Bienvenue dans la nouvelle année ! C'est le moment de prendre un nouveau départ et, pour votre entreprise, de planifier et de mettre en œuvre vos objectifs pour l'avenir. C'est également le moment de vous acquitter de vos obligations fiscales, afin de pouvoir vous recentrer rapidement sur des objectifs plus prioritaires.

En général, les entreprises ouvertes à un moment donné au cours de l'année civile précédente ont probablement des obligations fiscales pour cette année-là. Stripe Atlas a mis au point des outils pour aider les fondateurs à s'acquitter de ces obligations. Nous savons que les impôts sont source de stress et que la plupart des entrepreneurs ne se considèrent pas comme des experts en la matière. Afin de soulager leur anxiété (et d'éliminer l'une des principales raisons qui dissuadent les gens de se lancer dans les affaires), nous avons décidé d'améliorer le processus. Nous avons rédigé un guide sur les impôts des entreprises aux États-Unis. Les entreprises qui se sont constituées en société avec nous peuvent contacter un comptable pour obtenir des conseils sur leur impôt sur les sociétés et payer leur taxe de franchise dans le Delaware.

Votre période de déclaration des impôts comprendra probablement les étapes suivantes, dans l'ordre :

1. Rassemblez les informations relatives à votre entreprise.
   
2. Consultez votre comptable sur la base de ces données.
   
3. Vérifiez la ou les déclarations préparées par votre comptable.
   
4. Envoyez la ou les déclarations et payez les impôts dus.
   

Déclarations d’impôts que vous devez effectuer

Les sociétés du Delaware doivent généralement déposer des déclarations pour :

• L’impôt fédéral américain sur le revenu
  
• La taxe de franchise des sociétés ou la cotisation annuelle des LLC de l'État du Delaware
  

Selon les circonstances, certaines entreprises peuvent être tenues de déclarer leurs revenus au niveau de l'État. Les fondateurs d'entreprises américaines peuvent être assujettis personnellement à l'impôt fédéral ou à l'impôt sur le revenu de l'État, ou à des obligations fiscales en dehors des États-Unis, en particulier s'ils ont vécu ou travaillé en dehors des États-Unis.

Si vous avez constitué votre entreprise à l'aide de Stripe Atlas, nous serons ravis de vous présenter des comptables expérimentés dans le domaine des start-ups afin de vous conseiller quant à votre déclaration d'impôt fédéral américain et vos autres obligations fiscales aux États-Unis. Si vous avez vécu ou travaillé en dehors des États-Unis, vous devez également faire appel à un comptable local pour les questions fiscales dans votre ou vos autres juridictions.

Avant de parler à un comptable

Les comptables sont, en fait, les ingénieurs de l'argent. Tout comme les ingénieurs ne passent pas la plupart de leur temps à saisir des données, les comptables ne s'occupent généralement pas personnellement de la tenue des registres et des calculs qui servent de base aux déclarations d'impôts. Cette tâche est généralement effectuée par des aides-comptables ou par des entrepreneurs utilisant un logiciel de comptabilité. (Pour en savoir plus sur la différence entre ces deux fonctions, cliquez ici.) En général, vos comptables ne pourront pas commencer à remplir vos déclarations d'impôts tant que vos registres ne seront pas prêts et vos comptes annuels finalisés.

Vos comptables vous demanderont vos comptes annuels, en particulier :

• Votre grand livre : une liste de toutes les transactions de la société
  
• Votre bilan : un résumé de ce que l’entreprise possède et doit
  
• Votre compte de résultat : calcul des bénéfices (ou des pertes)
  

Votre grand livre (parfois appelé familièrement, avec les pièces justificatives, vos « livres ») est une liste des transactions effectuées par votre entreprise. Votre grand livre sera préparé par votre comptable sur la base de preuves primaires telles que des reçus, des factures, des relevés de carte de crédit, etc. Chaque transaction sera généralement associée à une date, un montant, les deux comptes impliqués dans la transaction, une catégorie et une brève description de la nature de la transaction. Les entreprises peuvent avoir seulement quelques dizaines d'écritures comptables par mois ou des millions, selon le niveau d'activité de l'entreprise et les choix qu'elles font en matière de précision de la tenue des registres.

Le bilan et le compte de résultat sont des documents récapitulatifs préparés, généralement à l'aide d'un logiciel, sur la base de votre grand livre.

Un bilan répertorie vos actifs et vos passifs au début et à la fin de l'exercice fiscal. Il se présente comme suit :

Vous obtiendrez votre bilan à partir du logiciel de comptabilité que vous (ou votre comptable) utilisez. Votre comptable l'utilisera largement pour préparer votre ou vos déclarations d'impôt sur les sociétés, et votre actif total sera également utilisé pour calculer votre taxe de franchise dans le Delaware.

Une anecdote amusante à propos des bilans : les capitaux propres d'une société correspondent toujours à la différence entre le total de ses actifs et le total de ses passifs. (Ceci est intéressant d'un point de vue comptable, mais dans les start-ups, la valeur d'une société figurant dans son bilan n'a généralement aucun rapport avec la façon dont elle est évaluée par les investisseurs.)

Votre compte de résultat ( aussi connu sous le nom de compte de profits et pertes ou P&P) résume simplement vos revenus, vos dépenses et vos bénéfices (revenus moins dépenses) pour l'année, ventilés en grandes catégories. Il ressemblera à ceci :

Vous obtiendrez également le compte de résultat de votre entreprise à partir de votre logiciel de comptabilité.

Impôt fédéral sur les sociétés

La première étape pour préparer votre déclaration d'impôt fédéral sur les sociétés avec vos comptables consiste à leur fournir des données, notamment vos comptes annuels. Cela leur permettra d'approfondir les points ambigus ou ceux pour lesquels ils ont besoin d'informations supplémentaires, de vous conseiller sur les positions fiscales à adopter et, enfin, de préparer correctement votre déclaration.

Stripe Atlas peut vous recommander un cabinet comptable adapté à votre entreprise parmi nos prestataires triés sur le volet. Si vous travaillez avec d'autres comptables, ceux-ci vous indiqueront les informations dont ils ont besoin et le format dans lequel ils souhaitent les recevoir.

Vous devez vous attendre à ce qu'on vous demande :

• À qui appartient l’entreprise et dans quelles proportions
  
• Où l'entreprise exerce ses activités physiques
  
• Quels sont les principaux secteurs d'activité de l'entreprise
  
• Si la société possède des actifs amortissables
  

Le coût de la préparation de vos déclarations d’impôts dépendra de divers facteurs, notamment la complétude de vos comptes annuels, la bonne organisation de vos registres, le niveau de complexité de votre entreprise et la mesure dans laquelle des circonstances particulières vous exposent à des obligations déclaratives supplémentaires.

Stripe Atlas a négocié une gamme de forfaits adaptés à la situation de votre entreprise. Nous pouvons obtenir un meilleur prix pour de meilleurs services, car nous pouvons négocier des tarifs dégressifs avec nos partenaires et leur permettre de se spécialiser uniquement dans les aspects de la conformité fiscale qui concernent la plupart des sociétés Internet.

La déclaration et le paiement de vos impôts sur les sociétés sont dus le 15 avril de chaque année. Si vous avez une LLC qui est considérée comme une société de personnes à des fins fiscales, votre déclaration et votre paiement sont dus le 15 mars.

Taxe de franchise et dépôt du rapport annuel dans le Delaware

Stripe Atlas peut aider les sociétés à déclarer et à payer leur taxe de franchise et leurs frais de dépôt de rapport annuel.

Vous aurez besoin de quatre informations :

• Nombre d’actions autorisées
  
• Nombre d'actions émises
  
• Valeur nominale des actions
  
• Actifs bruts de l'entreprise
  

Les actifs bruts que le Delaware vous demande d'utiliser pour ce calcul sont répertoriés dans l'annexe L de votre formulaire 1120 et proviennent du bilan de votre entreprise.

Le nombre initial d'actions autorisées et la valeur nominale des actions ont été fixés lors de la constitution de la société. Si vous n'avez rien fait pour les modifier, Stripe Atlas peut vous les rappeler.

Vous devez vérifier vos registres ou consulter vos conseillers professionnels pour connaître le nombre d'actions émises. Si vous avez utilisé l'outil Stripe Atlas pour émettre vos actions de fondateur, nous pouvons vous aider à déterminer le nombre d'actions pour lesquelles vous avez signé des documents afin de les émettre pour les fondateurs. (Pour rappel, les fondateurs doivent acheter leurs actions pour finaliser l'émission.)

Les entreprises constituées à l'aide de Stripe Atlas sont généralement redevables de l'impôt minimum, qui s'élève actuellement à 450 dollars par an (400 dollars pour les taxes de franchise utilisant la méthode de la valeur nominale présumée et 50 dollars pour les frais de dépôt du rapport annuel).

Votre déclaration de taxe de franchise et votre rapport annuel, ainsi que leur paiement, doivent être remis avant le 1er mars de chaque année.

Les LLC constituées à l'aide de Stripe Atlas paient généralement une taxe annuelle de 300 $ sur les LLC du Delaware, qui doit être acquittée avant le 1er juin de chaque année. Nous vous mettrons en relation avec l'un de nos partenaires si vous avez besoin d'aide pour payer la taxe de votre LLC.

Besoin d’aide ?

Nous ne sommes pas des comptables et ne pouvons pas donner de conseils fiscaux, mais nous sommes ravis de mettre les entreprises Stripe Atlas en relation avec des comptables qualifiés. Écrivez-nous à l'adresse atlas@stripe.com ou posez votre question surnos forums.

Nous avons également rédigé de nombreux articles sur les impôts des sociétés Internet.