux de change par rapport aux stablecoins adossés à des devises étrangères constitue un autre facteur limitant. Même si le stablecoin conserve une valeur stable, les fluctuations de l’euro peuvent avoir un impact sur le bilan et les taxes. Pour de nombreuses entreprises, cela implique de n’utiliser les stablecoins qu’à court terme et non comme moyen permanent de conservation de valeur.
Enfin, l’intégration de la technologie nécessaire est essentielle. La gestion des wallets, la sécurité informatique et les mécanismes de contrôle interne doivent être adaptés à l’usage des moyens de paiement basés sur la blockchain. Sans expertise interne suffisante ou assistance externe, les gains d’efficacité espérés peuvent être limités.
Le contenu de cet article est fourni à des fins informatives et pédagogiques uniquement. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de solliciter l'avis d'un avocat compétent ou d'un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.