La conformité à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) affecte la façon dont vous fixez le prix des produits, la facilité avec laquelle les commandes passent la douane, et plus encore. Des directives claires sont importantes car le parcours de TVA que vous choisissez affecte l’expérience client, la trésorerie et votre capacité à vous développer dans l’UE. Les échanges entre le Royaume-Uni et l’UE sont importants et en constante évolution : la valeur totale des exportations vers l’UE s’élevait à 14,4 milliards de livres sterling en septembre 2025.

Ci-dessous, nous aborderons la façon dont la TVA fonctionne du Royaume-Uni vers l’UE, y compris les ventes qui déclenchent la TVA de l’UE, la façon de gérer la TVA à l’importation sur les biens et comment rester conforme dans 27 pays dotés de taux et de systèmes de déclaration différents.

Contenu de cet article

• Quelles sont les règles de conformité à la TVA entre le Royaume-Uni et l’UE ?
  
• En quoi le traitement de la TVA diffère-t-il pour les transactions B2B et B2C ?
  
• Quels systèmes et intermédiaires permettent la conformité à la TVA entre le Royaume-Uni et l’UE ?
  
• Que doivent faire les entreprises britanniques lorsqu’elles vendent sur les marchés de l’UE ?
  
• Comment les règles de TVA affectent-elles les performances des entreprises britanniques desservant l’UE ?
  
• Quels défis compliquent la conformité à la TVA pour les transactions du Royaume-Uni vers l’UE ?
  
• Comment les entreprises peuvent-elles évaluer la bonne approche de conformité à la TVA pour vendre du Royaume-Uni vers l’UE ?
  
• Comment Stripe Tax peut vous aider
  

Quelles sont les règles de conformité à la TVA entre le Royaume-Uni et l’UE ?

Les obligations en matière de TVA dépendent de deux facteurs : ce qui se passe au Royaume-Uni lorsque les biens ou les services partent, et ce qui se passe dans l’UE lorsqu’ils arrivent.

En ce qui concerne les biens, les fournisseurs britanniques peuvent appliquer un taux zéro à l’exportation à condition de conserver une preuve d’expédition montrant que la commande a quitté le pays. Une fois que les biens entrent dans l’UE, ils sont soumis à la TVA à l’importation, qui est facturée à la frontière.

En ce qui concerne les services, la question clé est le lieu de prestation. En général, les services du Royaume-Uni vers l’UE échappent à la TVA britannique, mais la TVA peut toujours s’appliquer dans le pays du client, le marchand doit donc suivre les règles de ce pays, même si la facture n’indique aucune TVA.

En quoi le traitement de la TVA diffère-t-il pour les transactions B2B et B2C ?

Les règles de TVA pour les ventes du Royaume-Uni vers l’UE se séparent nettement une fois que vous distinguez les entreprises clientes des autres clients. Les entreprises peuvent gérer la TVA dans leurs déclarations, tandis que les autres clients ne le peuvent pas.

Voici en quoi elles diffèrent :

Ventes B2B

En général, les ventes B2B du Royaume-Uni vers l’UE sont facturées sans TVA. Les biens exportés du Royaume-Uni sont soumis à un taux zéro, et l’entreprise de l’UE qui les reçoit gère localement la TVA à l’importation. En ce qui concerne les services, le lieu de prestation se déplace vers le pays du client, et l’entreprise de l’UE applique l’autoliquidation de la TVA. Le marchand du Royaume-Uni doit indiquer le numéro de TVA du client et ajouter une mention claire d’autoliquidation de la TVA.

Ventes B2C

Ces clients ne peuvent pas utiliser l’autoliquidation de la TVA, la responsabilité de déclarer et de reverser la TVA incombe donc au marchand. Pour les biens, la TVA est facturée lors du paiement ou collectée par le coursier à la livraison. Pour les services, la TVA doit généralement être facturée au taux local du client, et le marchand doit reverser cette TVA via le système européen approprié (via une immatriculation locale ou le guichet unique à l’importation (IOSS) pour les importations de faible valeur). Il est important de disposer de preuves de lieu précises et de déterminer les taux de manière exacte.

Quels systèmes et intermédiaires permettent la conformité à la TVA entre le Royaume-Uni et l’UE ?

Les entreprises britanniques vendant dans l’UE s’appuient sur les cadres de l’UE et sur un accompagnement spécialisé.

Ces systèmes et outils de l’UE facilitent la conformité à la TVA :

• Immatriculations locales à la TVA : Les entreprises du Royaume-Uni peuvent s’immatriculer à la TVA dans chaque pays de l’UE où elles font des affaires.

• Guichet unique (OSS) : L’OSS est une déclaration trimestrielle unique qui permet aux marchands du Royaume-Uni de déclarer la TVA de l’UE pour le B2C par l’intermédiaire d’un seul État membre. Il couvre les services et certains types de ventes transfrontalières de biens à des clients. L’immatriculation à l’OSS non-Union est le mécanisme de l’OSS disponible pour les marchands du Royaume-Uni. Il fournit un numéro de TVA de l’UE unique pour déclarer la TVA sur les ventes B2C dans tous les États membres sans nécessiter plusieurs immatriculations locales, à moins que des stocks ne soient conservés dans l’UE.

• IOSS : L’IOSS s’applique aux biens expédiés du Royaume-Uni vers des clients de l’UE d’une valeur de 135 £ ou moins. Il vous permet de facturer la TVA lors du paiement plutôt qu’à la frontière, ce qui réduit les retards et les plaintes des clients.

• Intermédiaires de l’IOSS : Les entreprises du Royaume-Uni doivent faire appel à un intermédiaire basé dans l’UE pour accéder à l’IOSS. L’intermédiaire dépose les déclarations mensuelles de l’IOSS et partage la responsabilité de la conformité avec les autorités fiscales de l’UE.

• Représentants fiscaux : Certains pays de l’UE exigent que les marchands hors UE désignent un représentant fiscal local pour les immatriculations à la TVA locales. Cela ajoute des coûts et rend la planification de l’immatriculation importante.

• Outils d’automatisation de la TVA : Des outils tels que Stripe Tax peuvent déterminer quand la TVA s’applique, calculer le taux correct pour chaque transaction et produire des données prêtes pour la déclaration. Ils sont mis à jour automatiquement à mesure que les règles et les taux de TVA évoluent d’un pays à l’autre, ce qui aide les équipes à éviter le suivi manuel des taux et à réduire les erreurs.

Que doivent faire les entreprises britanniques lorsqu’elles vendent sur les marchés de l’UE ?

Vendre dans l’UE nécessite des tâches administratives et des frais supplémentaires. Vous devez prouver où les biens circulent, où se trouvent les clients et pourquoi le traitement de la TVA d’un pays particulier s’applique.

Vos obligations incluent :

• Preuve d’exportation : L’application d’un taux zéro depuis le Royaume-Uni nécessite une preuve d’exportation, telle que des registres d’expédition, des factures commerciales et des documents de départ.

• TVA à l’importation : La TVA à l’importation de l’UE (et parfois les droits de douane) survient lorsque les marchandises arrivent. Si vous ne prépayez pas ou ne gérez pas ces frais, ils seront facturés au client à la livraison, ce qui peut retarder les expéditions ou entraîner des refus.

• Éléments déclencheurs de l’immatriculation à la TVA : La détention de stock dans l’UE, la vente de services numériques à des clients ou la réalisation de ventes B2C qui nécessitent une TVA locale créent des obligations d’immatriculation. Les marchands hors UE ne bénéficient pas des seuils pour petits marchands de l’UE.

• Numéros d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques (EORI) : Un numéro EORI du Royaume-Uni est requis pour exporter depuis le Royaume-Uni. Un numéro EORI de l’UE peut également être nécessaire si l’entreprise britannique agit en tant qu’importateur officiel au sein de l’UE.

• Calcul correct du taux de TVA : Les taux de TVA varient selon les pays et les catégories de produits, il est donc essentiel de disposer de preuves de lieu exactes et de respecter les règles d’imposition.

• Facturation et registres : Les factures B2B doivent inclure les numéros de TVA de l’entreprise et une mention claire d’autoliquidation de la TVA, le cas échéant. Les marchands doivent conserver des preuves qui justifient le lieu du client, le traitement de la TVA et la preuve d’exportation.

• Déclaration de TVA : Les déclarations doivent être déposées localement ou via l’OSS/IOSS. Des déclarations précises et déposées à temps permettent d’éviter des pénalités et d’aligner vos déclarations sur les données douanières.

Comment les règles de TVA affectent-elles les performances des entreprises britanniques desservant l’UE ?

La TVA influence l’expérience client, la stratégie de tarification, la charge administrative, la comptabilité, etc. Ces considérations augmentent à mesure que vous vous développez.

Voici ce à quoi il faut faire attention :

• Expérience client : La collecte de la TVA lors du paiement via l’OSS ou l’IOSS évite les frais de coursier à la livraison et permet des achats plus prévisibles.

• Tarification et marges : La TVA est incluse dans le coût de revient rendu pour les clients de l’UE. Le coût de revient rendu est le prix total d’un produit, du fabricant à la porte du client. Une tarification transparente et TTC permet aux offres de rester compétitives sur tous les marchés.

• Frais généraux de l’entreprise : La gestion de plusieurs déclarations de TVA et des règles spécifiques à chaque pays augmente la charge de travail. L’automatisation peut alléger cette charge et réduire les erreurs.

• Délais de trésorerie : La TVA collectée d’avance est conservée jusqu’à son reversement, ce qui améliore la trésorerie à court terme. La TVA à l’importation payée à la frontière peut bloquer temporairement du capital.

• Portée sur le marché : Les entreprises qui intègrent très tôt la conformité à la TVA dans leur modèle peuvent se développer sur les marchés de l’UE avec moins d’interruptions, tandis que celles qui ne le font pas limitent souvent les expéditions vers l’UE ou ralentissent leur expansion.

Quels défis compliquent la conformité à la TVA pour les transactions du Royaume-Uni vers l’UE ?

Plusieurs éléments variables font de la TVA un défi récurrent pour les entreprises.

Ces facteurs incluent :

• Évolution des règles : Les mises à jour spécifiques à chaque pays nécessitent une surveillance constante.

• Différences entre les pays : Les taux de TVA, les normes de facture et les formats de déclaration varient considérablement. Le processus favorise les erreurs s’il est géré manuellement.

• Immatriculation et représentation : Les représentants fiscaux sont obligatoires dans certains pays, ce qui ajoute des coûts et des difficultés.

• Calcul du taux de TVA : La TVA correcte dépend du lieu du client, du type de produit vendu et du fait que le client soit un particulier ou une entreprise.

• Déclarations et ajustements : Les remboursements, les retours et les avoirs nécessitent souvent des corrections dans la bonne juridiction et pour la bonne période de déclaration.

• Coordination logistique : Les déclarations en douane, les processus des coursiers et les données d’entrepôt doivent correspondre aux décisions en matière de TVA pour éviter les retards ou la double imposition.

• Contraintes de ressources : À mesure que les ventes dans l’UE augmentent, la TVA peut consommer un temps et une expertise disproportionnés sans systèmes appropriés en place.

Comment les entreprises peuvent-elles évaluer la bonne approche de conformité à la TVA pour vendre du Royaume-Uni vers l’UE ?

Choisir une stratégie de TVA consiste à faire correspondre votre modèle de vente avec le niveau de structure et d’automatisation nécessaire pour le prendre en charge. Le processus commence par la cartographie de votre empreinte dans l’UE.

Tout d’abord, identifiez où se trouvent vos clients et ce que vous leur vendez (par ex., biens ou services). Cela permettra de clarifier les règles applicables.

Ensuite, comparez l’OSS avec les immatriculations locales. L’OSS convient généralement aux ventes B2C transfrontalières, et les immatriculations locales sont requises là où vous détenez des stocks ou avez des opérations nationales. Évaluez l’IOSS pour les biens de faible valeur : si une part mesurable des commandes est inférieure à 135 £, l’IOSS peut supprimer les frictions. Le coût des intermédiaires doit être mis en balance avec les avantages en matière d’expérience client.

Ensuite, utilisez l’automatisation pour simplifier votre conformité. Des outils tels que Stripe Tax réduisent le suivi manuel des taux, produisent des données prêtes pour la déclaration et contribuent à garantir un calcul précis de la TVA dans tous les pays. L’automatisation est particulièrement utile à mesure que le volume des ventes augmente et que les gammes de produits se diversifient. Veillez à réévaluer votre système à mesure que vous vous développez : la croissance, de nouveaux marchés ou des changements de logistique peuvent modifier votre empreinte TVA, votre configuration doit donc évoluer avec votre entreprise.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax réduit la complexité de la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations et vous alerte lorsque vous dépassez un seuil d’immatriculation fiscale en fonction de vos transactions Stripe. De plus, Stripe Tax calcule et collecte automatiquement la taxe sur les ventes, la TVA et la taxe sur les produits et services (TPS) sur les biens et services physiques et numériques, dans tous les États des États-Unis et dans plus de 100 pays.

Commencez à collecter des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en cliquant sur un bouton dans le Dashboard, ou en utilisant notre puissante API.

Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où vous immatriculer et collecter les taxes : Découvrez où vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Une fois immatriculé, activez la collecte des taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou ajouter la collecte des taxes d’un simple clic dans le Stripe Dashboard.

• Vous immatriculer pour payer des taxes : Laissez Stripe gérer vos immatriculations fiscales mondiales et bénéficiez d’un processus simplifié qui pré-remplit les détails de la demande, ce qui vous fait gagner du temps et simplifie la conformité aux réglementations locales.

• Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le bon montant de taxe due, peu importe ce que vous vendez ou l’endroit où vous le vendez. Stripe Tax prend en charge des centaines de produits et de services et est à jour concernant les règles fiscales et les modifications de taux.

• Simplifier les déclarations : Stripe Tax s’intègre parfaitement avec des partenaires de déclaration, de sorte que vos déclarations mondiales soient précises et déposées à temps. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise.

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