Compensation et règlement des paiements : ce qu'il advient réellement de votre argent

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En savoir plus 
  1. Introduction
  2. L’essentiel à retenir
  3. Qu’est-ce que la compensation d’un paiement ?
  4. Qu’est-ce que le règlement d’un paiement ?
  5. Quelle est la différence entre la compensation et le règlement ?
  6. Comment la compensation et le règlement fonctionnent-ils en pratique ?
  7. Que signifient les délais de compensation et de règlement pour votre entreprise ?
  8. Comment la compensation et le règlement affectent-ils les rétrofacturations et les litiges ?
  9. Comment Stripe Payments peut vous aider
  10. FAQ sur la compensation et le règlement des paiements

La compensation et le règlement ont lieu après le paiement par un client et avant qu'une entreprise ne dispose de fonds utilisables. La compensation permet de vérifier la transaction et de calculer ce qui est dû entre les banques. Le règlement est le transfert d'argent qui s'ensuit. Il s'agit d'étapes distinctes avec des calendriers, des parties prenantes et des points de défaillance potentiels différents.

Nous expliquons ci-dessous la différence entre la compensation et le règlement, nous suivons une transaction réelle depuis le passage de la carte bancaire jusqu'au règlement des fonds, et nous examinons comment le délai de règlement affecte les flux de trésorerie et la gestion des litiges d'une entreprise.

L’essentiel à retenir

  • la compensation vérifie et calcule une transaction. Le règlement correspond au transfert effectif des fonds entre les institutions financières ;

  • les transactions par carte bancaire sont généralement autorisées instantanément, mais leur règlement peut prendre d'un à trois jours ouvrables, selon le réseau et les banques concernés ;

  • les rétrofacturations peuvent annuler une transaction une fois qu'elle est déjà réglée, ce qui crée un risque pour les flux de trésorerie si une entreprise ne suit pas ses taux de litiges.

Qu'est-ce que la compensation d'un paiement ?

La compensation est ce qui se produit après qu'un client a payé, mais avant que l'argent ne soit réellement transféré. Les banques et les réseaux vérifient que la transaction est légitime et la comparent à ce que les deux parties attendent. La compensation passe généralement par la banque acquéreuse, le réseau de cartes et la banque émettrice.

Qu'est-ce que le règlement d'un paiement ?

Le règlement correspond au transfert de fonds entre les institutions financières. Les parties impliquées dans la compensation (banque acquéreuse, réseau de cartes, banque émettrice) transfèrent les fonds par l'intermédiaire de banques de règlement ou d'un système central, tel que la Réserve fédérale.

Quelle est la différence entre la compensation et le règlement ?

Le règlement est une étape du processus de paiement qui intervient après la compensation. Bien que le règlement et la compensation impliquent en grande partie les mêmes entités, ils diffèrent par leur calendrier, leurs risques et leur impact sur la réversibilité du paiement.

  • calendrier : la compensation s'achève généralement dans les heures qui suivent la soumission du lot. Le règlement intervient un à trois jours ouvrables plus tard pour les cartes bancaires et les prélèvements automatiques standard ;

  • risque : lors de la compensation, le risque principal est une asymétrie, comme une transaction signalée ou rejetée avant d'être finalisée. Lors du règlement, le risque est transféré à la contrepartie, avec une exposition liée au calendrier si une fenêtre de règlement est manquée ;

  • réversibilité : il est assez facile d'annuler une transaction lors de la compensation en cas de non-correspondance. L'annulation d'une transaction après son règlement nécessite une procédure de litige distincte, telle qu'une rétrofacturation.

Comment la compensation et le règlement fonctionnent-ils en pratique ?

Voici un aperçu étape par étape du fonctionnement de la compensation et du règlement, plus particulièrement dans le contexte d'un paiement par carte :

  1. Autorisation : au moment où un client clique sur « Payer », le prestataire de services de paiement de l'entreprise envoie une requête d'autorisation au réseau de cartes, qui la transmet à la banque émettrice du client. La banque émettrice vérifie le compte, confirme que les fonds sont disponibles et renvoie une approbation ;

  2. Compensation : la banque acquéreuse de l'entreprise regroupe cette transaction avec tous les autres paiements par carte traités ce jour-là et soumet le lot au réseau de cartes (par exemple, Visa ou Mastercard) pour compensation. Le réseau de cartes trie les transactions par banque émettrice et les transmet. La banque émettrice vérifie chacune d'entre elles par rapport à ses enregistrements d'autorisation, calcule les frais d'interchange et confirme que la transaction est prête à être réglée ;

  3. Règlement : la banque émettrice transfère les fonds au réseau de cartes, le réseau de cartes solde ses positions de règlement avec les banques acquéreuses avec lesquelles il travaille, et la banque acquéreuse reçoit le montant net dû pour les transactions de cette journée.

Le même schéma de base s'applique aux prélèvements automatiques et aux autres moyens de paiement de banque à banque, à la différence que ce sont d'autres institutions qui se chargent de la compensation.

Que signifient les délais de compensation et de règlement pour votre entreprise ?

L'écart entre le moment où un client paie et celui où les fonds sont utilisables a des conséquences sur les flux de trésorerie. Les entreprises dont les fenêtres de règlement sont plus longues, que ce soit en raison du moyen de paiement, de la zone géographique ou des relations bancaires, ont généralement besoin de plus de liquidités pour couvrir le décalage entre une vente et les fonds utilisables. Une bonne semaine de ventes ne se traduit pas nécessairement par des liquidités disponibles dans le même délai. Une planification financière qui ignore le cycle de compensation et de règlement a tendance à surestimer la liquidité réelle dont dispose une entreprise à court terme.

Les prélèvements automatiques, les virements bancaires et les paiements par carte sont tous compensés et réglés selon des calendriers différents. Par conséquent, une entreprise qui accepte plusieurs moyens de paiement doit s'attendre à ce que les rentrées de fonds arrivent de manière irrégulière et non selon un calendrier uniforme. Le délai de virement ne correspond pas toujours au délai de règlement. Les prestataires de services de paiement lissent souvent la variabilité de la compensation et du règlement en un calendrier de virements prévisible. Des options de virement plus rapides peuvent mettre les fonds à la disposition des entreprises plus tôt, sans nécessairement modifier le processus de règlement sous-jacent.

Comment la compensation et le règlement affectent-ils les rétrofacturations et les litiges ?

Lorsqu'un client conteste un paiement, la banque émettrice lance la rétrofacturation et récupère le montant contesté via le réseau, auprès de la banque acquéreuse, et en fin de compte sur le compte de l'entreprise. Ce processus suit son propre calendrier et a ses propres exigences en matière de preuves définies par le réseau de cartes, indépendamment du cycle de compensation initial.

Les prestataires de services de paiement surveillent de près les taux de litiges et exigent parfois des réserves pour les entreprises appartenant à des catégories à haut risque. Si le compte bancaire d'une entreprise ne peut pas couvrir un débit, la banque peut prélever le montant sur cette réserve.

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FAQ sur la compensation et le règlement des paiements

Le contenu de cet article est fourni à des fins informatives et pédagogiques uniquement. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de solliciter l'avis d'un avocat compétent ou d'un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.

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