La détermination de la taxation est le calcul qu'une entreprise effectue pour déterminer exactement le montant de la taxe sur les ventes, de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ou de la taxe sur les produits et services (TPS) qui s'applique à une transaction donnée. Ce calcul est basé sur ce qui est vendu, où se trouve le client, et si l'une ou l'autre des parties a droit à une exemption. Un taux forfaitaire fonctionne lorsqu'une entreprise vend dans un seul endroit, mais dès que l'entreprise ajoute un État, un pays ou une catégorie de produits avec ses propres règles, il n'est plus valide, car chacun de ces ajouts modifie le taux applicable et s'il s'applique.

Ci-dessous, nous examinerons comment les moteurs de détermination des taxes traitent une transaction, les entrées spécifiques qu'ils vérifient avant de décider d'un chiffre, et pourquoi les biens numériques créent plus de complexité que les biens physiques.

L’essentiel à retenir

• La détermination des taxes dépend de plusieurs facteurs, notamment le type de produit, le lieu du client et les exemptions.

• Les biens numériques et les biens physiques suivent souvent des règles différentes dans la même juridiction. Par exemple, un État ou un pays peut taxer un produit physique tout en exemptant ou en taxant partiellement son équivalent numérique.

• Les processus fiscaux manuels ont tendance à échouer une fois qu'une entreprise franchit de nouveaux seuils fiscaux, ce qui fait d'un moteur de taxes un outil utile.

Qu'est-ce que la détermination des taxes ?

La détermination des taxes est le calcul utilisé pour déterminer exactement le montant de la taxe sur les ventes, de la TVA ou de la TPS qu'un client doit, et cela dépend de plusieurs taux. La classification des produits, le lieu du client et les règles d'exemption doivent tous correspondre avant d'arriver au bon chiffre.

Comment fonctionne la détermination des taxes ?

La détermination des taxes suit la même séquence de base pour chaque transaction. Le processus identifie le lieu où la vente a lieu, ce qui est vendu, qui l'achète, et si l'une ou l'autre des parties a déjà atteint une exemption ou un seuil d'immatriculation qui modifie le résultat. Voici les étapes, dans l'ordre.

1. Localiser la transaction

Le système capture l'adresse d'expédition, l'adresse de livraison, et parfois l'adresse de facturation, car les règles de sourçage diffèrent selon l'État et le pays et peuvent modifier l'adresse qui détermine le taux.

2. Classifier le produit

Chaque élément est associé à un code de taxe car les vêtements, l'épicerie, les biens numériques et les logiciels ont souvent des taux ou des exemptions différents.

3. Vérifier l'état d'immatriculation

Le système confirme si le commerçant a franchi un seuil fiscal ou possède une immatriculation active dans cette juridiction. La taxe ne doit être collectée que là où le commerçant a une obligation juridique.

4. Appliquer les exemptions

Les certificats de revente, le statut d'association à but non lucratif ou les exceptions spécifiques au produit sont vérifiés par rapport à la transaction avant qu'un taux ne soit appliqué.

5. Calculer et arrondir

Le taux final est un mélange des taux de l'État, du comté, de la ville et du district spécial aux États-Unis. Il est appliqué et arrondi selon les règles de cette juridiction.

Quels facteurs les moteurs de détermination des taxes évaluent-ils ?

Un moteur de détermination des taxes est un logiciel qui automatise le calcul des taxes indirectes telles que la taxe sur les ventes, la TVA et la TPS en recoupant un ensemble d'entrées. L'absence de l'une d'entre elles peut produire un mauvais chiffre même lorsque tout le reste est correct.

Voici les facteurs utilisés par les moteurs de détermination des taxes :

• Adresses d'expédition et de livraison : cela inclut le code ZIP+4 ou code postal aux États-Unis, car les taux des villes et des districts peuvent changer d'un pâté de maisons à l'autre.

• Codes de taxe des produits : ceux-ci classent si un élément est un bien physique, un téléchargement numérique, un logiciel en tant que service (SaaS), ou un élément exempté, comme certains aliments ou articles médicaux.

• Certificats d'exemption des clients : ceux-ci réduisent ou éliminent la taxe pour les revendeurs, les associations à but non lucratif ou les acheteurs gouvernementaux, à condition que le certificat soit valide et enregistré.

• Immatriculations fiscales : celles-ci marquent les États ou les pays où l'entreprise est déjà immatriculée pour collecter la taxe, en fonction de la présence physique ou de l'activité économique.

• Statut de facilitateur de marketplace : aux États-Unis et dans plusieurs autres pays, la marketplace elle-même, et non le commerçant individuel, est responsable de la collecte et du reversement des taxes.

• Mises à jour des taux et des règles : les juridictions modifient les taux, redessinent les limites et révisent l'assujettissement à la taxe des produits selon leurs propres calendriers, souvent plusieurs fois par an.

En quoi la détermination des taxes diffère-t-elle pour les biens numériques et les biens physiques ?

Les États américains taxent généralement les biens personnels tangibles par défaut, avec des exceptions spécifiques pour des catégories telles que l'épicerie ou les médicaments sur ordonnance. Les biens numériques et les logiciels ne suivent pas cette même logique, et les différences entre les juridictions s'accumulent rapidement. Cela est vrai pour les produits d'abonnement SaaS, c'est pourquoi une entreprise vendant le même abonnement dans trois États différents peut avoir besoin de trois approches différentes. Les téléchargements numériques sont encore plus divisés.

Gardez ces spécificités à l'esprit :

• États avec produits comparables : certains États taxent les livres électroniques et les vidéos en streaming de la même manière qu'ils taxeraient un livre physique ou un DVD, ce qui signifie qu'ils traitent la version numérique comme l'équivalent de son homologue physique.

• Situations où il n'y a pas de produit comparable : d'autres États ne taxent les produits numériques que s'il existe une version physique comparable. Cela crée une incertitude pour les articles qui n'ont pas d'équivalent physique, comme les objets téléchargeables dans un jeu.

• TVA sur les services numériques : le traitement de la TVA et de la TPS a tendance à être plus cohérent, car les pays appliquent généralement la TVA en fonction du lieu du client pour les produits numériques, bien que le taux lui-même varie selon les pays (de 17 % à 27 % rien que dans l'UE).

Pourquoi la détermination manuelle des taxes échoue-t-elle à grande échelle ?

La détermination manuelle des taxes, comme une feuille de calcul de taux ou quelques pourcentages de taxes codés en dur, fonctionne bien pour une entreprise qui vend dans une seule juridiction. Cependant, lorsque la croissance ajoute de nouvelles juridictions, ce système peut commencer à échouer. Tenez compte des éléments suivants :

• Nombre de juridictions : Les États-Unis comptent à eux seuls plus de 13 000 juridictions de taxe sur les ventes, et chacune fixe ses propres taux.

• Seuils fiscaux : Depuis la décision de 2018 concernant l'affaire South Dakota v. Wayfair, les États américains peuvent exiger des vendeurs hors de l'État qu'ils collectent des taxes une fois qu'ils franchissent un seuil fiscal, généralement 100 000 $ de ventes ou 200 transactions dans un État, même sans y avoir de présence physique.

• Responsabilité rétroactive : Une entreprise qui franchit ce seuil dans un nouvel État, mais qui ne s'immatricule pas, doit des arriérés de taxes sur chaque vente réalisée après le franchissement du seuil, ainsi que des intérêts et pénalités potentiels.

• Complexité internationale : Les seuils d'immatriculation à la TVA et à la TPS varient selon les pays, et les taux changent selon des calendriers gouvernementaux sur lesquels une entreprise n'a aucune visibilité à moins de les suivre activement. Une immatriculation manquée peut entraîner des mois de responsabilité rétroactive au moment où elle est découverte.

• Risque d'audit : Les autorités fiscales peuvent demander, et demandent effectivement, des documents au niveau de la transaction remontant à plusieurs années lors d'un audit. Une entreprise s'appuyant sur des taux statiques n'a aucun moyen de reconstituer ce qu'aurait dû être le taux correct au moment de chaque vente.

Votre processus de détermination des taxes est-il conçu pour se développer ?

Pour évaluer votre processus de détermination des taxes, regardez ce qui se passe la prochaine fois que votre entreprise ajoute un État, un pays ou une gamme de produits. Vérifiez si la détermination des taxes se met à jour automatiquement ou si quelqu'un doit remarquer le changement et ajuster manuellement un tableau de taux. Déterminez si le système fait la distinction entre un abonnement SaaS taxable à New York et un abonnement exempté en Californie, ou s'il applique un taux unique partout.

Il est nécessaire d'avoir un moteur de taxes conçu pour gérer exactement ce type de variabilité. Voici ce qu'il faut rechercher :

• Couverture continue des taux : il doit calculer la taxe sur les ventes, la TVA ou la TPS applicable pour chaque transaction à l'aide d'une base de données qui couvre chaque État américain et pays dans lequel vous vendez, mise à jour à mesure que les juridictions modifient leurs règles.

• Classification automatique des produits : il doit appliquer automatiquement les codes de taxe des produits, afin qu'un abonnement logiciel et un produit physique ne soient pas traités de la même manière par défaut.

• Suivi des seuils fiscaux : il doit suivre là où votre entreprise approche ou a franchi un seuil fiscal en fonction du volume réel de transactions, ce qui offre une visibilité sur les nouvelles obligations d'immatriculation avant qu'elles ne deviennent des arriérés d'impôts.

• Intégration au moment du paiement : le calcul doit s'effectuer au point de vente (POS) plutôt que comme une étape distincte que votre entreprise doit rapprocher par la suite.

Bien que ces fonctionnalités n'éliminent pas les obligations d'immatriculation de votre entreprise dans les juridictions où elle doit des taxes, elles peuvent considérablement réduire votre travail manuel.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax réduit la complexité de la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations et vous alerte lorsque vous dépassez le seuil d’immatriculation fiscale sur les ventes en fonction de vos transactions Stripe. De plus, il calcule et collecte automatiquement la taxe sur les ventes, la TVA et la GST sur les biens et services physiques ou numériques, dans tous les États américains et dans plus de 100 pays.

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Stripe Tax peut vous aider à :

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• Vous immatriculer pour le paiement des taxes : laissez Stripe gérer vos immatriculations fiscales à l’échelle mondiale et bénéficiez d’un processus simplifié avec des informations de demande préremplies, pour gagner du temps et faciliter la conformité aux réglementations locales.

• Percevoir automatiquement la taxe : Stripe Tax calcule et perçoit le montant de taxe applicable, quels que soient ce que vous vendez et l’endroit où vous le vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services, et reste à jour des règles fiscales et des changements de taux.

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