TVA est l'abréviation de « taxe sur la valeur ajoutée ». Il s'agit d'une taxe indirecte qui s'applique aux biens matériels et aux services. Lorsqu'ils effectuent un achat ou réalisent une transaction, les entreprises et les clients du monde entier doivent prendre en compte la TVA.
Cette taxe est dotée de ses propres règles et taux dans chaque pays, son calcul peut donc s'avérer fastidieux. Voici un guide de calcul de la TVA, qui précise le moment où il convient de la collecter auprès des clients.
Sommaire
- Qu'est-ce que la TVA ?
- Comment calculer la TVA ?
- Quand collecter la TVA ?
Qu'est-ce que la TVA ?
Comme son nom l'indique, la TVA est facturée dès qu'une valeur est ajoutée à un produit lors d'une étape de la chaîne logistique. Quand une entreprise perçoit cette taxe auprès de ses clients, elle devient responsable de son reversement à l'administration publique compétente selon une date d'échéance déterminée. Plus de 170 pays ont adopté la TVA. Dans certains pays d'Asie-Pacifique, elle est connue sous le nom de taxe sur les produits et services (TPS).
Comment calculer la TVA ?
Avant de calculer la TVA, il faut comprendre le système du pays dans lequel la vente est taxée. Il s'agit d'une tâche relativement simple à l'échelle nationale, mais qui peut se révéler plus complexe lorsqu'au moins deux pays sont impliqués. Par exemple, l'acheteur peut se situer dans un pays différent de celui du vendeur, ou les biens peuvent être expédiés vers un pays tiers qui n'héberge ni le vendeur ni l'acheteur.
Dès lors que vous avez déterminé dans quel pays sera taxée une transaction, vous devez définir le taux à appliquer. Les taux sont différents dans chaque pays, il faut donc vous renseigner avant de facturer la TVA à vos clients. Vous trouverez ci-dessous un exemple de calcul de la TVA.
Un fabricant de tapis vend un tapis à un marchand en ligne pour une valeur de 500 €, avec un taux de TVA de 22 %. Le marchand verse 110 € au fabricant au titre de la TVA, en plus du prix du tapis. Le marchand décide ensuite de vendre son tapis en ligne au prix de 600 €. Lorsqu'un client achète le tapis, il paiera 22 % supplémentaires au titre de la TVA. Le marchand collectera donc quant à lui 132 € au titre de la TVA. Une fois la transaction effectuée, le marchand récupérera finalement la TVA qu'il a payée au fabricant au départ. Quand vient le moment de déclarer et de reverser la TVA au gouvernement, le marchand doit donc reverser 22 €. Ce montant correspond à la somme perçue auprès du client (132 €) à laquelle est soustrait le montant de la TVA payée au fabricant au départ (110 €).
Ce calcul permet aux entreprises soumises à la TVA de récupérer la TVA payée au préalable à chaque étape du processus.
Quand collecter la TVA ?
Dans de nombreux pays soumis à la TVA, les entreprises étrangères (ou marchands à distance) sont tenues de s'immatriculer pour collecter la TVA, et ce, dès qu'elles y effectuent leur première transaction taxable. Néanmoins, certains pays, notamment l'Australie, le Japon et le Canada, ont fixé des seuils financiers d'immatriculation. Les entreprises dont les ventes taxables n'atteignent pas le seuil d'immatriculation ne sont pas tenues de s'immatriculer ni de collecter la TVA.
Les obligations relatives à la collecte de la taxe dépendent du pays et du statut (particulier ou professionnel) du client ainsi que du produit vendu. À titre d'exemple, les entreprises étrangères sont tenues de collecter une taxe sur les produits numériques vendus auprès des clients situés dans l'Union européenne. Toutefois, si le client est une entreprise soumise à la TVA, alors c'est à lui de tenir compte de cette taxe.