Si votre entreprise vend depuis le Royaume-Uni vers les États-Unis, vous avez probablement été confronté à une question fiscale transfrontalière courante : comment la TVA s’applique-t-elle une fois que vos produits ou services ont quitté le pays ? La réponse dépend de plusieurs facteurs, tels que les règles de détaxation, les preuves d’exportation et la façon dont l’administration fiscale du Royaume-Uni (HMRC), définit l’emplacement d’une vente

En 2024, Le Royaume-Uni a exporté 137 milliards de livres sterling de services vers les États-Unis, soit 27 % de toutes les exportations de services.

Ci-dessous, nous expliquons le fonctionnement de la TVA du Royaume-Uni vers les États-Unis, comment les règles de « lieu de fourniture » influencent le processus et comment les outils automatisés peuvent aider à maintenir la conformité fiscale sur tous les marchés.

Contenu de cet article

• Comment calculer la TVA pour les transactions entre Le Royaume-Uni et les États-Unis ?
  
• Quels outils aident les entreprises à gérer la conformité TVA pour les ventes transfrontalières ?
  
• Comment le traitement de la TVA influence la tarification, les marges et les déclarations pour les transactions entre le Royaume-Uni et les États-Unis ?
  
• Quels défis en matière de TVA les entreprises rencontrent-elles lorsqu’elles exportent vers les États-Unis ?
  
• Comment mettre en place des processus de conformité efficaces pour la TVA entre le Royaume-Uni et les États-Unis ?
  
• Comment Stripe Tax peut vous aider
  

Comment calcule-t-on la TVA sur les transactions entre le Royaume-Uni et les États-Unis ?

La TVA ne s’applique aux transactions entre le Royaume-Uni et les États-Unis que si le Royaume-Uni considère que la vente a eu lieu sur son territoire et si le commerçant est assujetti à la TVA.

L’immatriculation TVA devient obligatoire lorsque le chiffre d’affaires taxable annuel d’une entreprise dépasse le seuil de 90 000 £, bien que certaines entreprises s’immatriculent plus tôt pour récupérer la TVA sur les coûts. Dans tous les cas, la question de savoir si la TVA doit être facturée sur une vente dépend des règles du lieu de livraison :

• Ce qu’elles déterminent : les règles du lieu de prestation définissent quel pays a le droit de taxer une vente et si elle est considérée comme réalisée au Royaume-Uni, aux États-Unis ou ailleurs.

• Différence pour biens et services : pour les biens, le lieu de prestation suit généralement le mouvement physique du produit ; s’il quitte le Royaume-Uni, la vente est exportée. Pour les services, le lieu de fourniture dépend du client et du type de service.

• Pourquoi c’est important en pratique : le lieu de prestation détermine si la TVA doit apparaître sur la facture. Se tromper peut signifier facturer la TVA alors que vous ne devriez pas, ou devoir de la TVA que vous n’avez jamais collectée, c’est pourquoi documenter votre raisonnement fait partie des bonnes pratiques pour rester en conformité.

Voici comment le système traite différents types de ventes :

• Biens expédiés vers les États-Unis : : Ces biens sont exonérés de TVA tant qu’ils quittent physiquement le Royaume-Uni. Vous ne facturez pas la TVA, et vous pouvez toujours récupérer la TVA sur vos achats. Dans ces situations, HMRC exige une preuve d’exportation, telle que des documents du transporteur, des registres d’exportation ou un suivi numérique. Sans ces preuves, HMRC pourrait reclasser la vente comme taxable au taux de TVA standard.

• Services vendus aux États-Unis : la plupart des services non numériques vendus à des clients américains considèrent le lieu de prestation comme étant celui du fournisseur. Cela implique que le traitement de la TVA britannique s’applique. Pour les prestations non numériques vendues à des entreprises américaines, le lieu de fourniture est considéré comme celui du client. Ces prestations sont donc hors champ d’application de la TVA britannique, et aucune TVA du Royaume-Uni n’est facturée.

• Services numériques vendus aux États-Unis : les règles britanniques sur le lieu de fourniture considèrent que les services numériques vendus aux États-Unis sont fournis là où se trouve le client. Ils sont donc hors champ d’application de la TVA britannique, et aucune TVA du Royaume-Uni n’est facturée.

Quels outils aident les entreprises à gérer la conformité TVA pour les ventes transfrontalières ?

Gérer la TVA pour les ventes du Royaume-Uni vers les États-Unis est plus simple lorsque vos systèmes font le gros du travail. Plusieurs outils existent pour aider les entreprises, notamment :

• Calculateurs fiscaux automatisés : ces systèmes appliquent en temps réel la TVA ou la détaxation appropriée selon le type de produit et la l’emplacement du client. Cela réduit les décisions manuelles et évite les erreurs de TVA.

• Logiciels de facturation et comptables : ces plateformes permettent de définir les codes fiscaux pour les exportations, générer des factures conformes, gérer les conversions de devises et enregistrer avec précision les ventes pour les déclarations de TVA.

• Fonctions de classification des clients : elles déterminent si un client est une entreprise ou un particulier, garantissant ainsi le bon traitement TVA. Ces outils peuvent conserver les informations de vos clients américains pour consultation par HMRC, le cas échéant.

• Workflows de documentation prêts pour l’audit : ils enregistrent automatiquement les dossiers d’expédition, documents d’exportation et preuves d’emplacement, afin que vous ayez toujours les preuves sous la main lors d’un contrôle.

• Plateformes de conseil et de conformité : les comptables et spécialistes TVA utilisent souvent des systèmes avancés de reporting et de dépôt. Ils garantissent que vos déclarations correspondent à vos transactions et que le traitement de la TVA reste cohérent à mesure que le volume américain augmente.

Comment le traitement de la TVA influence-t-il la tarification, les marges et les déclarations pour transactions entre le Royaume-Uni et les États-Unis ?

Le traitement de la TVA détermine la manière dont les entreprises fixent leurs prix. À mesure que les entreprises transfrontalières se développent, cela devient important pour les marges et la déclaration.

Voici quelques facteurs que la TVA peut influencer :

• Stratégies tarifaires aux États-Unis :les exportations exonérées de TVA peuvent rendre votre prix net plus compétitif aux États-Unis. De nombreuses entreprises affichent des prix hors TVA ; les clients du Royaume-Uni la voient ajoutée lors du processus de paiement, tandis que les clients américains voient (et paient) le montant hors TVA. Cependant, des droits d’importation ou taxes d’usage des États-Unis peuvent s’appliquer à l’arrivée, il est donc important d’en informer afin de maintenir des attentes réalistes.

• Marges d’entreprise : comme de nombreuses transactions entre le Royaume-Uni et les États-Unis sont exonérées de TVA, vous pouvez récupérer la TVA sur vos coûts. Cela protège vos marges et peut se transformer en remboursements si la majorité de votre chiffre d’affaires provient de l’exportation.

• Régimes comptables : les entreprises avec des ventes substantielles à l’export ou exonérées veulent généralement utiliser la comptabilité standard TVA, car elle permet de récupérer la TVA en amont sans facturer la TVA sur les exportations exonérées. En utilisant le régime forfaitaire, l’entreprise peut finir par payer la TVA au HMRC sur des ventes où elle n’a pas facturé la TVA au client, ce qui transforme effectivement la TVA en coût.

• Facturation et reporting : chaque vente exportée apparaît sur votre déclaration de TVA, que la TVA ait été facturée ou non. Ajouter des notes de facture, par exemple « TVA 0 %, exportation exonérée », permet de maintenir la transparence et d’être prêt pour l’audit.

Quels sont les défis auxquels les entreprises sont confrontées en matière de TVA lorsqu’elles exportent vers les États-Unis ?

L’exportation depuis le Royaume-Uni vers les États-Unis supprime généralement la TVA pour le client, mais en arrière-plan, cela peut accroître la complexité pour l’entreprise.

Voici ce qui peut être difficile :

• Interpréter les règles du lieu de fourniture pour les services : déterminer où la TVA s’applique peut être compliqué, surtout pour les services combinant intervention humaine et livraison numérique.

• Recueillir les preuves d’exportation : pour appliquer la détaxation, vous devez prouver que les biens ont quitté le Royaume-Uni. L’absence ou l’incomplétude des documents est fréquente et peut déclencher une facture de TVA rétroactive, même si l’exportation a bien eu lieu.

• Coordonner entre équipes : ventes, logistique et finance sont toutes impliquées dans le traitement de la TVA. Une seule erreur, comme livrer des biens à une adresse au Royaume-Uni ou émettre une facture avec un mauvais code fiscal, peut compromettre la conformité.

• Gérer la communication client : les clients américains connaissent moins bien la TVA. Ils peuvent demander pourquoi une facture indique 0 % de TVA ou, dans de rares cas, pourquoi un service est taxé au Royaume-Uni. Une bonne communication évite toute confusion.

• Attendre les remboursements de TVA : les entreprises exportatrices dont la TVA en amont dépasse la TVA facturée peuvent dépendre de remboursements réguliers. Les audits de HMRC peuvent retarder ces remboursements et réduire la trésorerie.

Comment les entreprises peuvent-elles mettre en place des processus de conformité efficaces pour la TVA du Royaume-Uni vers les États-Unis ?

Les entreprises doivent faire du traitement conforme à la TVA la norme. Quelques étapes peuvent vous aider à vous assurer que votre approche est correcte.

Ces étapes comprennent :

• Vérifiez votre position en matière d’immatriculation TVA : si votre entreprise est assujettie à la TVA, vérifiez que vous utilisez le bon régime comptable pour une activité exportatrice importante. Si vous n’avez pas d'immatriculation fiscale, examinez si celle-ci pourrait améliorer votre trésorerie en vous permettant de récupérer la TVA sur vos achats.

• Formaliser les règles de facturation pour les clients américains : standardisez les codes fiscaux, comme « détaxé », « hors champ d’application » ou « normal », et intégrez-les dans votre système de facturation. Chaque facture destinée à un client américain doit préciser le traitement TVA appliqué et les justifications correspondantes..

• Utilisez l’automatisation : les outils qui appliquent une logique fiscale selon le type de produit et la destination réduisent les erreurs manuelles et assurent la cohérence des traitements.

• Créez un workflow reproductible pour les preuves d’exportation : définissez comment collecter les documents de transport, confirmations douanières et données de localisation client. Stockez tout de manière cohérente et facilement accessible afin de pouvoir répondre rapidement à toute demande de vérification de l’administration fiscale britannique HMRC.

• Réalisez des audits internes : vérifiez ponctuellement les transactions récentes aux États-Unis pour confirmer le bon traitement de la TVA, la documentation et les déclarations. Cela permet de détecter tôt les problèmes et d’améliorer vos processus.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la conformité fiscale pour que vous puissiez vous concentrer sur le développement de votre entreprise. Il vous aide à suivre vos obligations et vous alerte si vous dépassez un seuil d’immatriculation fiscale en fonction de vos transactions Stripe. De plus, il calcule et perçoit automatiquement la taxe sur les ventes, la TVA et la taxe sur les produits et services (TPS) pour tous les biens et services, physiques ou numériques, dans tous les États américains et plus de 100 pays.

Commencez à percevoir des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en cliquant sur un bouton dans le Dashboard ou en utilisant notre interface de programmation d’applications (API).

Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où vous immatriculer et percevoir des taxes : découvrez où vous devez collecter les taxes en fonction de vos transactions Stripe. Après votre immatriculation, activez la perception de taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter les taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la collecte des taxes d’un simple clic dans le Dashboard Stripe.

• Vous immatriculer pour le paiement des taxes : laissez Stripe gérer vos immatriculations fiscales mondiales et bénéficiez d’un processus simplifié qui préremplit les informations de votre demande, vous faisant gagner du temps et simplifiant la conformité aux réglementations locales.

• Percevoir automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et perçoit avec précision le montant des taxes dues, quel que soit le produit vendu ou le lieu de vente. Cette solution prend en charge des centaines de produits et de services et reste à jour face aux évolutions réglementaires et aux changements de taux.

• Simplifier vos déclarations : Stripe Tax s’intègre aux partenaires de déclaration afin de garantir des déclarations internationales exactes et déposées dans les délais. Confiez la gestion de vos déclarations à nos partenaires pour vous concentrer sur la croissance de votre activité.

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